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Déliberation - 35 modification du tableau des emplois avancements
Acte - tableau emploi 092026
Déliberation - 3 modification tableau emplois creation poste
Procès Verbal - pv 18 avril 2018
Déliberation - 18 tableau emplois 2024 1
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Julien-en-Genevois.
Lien du pdf (Déliberation - 18 tableau emplois 2024 1)
Thèmes du document : Éducation, Travail et emploi, Culture et patrimoine,
SAINT
JULIEN FCGENEVOIS
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
27
MARS
2024
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DÉLIBÉRATIONS
N°018 2024
Nombre
de
Conseillers
OBJET
: TABLEAU
DES
EMPLOIS
2024
en
exercice
:33
présents
: 29
votants
: 32
L'AN
DEUX
MILLE
VINGT
QUATRE,
LE
VINGT
SEPT
MARS,
Le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
Saint-Julien-en-Genevois
dûment
convoqué,
s’est
réuni
en
séance
publique,
à
L’Arande
Salle
du
Rhône-
24,
Grande
Rue
- 74160
Saint-Julien-
en-Genevois
-
Rez-de-Chaussée,
sous
la
présidence
de
Madame
Véronique
LECAUCHOIS,
Maire. Date
de
convocation
du
Conseil
Municipal
: 14/03/2024
ÉTAIENT
PRÉSENTS
:
Madame
LECAUCHOIS,
Monsieur
BOUCHET,
Monsieur
DE
SMEDT,
Madame
ROSSAT-MIGNOD,
Madame
CHAPPOT,
Monsieur
CHEVALIER,
Madame
NICOUD,
Monsieur
GUILLON,
Monsieur
DURET,
Madame
BESSON,
Madame
LEBAS,
Monsieur
BANCE,
Monsieur
JUTEAU,
Monsieur
OBERLI,
Madame
SAFONOVA,
Monsieur
MIVELLE,
Monsieur
RUCH,
Madame
VAN
DOOREN,
Monsieur
GERON,
Monsieur
CHABARD,
Madame
GUITAUT,
Monsieur
TOGNELLI,
Monsieur
GAURIVAUD,
Madame
BATTISTELLA,
Monsieur
DUBEAU,
Monsieur
SERVANT,
Monsieur
PHILIPPARIE,
Madame
THOMAS-BARD,
Monsieur
NEVEU
ÉTAIENT ABSENTS
:
Madame
BEGON
Madame
LOYAU
donne
pouvoir
à Madame
LECAUCHOIS
Madame
MINCONE
donne
pouvoir
à Monsieur
GAURIVAUD
Madame
AMIEZ
donne
pouvoir
à
Monsieur
CHABARD
Monsieur
PHILIPPARIE
a
été
élu
Secrétaire
de
séance
à
l’unanimité. TABLEAU
DES
EMPLOIS
2024
Monsieur
Jean-Claude
GUILLON,
Maire-adjoint
délégué
aux
ressources
humaines,
à
l'usage
et
travaux
des
bâtiments
communaux,
à
la
voirie,
à
l'informatique
et
à
la
vie
associative,
rapporteur,
EXPOSE
:
Chaque
année,
un
tableau
des
emplois
nécessaires
au
fonctionnement
des
Services
Municipaux
en
lien
avec
les
politiques
publiques
portées,
est
soumis
à
l’approbation
du
Conseil
Municipal.
La
croissance
de
la
Commune,
la
naissance
de
nouveaux
quartiers
et
ses
conséquences
démographiques
requièrent
toutefois
d’adapter
les
Services
aux
nouvelles
contraintes.
L'évolution
des
effectifs
scolaires
et
périscolaires
nécessite
de
renforcer
ces
secteurs
afin
de
maintenir
La
qualité
du
service
proposé
aux
usagers
et
administrés.
