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Compte-Rendu - 2023 24 CR delegations au maire
Compte-Rendu - 2026 23 CR delegations consenties au Maire tampon
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Mizoën.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 2026 23 CR delegations consenties au Maire tampon)
Thèmes du document : Institutions publiques, Ruralité, Exploration spatiale,
REPUBLIQUE
FRANCAISE
DEPARTEMENT
DE
L'ISERE
ES
NOMBRE
DE
CONSEILLERS
ELUS
: 11
EN
FONCTION
: 11
PRESENTS :
7
VOTANTS
: 9
CONTRE
: 0
ABSTENTION
: 0
POUR
:9
Envoyé
en
préfecture
le
28/04/2026
Reçu
en
préfecture
le
28/04/2026
Publié
le 28/04/2026
ID
: 038-213802374-20260424-DEL_2026_23-DE
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
|
COMMUNE
DE
MIZOËN
L'an
deux
mille
vingt-six,
le
24
avril
à
18
heures
30
minutes,
le
Conseil
Municipal
de
la
commune
dûment
convoqué
s'est
réuni
au
lieu
ordinaire
de
ses
séances,
sous
la
présidence
de
M.
MICHEL
Bernard,
Maire.
Date
de
la convocation
: 17
avril
2026
Présents
:
Bernard
MICHEL,
Florence
DEUIL,
Thierry
JOUANNY,
Michèle
LANGARET,
Bernard
GARCIN,
Emilien
MENGUAL,
Arnaud
FIRMONT,
Absents
et
représentés
: Stéphanie
PINATEL
(pouvoir
à
Bernard
MICHEL),
Eliane
GIRAUD
(pouvoir
à
Thierry
JOUANNY)
Absents
et
non
représentés
: Jean-Michel
GONON,
Maylys
VENERA
Emilien
MENGUAL
a été
nommé
secrétaire
de
séance.
Délibération
n°
2026/23
: Compte-rendu
des
délégations
consenties
au
Maire
Monsieur
le
Maire
expose
à
l'assemblée
ce
qui
suit :
Vu
l’article
L 2122-22
du
code
général
des
collectivités
territoriales,
Considérant
les
délégations
accordées
à
Monsieur
le
Maire
par
délibération
du
conseil
municipal
du
20
mars
2026, Considérant
l'obligation
de
présenter
au
conseil
municipal
les
décisions
prises
par
Monsieur
le
Maire
en
vertu
de
ces
délégations,
Le
Conseil
Municipal
prend
note
des
décisions
suivantes :
Renouvellement
des
adhésions
pour
2026
:
-
Association
des
Maires
Ruraux
de
l'Isère
départementale
+
nationale
: 116€
-
Association
des
Maires
de
l'Isère
départementale
+
nationale
: 264,51€
Engagement
du
personnel
temporaire
(accroissement
saisonnier
d'activité)
:
- __
VENERA
Philippe
: du
13
avril
au
16
octobre
2026
à
temps
complet,
Décision
du
24
février
2026
: acceptation
du
devis
de
l'entreprise
NUMAN
AVENTURES
pour
l'organisation
d'une
balade
philo
contée
dans
le
cadre
de
la programmation
culturelle
2026.
Montant
du
devis
: 2
370€
TTC.
Décision
du
26
février
2026
: acceptation
du
devis
de
l'entreprise
CDHR
pour
le remplacement
du
groupe
froid
de
la
chambre
froide
du
local
des
Ors.
Montant
du
devis
: 6
240€
TTC.
Décision
du
5
mars
2026
: acceptation
du
devis
de
l'entreprise
BUCHER
MUNICIPAL
pour
la
fourniture
d'un
racleur
caoutchouc
et
des
oreilles
pour
la
lame
de
déneigement
de
l'Unimog.
Montant
du
devis
: 1
305,86€
TTC. Décision
du
12 mars
2026
: acceptation
du
devis
de
l’entreprise
CF
CRYOGENIE
pour
le nettoyage
des
VMC
de
l’école,
la
mairie
et
la
laverie.
Montant
du
devis
: 2
328,35€
TTC.
Décision
du
13
mars
2026:
acceptation
du
devis
de
l'entreprise
VINCENT
JARDINS
pour
le
fleurissement
communal
2026.
Montant
du
devis
: 3
185,68€
TTC.
Décision
du
13
mars
2026
: acceptation
du
devis
de
l’entreprise
IKEA
pour
la fourniture
du
mobilier
de
bureau
du
service
technique
à
La
Combe.
Montant
du
devis
: 1
985,94€
TTC.
Décision
du
30
mars
2026:
acceptation
du
devis
de
l’entreprise
CMA
pour
la
réalisation
d’un
avant-projet
d'aménagement
de
l'accès
PMR
de
l'église
et
de
la
salle
polyvalente.
Montant
du
devis
: 3
000€
TTC.
Décision
du
30
mars
2026:
acceptation
du
devis
de
l’entreprise
CMA
pour
la
réalisation
d’un
avant-projet
d'aménagement
de
la
place
de
l’Alice.
Montant
du
devis
: 2
100€
TTC. Envoyé
en
préfecture
le
28/04/2026
Reçu
en
préfecture
le
28/04/2026
Publié
le 28/04/2026
ID
: 038-213802374-20260424-DEL_2026_23-DE
Délibération
n°
2026/23
: Compte-rendu
des
délégations
consenties
au
Maire
Page
2/2
Décision
du
30
mars
2026:
acceptation
du
devis
de
l’entreprise
CMA
pour
la
réalisation
d'un
avant-projet
d'aménagement
des
chemins
du
Pied
des
Aymes
et
de
Singuigneret
aux
Aymes.
Montant
du
devis
: 3
900€
TTC. Décision
du
30
mars
2026
:
acceptation
du
devis
de
l'entreprise
GRAVIER
TP
pour
la
réalisation
des
travaux
de
dévoiement
de
la
route
de
la
Fournela.
Montant
du
devis
: 7
300,80€
TTC.
Décision
du
30
mars
2026
: acceptation
du
devis
de
l'entreprise
GRAVIER
TP
pour
la
réalisation
des
travaux
de
couvertine
du
mur
mitoyen
de
la
place
de
l'Alice.
Montant
du
devis
: 4
554€
TTC.
Décision
du
3
avril
2026:
acceptation
du
devis
de
l’entreprise
MB
BALAYAGE
pour
le
balayage
mécanique
des
rues.
Montant
du
devis
: 2
208€
TTC.
Fait
et
délibéré
en
Mairie,
les
jour,
mois
et
an
que
dessus.
Au
registre
sont
les
signatures.
Certifié
conforme
par
Monsieur
le Maire,
Date
de
dépôt
en
Préfecture
:
Date
de
publication
:
2
8
AVR.
2026