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Compte-Rendu - 2022 58 CR delegations au maire
Compte-Rendu - 2026 53 CR delegations au Maire tampon
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Mizoën.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 2026 53 CR delegations au Maire tampon)
Thèmes du document : Loisirs, Institutions publiques, Mode, textile et habillement,
Envoyé on péleciure
0709/2025
Feguen préfequre & ONZE Pub 8 CRE ID
:029-21202974-20260908-DEL
2028
890€
GER
rRMCASE
|
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
|
COMMUNE DE MIZOËN
Uan deux mille
vingt-six,
le quatre septembre à
18 heures,
le Conseil Municipal de
la commune
dûment convoqué s'est réuni au
lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de M. MICHEL
Bernard, Maire. (Date de la convocation : 28 août 2026 Présents : Bernard
MICHEL,
Florence
DEUIL,
Thierry
JOUANNY,
Michèle
LANGARET,
Stéphanie
RE
PINATEL, Bernard GARCIN, Arnaud FIRMONT, Mayiys VENERA
ELUS
:11
EN FONCTION : 11
Absents et représentés : Emilien MENGUAL (pouvoir à Florence DEUIL) Eliane GIRAUD (pouvoir à
PRESENTS
:8
Thierry
JOUANNY
VOTANTS
: 10
tie
U
CONTRE
:0
Absents
et
non
représentés:
Jean-Michel
GONON
ABSTENTION :0 POUR : 10
Florence DEUIL a été nommée secrétaire de séance.
Délibération n° 2026/53 : Compte-rendu des délégations consenties au Maire Monsieur le Maire expose à l'assemblée ce qui suit : Vu l'article L 2122-22 du code général des collectivités territoriales, Considérant les délégations accordées à Monsieur le Maire par délibération du conseil municipal du 20 mars 2026, Considérant l'obligation de présenter au conseil municipal les décisions prises par Monsieur le Maire en vertu de ces délégations, Le Conseil Municipal prend note des décisions suivantes : Renouvellement des adhésions pour 2026
+
Association pour la Promotion de l'Agriculture en Oisans (APAO) : 15€
Engagement du personnel temporaire (accroissement saisonnier d'activité)
-
GONON Minella : du 20 au 31 juillet 2026 à temps complet.
Décision du
16 juillet 2026
: acceptation
du devis de l'entreprise GESTES
PROPRES pour l'achat de sacs
poubelles pour la collecte des déchets ménagers des hameaux et les poubelles de voirie. Montant du devis : 1470,00€ TTC. Décision du 3 août 2026 : acceptation du devis de l'entreprise ENTRETIEN GRENOBLOIS pour la prestation de nettoyage de la travée n°2 de la bergerie communale.
Montant du devis : 3 623,40€ TTC.
Décision du
3 septembre
2026
: acceptation
du
devis
de
l'entreprise
VIEUX-PERNON
Jérôme
pour la
prestation d'élagage de branches sur la route d'Emparis. Montant du devis : 3 938,40€ TTC. Miz'en fête : acceplation des devis pour les animations pour un total de 3 246,91€ TTC :
TRIPARTY animation musicale : 448,38€ TTC, COPEAUX ET COMPAGNIE manège à pédale : 1 055,00€ TTC, ALL ANIMATION location jeux en bois et barbe à papa : 375,00€ TTC, ARTS YOGA atelier maquillage et créatif : 720,00€ TTC, MILLE ET UNE PAILLETTE spectacle de danse orientale : 262,00€ TTC, AUX PAINS pain pour le repas du soir
: 192,12€ TTC
DIVERS cadeaux pêche surprise et fournitures diverses : 194,41€ TTC.
Fait et délibéré en Mairie, les jour, mois et an que dessus. Au registre sont les signatures. Certifié conforme par Monsieur le Maire,
Le Maire, Bernard MICI
Besse
ou
07
SEP. 2026