Ainsi,
il est
nécessaire
d'envisager
les
créations
de
postes
permanents
suivants :
+
1
poste
relevant
du
cadre
d'emploi
des
Adjoints
d'animation
(Catégorie
C),
à
80
%,
pour
prendre
en
compte
l’augmentation
des
effectifs
périscolaires
en
conformité
avec
les
taux
réglementaires
d'encadrement
des
enfants ;
+
1
poste
relevant
du
cadre
d'emploi
des
Animateurs
(Catégorie
B),
à
100
%,
pour
prendre
en
compte
l’augmentation
des
effectifs
périscolaires
en
conformité
avec
les
taux
réglementaires
d'encadrement
des
enfants
et
l’ouverture
probable
d’un
nouveau
site
périscolaire
+
1
poste
relevant
du
cadre
d'emploi
des
Agents
Territoriaux
Spécialisés
des
Écoles
Maternelles
(ATSEM),
Catégorie
C,
à
100
%,
afin
de
faire
face
à
l’évolution
de
l'effectif
scolaire
maternel.
IL'est
proposé
par
ailleurs
de
transformer
différents
postes
:
+
Service
Bâtiments-
Service
aux
populations
:
Fermeture
d’1
poste
relevant
du
cadre
d’emploi
des
ATSEM
(Catégorie
C)
et
ouverture
d’1
poste
relevant
du
cadre
d’emploi
des
Adjoints
Administratifs
(Catégorie
C).
Suite
à
son
reclassement
qui
ont
conduit
à
lui
confier
des
tâches
administratives,
l’agent
titulaire
a
demandé
un
changement
de
filière
pour
que
son
grade
corresponde
à
ses
fonctions.
+
Service
Scolaire :
Fermeture
d’1
poste
relevant
du
grade
d'emploi
des
ATSEM
(Catégorie
C)
et
ouverture
d’1
poste
relevant
du
cadre
d'emploi
des
Adjoints
Techniques
(Catégorie
C).
Cette
modification
s'inscrit
dans
le
cadre
du
recrutement
sur
un
poste
d’ATSEM
d’un
agent
titulaire
dont
le
grade
relève
de
ce
cadre
d’emploi
de
la
filière
technique.
+
Direction
Équipements
et
Infrastructures :
Fermeture
d’1
poste
relevant
du
cadre
d’emploi
des
Adjoints
Administratifs
(catégorie
C)
et
ouverture
à
la
place
d’1
poste
relevant
du
cadre
d'emploi
des
Rédacteurs
(catégorie
B).
Cette
modification
est
justifiée
par
le
recrutement
en
contrat
d’un
candidat
de
catégorie
B sur
laquelle
était
ouvert
Le
poste
à
l’origine.
Le
Conseil
Municipal,
afin
de
permettre
une
progression
de
carrière
du
personnel
titulaire,
doit
également
se
prononcer
sur
les
transformations
de
postes
nécessaires
aux
avancements
de
grades
au
sein
d’un
même
cadre
d'emploi
(des
Adjoints
Techniques,
des Adjoints
d’Animations,
des
ATSEM
par
exemple).
Ces
avancements
sont
proposés
aux
agents
titulaires
remplissant
des
conditions
d’ancienneté
et/ou
de
réussite
à
un
examen
professionnel
après
appréciation
de
leur
valeur
professionnelle
et
des
acquis
de
l'expérience. Pour
permettre
les
évolutions
de
carrière
par
voie
d'avancement
de
grades
des
agents
titulaires
concernés
au
1%
avril
2024,
il
est
proposé
d'approuver
les
ouvertures
et
fermetures
de
postes
ci-après :
Fermetures
de
postes
Ouvertures
de
postes
1 poste
d’Adjoint
Administratif
- Catégorie
C|1
poste
d’Adjoint
Administratif
principal
de
2ère
classe
- Catégorie
C
1
poste
d’Adjoint
Administratif
principal
de|1
poste
d’Adjoint
Administratif
principal
de
2°"
classe
- Catégorie
C
1°
classe
- Catégorie
C
1 poste
d’Adjoint
d'Animation
- Catégorie
C
|1
poste
d’Adjoint
d’Animation
principal
de
2°"
