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Déliberation - Liste DES Deliberations Conseil Municipal du 28 SEPTEMBRE 2023
Document publié le Jeudi 28 septembre 2023 par la commune de Saint-Clément-des-Baleines.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations Conseil Municipal du 28 SEPTEMBRE 2023)
Thèmes du document : Logement, Institutions publiques, Banque,
Conseil municipal du 28 septembre 2023
Le VINGT-HUIT SEPTEMBRE DEUX MILLE VINGT-TROIS, à dix-neuf heures, le Conseil municipal de la Commune de Saint-Clément-des-Baleines s'est réuni en séance ordinaire, salle municipale, sous la présidence de Madame Lina BESNIER, Maire, et d'après sa convocation du 22 septembre 2023.
PRESENTS : MMES ET MM. BESNIER LiNA, PICOT JEAN-PIERRE, PLAIRE LAURENCE, PENOT CHRISTOPHE, JACQUOT GiLDAs, RANCHER MARINE, MARTINEAU MANUEL
ABSENTS EXCUSES : RANCHER BENJAMIN POUVOIR À RANCHER MARINE, RABILLER NATHALIE POUVOIR À PLAIRE L'AURENCE, BRARD JEAN-CHRISTOPHE POUVOIR À BESNIER LINA, CLIQUE BENOIT POUVOIR À JACQUOT GiLDAS, SILHOL MARION POUVOIR À PENOT CHRISTOPHE
ABSENT : TASSIGNY DANIEL
SECRETAIRE DE SEANCE : MARTINEAU MANUEL, DESIGNE A L'UNANIMITE
LISTE DES DELIBERATIONS
(Article L2121-25 modifié du CGCT)
Numéro d'extrait de Objet de la délibération Votes délibération
PERSONNEL COMMUNAL — FIXATION DE LA LISTE
2023-SEPTEMBRE-1 | DES EMPLOIS ET DES CONDITIONS À L'UNANIMITÉ D'OCCUPATION DES LOGEMENTS DE FONCTION
2023-SEPTEMBRE-2 | ACQUISITION AMIABLE DE LA PARCELLE ZD 800 A L'UNANIMITE
2023-SEPTEMBRE-3 | FISCALITE - TAXE D'HABITATION — APPLICATION DE LA MAJORATION DE LA COTISATION DUE AU
TITRE DES RESIDENCES SECONDAIRES ET A L'UNANIMITÉ LOGEMENTS MEUBLES NON AFFECTES A
L'HABITATION PRINCIPALE
2023-SEPTEMBRE-4 | INSTANCES — DESIGNATION DU REFERENT A L'UNANIMITÉ DEONTOLOGUE POUR LES ELUS LOCAUX
Affiché en mairie le 06 octobre 2023
Le Maire