Compte-Rendu - 5 avril 2024

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Compte-Rendu - 5 avril 2024 Document publié le Vendredi 5 avril 2024 par la commune de Sérandon. Lien du pdf (Compte-Rendu - 5 avril 2024)Thèmes du document : Associations, ONG et mouvements politiques, Jeunesse, Économie et finances, COMMUNE DE SERANDON

LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

SEANCE DU VENDREDI 05 AVRIL 2024 A 20H

PRESENTS : Mesdames et Messieurs : Janine ANGLARD, Bernard BOUROTTE, Henri CHARBONNEAU, Carole COLAS, Eric GENCE, Pierre MATHES, Vincent MOULIER, Christiane PARTAUD, Catherine REYMONDOUX, Didier REYMONDOUX, Florence SERVE.

Le secrétariat de séance est assuré par Mme Florence SERVE.

N°

D’ORDRE

N°

DELIBERATION

OBJET DES DELIBERATIONS DECISION DU

CONSEIL

1 Approbation du PV de la séance du 09/02/2024 Approuvé

2 2024/04/01 Compte de gestion 2023 du Budget lotissement Approuvé

3 2024/04/02 Compte administratif 2023 du Budget lotissement Approuvé

4 2024/04/03 Budget primitif 2024 – Budget lotissement Approuvé

5 2024/04/04 Taux des impôts locaux 2024 Approuvé

6 2024/04/05 Compte de gestion 2023 du Budget principal Approuvé

7 2024/04/06 Compte administratif 2023 du Budget principal Approuvé

8 2024/04/07 Affectation du résultat de l’exercice 2023 – Budget principal Approuvé

9 2024/04/08 Budget primitif 2024 – Budget principal Approuvé

10 2024/04/09 Vente parcelle du lotissement Approuvé

11 2024/04/10 Vente parcelle ZD37 au Verdier Approuvé

12 2024/04/11 Aide financière au collège pour un voyage scolaire en

Ardèche

Approuvé

13 2024/04/12 Adhésion à l’Association nationale des élus de la montagne Approuvé

Publication le 12/04/2024