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Document publié le Lundi 26 septembre 2022 par la commune de Saint-Clément-des-Baleines.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations Septembre 2022)
Thèmes du document : Institutions publiques, Pêche et métiers de la mer, Démocratie,
ANNEEN
Conseil municipal du 26 septembre 2022
Le VINGT-SIX JUIN DEUX MILLE VINGT DEUX, à dix-neuf heures, le Conseil municipal de la Commune de Saint-Clément-des-Baleines s'est réuni en séance ordinaire, salle municipale, sous la présidence de Madame Lina BESNIER, maire, et d'après sa convocation du 20 septembre 2022
PRESENTS : MMES ET MM. BESNIER LiNA, PICOT JEAN-PIERRE, PENOT CHRISTOPHE, JACQUOT GiLDAS, RANCHER BENJAMIN, TASSIGNY DANIEL, RANCHER MARINE, RABILLIER NATHALIE, VEGA BRUNO, MARTINEAU MANUEL, CLIQUE BENOIT, SILHOL MARION ABSENTS EXCUSES :
PLAIRE LAURENCE POUVOIR À PENOT CHRISTOPHE
BRARD JEAN-CHRISTOPHE POUVOIR À BESNIER LINA
VRIGNAUD BRIGITIE
SECRETAIRE DE SEANCE : NATHALIE RABILLIER, DESIGNEE À L'UNANIMITE
LISTE DES DELIBERATIONS
(Article L2121-25 modifié du CGCT)
Numéro d'extrait de délibération Objet de la délibération Votes
2022-septembre-1 Modification du tableau des UNANIMITE effectifs
2022-septembre-2 Modalités de l'éclairage public MAJORITE
2022-septembre-3 Dissolution de la caisse des UNANIMITE écoles
Affiché en mairie le 3 [AS [22z Le Maire,
Lina BESNIER
MAIRIE - 41, rue de la Mairie - 17590 SAINT-CLÉMENT-DES-BALEINES - “05 46 29 42 02 a Charente
E-mail : mairie@saintclementdesbaleines.fr - Site : www.saintclementdesbaleines.fr Maritime