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Compte-Rendu - 2021 29 CR delegations au maire
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Mizoën.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 2021 29 CR delegations au maire)
Thèmes du document : Institutions publiques, Industrie, Mode, textile et habillement,
TT
NOMBRE
DE
CONSEILLERS
Envoyé
en
préfecture
le
14/06/2021
Reçu
en
préfecture
le
14/06/2021
Affiché le 14/06/2021
lement
ID
: 038-213802374-20210611-DEL_2021_29-DE
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
COMMUNE
DE
MIZOËN
L'an
deux
mille
vingt-et-un,
le
onze
juin
à
18
heures,
le
Conseil
Municipal
de
la
commune
dûment
convoqué
s'est
réuni
au
lieu
ordinaire
de
ses
séances,
sous
la
présidence
de
M.
MICHEL
Bernard,
Maire. Date
de
la
convocation
: 5 juin
2021
Etaient
présents
: (formant
la
majorité
des
membres
en
exercice)
MICHEL
Bernard,
GONON
Florence,
VENERA
Christophe,
PHILIPPE
Francine,
GIRAUD
Roger,
ELUS
: 11
JOUANNY
Michèle, VINCENT
Denise, SAUNIER Jean-Marc,
BERARD
Guy
EN
FONCTION
: 11
PRÉSENTS
: 3
Etaient
excusés:
PINATEL
François
(pouvoir
à
MICHEL
Bernard),
JOUANNEAU
Fanny
(pouvoir
à
VOTANTS: 11
PHILIPPE Francine)
CONTRE
: 0
ABSENTION
: 0
JOUANNY
Michèle
a
été
nommée
secrétaire
de
séance.
POUR
: 11
Délibération
n°
2021/29
:Compte-rendu
des
délégations
consenties
au
Maire
Monsieur
le Maire
expose
à
l'assemblée
ce
qui
suit
:
Vu
l'article
L
2122-22
du
code
général
des
collectivités
territoriales,
Considérant
les
délégations
accordées
à
Monsieur
le
Maire
par
délibération
du
conseil
municipal
du
8 juillet
2020, Considérant
l'obligation
de
présenter
au
conseil
municipal
les
décisions
prises
par
Monsieur
le
Maire
en
vertu
de
ces
délégations,
Le
Conseil
Municipal
prend
note
des
décisions
suivantes
:
Engagement
du
personnel
temporaire
(accroissement
saisonnier
d'activité)
:
ROUSSET
Sébastien
:du
10
mai
au
31
août
2021
à
temps
complet,
VENERA
Philippe
:du
10
mai
au
31
août
2021
à
temps
complet,
ROFFAT
Viviane
:du
1*
juin
au
31
juillet
2021
à temps
complet,
MICHEL
Martine
:du
7 juin
au
31
août
2021
à temps
non
complet,
Décision
du
6 mai
2021
:acceptation
du
devis
de
l'entreprise
COLAS
pour
la
réfection
des
enrobés
route
de
la
Combette
Aux
Aymes.
Montant
du
devis
:41
922,00
€
TTC.
Décision
du
10
mai
2021
:acceptation
du
devis
de
l’entreprise
VEDIF
pour
la
fourniture
de
matelas
pour
le
refuge
des
Clots.
Montant
du
devis
:1
016,74
€
TTC.
Décision
du
10
mai
2021
:
acceptation
du
devis
de
l'entreprise
VEDIF
pour
la
fourniture
de
tables
extérieures
de
pique-nique
(3
pour
les
refuges
et
1
pour
le
terrain
multisports).
Montant
du
devis
:1
593,60
€
TTC.
Décision
du
3
juin
2021:
acceptation
du
devis
de
l'entreprise
ERGTP
pour
la
réalisation
de
travaux
complémentaires
à
l'aire
de
jeux
multisports,
devant
le
cimetière
et
sur
la
route
d'Emparis
(surface
supplémentaire).
Montant
du
devis
:4
844,40
€
TTC.
Décision
du
7 juin
2021
:cotisation
2021
au
Conseil
National
des
Villes
et
Villages
Fleuris.
Montant
de
la
cotisation
:50,00
€
TTC.
Décision
du
7 juin
2021
:cotisation
2021
à
l'Association
pour
la
Promotion
de
l'Agriculture
de
l'Oisans
(APAO).
Montant
de
la
cotisation
:15,00
€
TTC.
Décision
du
7 juin
2021
:acceptation
du
devis
de
l’entreprise
Café
Distribution
Automatique
pour
la
fourniture
de
matériel
pour
le
local
des
Ors
(douchette
avec
col
de
cygne,
frigo
de
bar,
machine
à
glaçons,
table
de
travail
et
étagères
chambre
froide).
Montant
du
devis
:2
845,20
€
TTC.
Fait
et
délibéré
en
Mairie,
les
jour,
mois
et
an
que
dessus.
Au
registre
sont
les
signatures.
Certifié
conforme
par
Monsieur
le
Maire,
Le
Maire,
Bernard
MICHEL
Date
de
dépôt
en
Préfecture
:
Date
d'affichage:
{ 4
JUIN
2021