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Déliberation - Liste des delibarations du Conseil municipal du 28 novembre 2022
Document publié le Lundi 28 novembre 2022 par la commune de Saint-Clément-des-Baleines.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des delibarations du Conseil municipal du 28 novembre 2022)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Justice et droit,
Conseil municipal du 28 novembre 2022
Le VINGT-HUIT NOVEMBRE DEUX MILLE VINGT DEUX, à dix-neuf heures, le Conseil municipal de la Commune de Saint-Clément-des-Baleines s'est réuni en séance ordinaire, salle municipale, sous la présidence de Madame Lina BESNIER, maire, et d'après sa convocation du 24 novembre 2022
PRESENTS : MMES ET MM. BESNIER LINA, PICOT JEAN-PIERRE, PLAIRE LAURENCE, PENOT CHRISTOPHE, JACQUOT GiLDAS, TASSIGNY DANIEL, VRIGNAUD BRIGITTE, VEGA BRUNO, MARTINEAU MANUEL, SILHOL MARION ABSENTS EXCUSES :
RANCHER BENJAMIN POUVOIR À PLAIRE LAURENCE
RANCHER MARINE POUVOIR À VRIGNAUD BRIGITTE
RABILLIER NATHALIE POUVOIR À PICOT JEAN-PIERRE
BRARD JEAN-CHRISTOPHE POUVOIR À BESNIER LINA
CLIQUE BENOIT POUVOIR À SILHOL MARION
SECRETAIRE DE SEANCE : JACQUOT GILDAS, DESIGNE A L'UNANIMITE
LISTE DES DELIBERATIONS
(Article L2121-25 modifié du CGCT)
Numéro d'extrait de délibération Objet de la délibération Votes
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FINANCES — DECISION MODIFICATIVE DU BUDGET
2022-NOVEMBRE-8 PRINCIPAL N° 3 A L'UNANIMITE
Affiché en mairie le 29 novembre 2022
Le Maire,
ina-BESNIER