Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - 29 novembre 2022
Compte-Rendu - 11 decembre 2022
Compte-Rendu - 15 avril 2024
Compte-Rendu - 14 novembre 2023
Compte-Rendu - 8 novembre 2022
Compte-Rendu - 9 fevrier 2024
Compte-Rendu - 5 avril 2024
Compte-Rendu - 12 decembre 2022
Compte-Rendu - COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 18 FEVRIER 20
Compte-Rendu - 17 novembre 2024
Compte-Rendu - 18 novembre 2022
Document publié le Vendredi 18 novembre 2022 par la commune de Sérandon.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 18 novembre 2022)
Thèmes du document : Santé, Économie et finances, Jeunesse,
COMMUNE DE SERANDON
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU VENDREDI 11 NOVEMBRE 2022 A 09H30
N° D’ORDRE OBJET DES DELIBERATIONS DECISION DU CONSEIL
1 Décision modificative Budget lotissement – transfert de crédits Approuvé
2 Décision modificative Budget Principal – transfert de crédits Approuvé
3 Adhésion au service de médecine préventive du CDG 19 Approuvé
4 Créances douteuses
Délibération ajournée (cf. article 11 du décret n°2022-1008 du 15
juillet 2022)
5 Mise en place du RIFSEEP Approuvé
6 Rationalisation du fonctionnement de l’éclairage public en vue
d’économie d’énergie
Approuvé
7 Conventionnement ANAH pour les maisons communales
Ajournée pour étude du dossier
8 Actualisation du plan de financement des travaux de réhabilitation
de la mairie
Approuvé
9 Demande de subvention auprès du Département pour la réalisation
des diagnostics énergétiques des maisons communales
Approuvé
10 Approbation du rapport de fin de l’enquête publique pour la
création de la voie du City Stade
Approuvé
11 Dissolution de la caisse des écoles Approuvé
12 Subvention pour le voyage des BTS ACSE en Espagne Approuvé
13 Travaux de voirie 2023 Approuvé