classe
- Catégorie
C
1
poste
d’Adjoint
d'Animation
principal
de
1
poste
d’Adjoint
d’Animation
principal
de
2ère
classe
- Catégorie
C
1%
classe
- Catégorie
C
1 poste
d’Agent
social
- Catégorie
C
1
poste
d’Agent
social
principal
de
2°"
classe
- Catégorie
C
2
postes
d’ATSEM
principaux
de
2°”
classe
-|2
postes
d’ATSEM
principaux
de
1%
classe
-
Catégorie
C
Catégorie
C
1
poste
d’Adjoint
Technique
- Catégorie
C
1
poste
d’Adjoint
Technique
principal
de
2°"
classe
- Catégorie
C
1
poste
d’Adjoint
Technique
principal
de|1
poste
d’Adjoint
Technique
principal
de
1*°
2ème
classe
- Catégorie
C
classe
- Catégorie
C
4 poste
d’Agent
de
maîtrise
- Catégorie
C
1
poste
d’Agent
de
maîtrise
principal
-
Catégorie
C
S'agissant
également
des
effectifs
non
permanents,
chaque
année,
afin
de
faire
face
à
un
surcroît
de
travail
temporaire
du
secteur
technique
de
mai
à
août
en
raison
de
nombreuses
manifestations
et
évènements
se
déroulant
habituellement
sur
le
territoire
de
la
Commune
à
cette
période,
il
est
nécessaire
de
prévoir
le
renforcement
du
Centre
Technique
Municipal.
Afin
de
permettre
la
bonne
tenue
des
manifestations
il
est
proposé
de
créer
comme
chaque
année
3
postes
non
permanents
pour
une
durée
de
4
mois,
de
mai
à août.
Ces
postes
relèvent
du
cadre
d'emploi
des
Adjoints
Techniques
(Catégorie
C)
et
sont
rémunérés
en
référence
à
la
grille
de
rémunérations
C1.
Les
agents
recrutés
bénéficient
des
primes
et
indemnités
exerçant
des
fonctions
similaires
en
conformité
avec
les
Délibérations
qui
Les instaurent.
Ces
recrutements
seront
effectués
conformément
à
l'article
L.
332-23
1°
du
Code
Général
de
la
Fonction
Publique
qui
permet
aux
collectivités
territoriales
de
recruter
des
agents
et
ainsi
conclure
des
contrats
avec
eux
pour
faire
face
à
un
besoin
lié
à
un
accroissement
temporaire
d'activité
pour
une
durée
maximale
de
12
mois.
Le
document
ainsi
soumis
à
l’approbation
du
Conseil
Municipal
recense
l’ensemble
des
postes
permanents
et
non
permanents
de
la
Collectivité
et
implique
le
vote
des
crédits
budgétaires
nécessaires
par
le
Conseil
Municipal.
Vu
le
Code
Général
de
la
Fonction
Publique
et
notamment
ses
articles
:
+
_L.
313-1
(création
des
emplois
par
l’organe
délibérant
de
la
collectivité) +
_L.
332-8
à
L332-12
(recrutement
contractuel
sur
postes
permanents)
+
__L.
332-23
1° (accroissement
temporaire
d’activité)
Vu
l'avis
favorable
de
La
Commission
Générations-Qualité
de
Vie
réunie
en
séance
le
7
mars
2024, OUÏ
Le
RAPPORTEUR
en
son
EXPOSÉ,
APRÈS
EN AVOIR
DÉLIBÉRÉ,
à la majorité,
- 26
Pour
- 6
abstentions
:
Evelyne
BATTISTELLA,
Sylvain
DUBEAU,
Jean-Paul
SERVANT,
Pierre
PHILIPPARIE,
Marie-Laure
THOMAS-BARD,
Richard
NEVEU
Le
Conseil
Municipal
décide
:
- D'APPROUVER
les
ouvertures
et
fermetures
de
postes
ci-dessus
indiquées
étant
précisé
qu’en
cas
de
recrutement
infructueux
d’un
fonctionnaire,
les
fonctions
pourront
être
exercées,
selon
la
nature
des
postes
par
un
contractuel
relevant
de
la
catégorie
À,
B
ou
C
dans
les
conditions
fixées
par
les
articles
L.
332-8
à
L.
332-12
du
Code
Général
de
la
Fonction
Publique.
IL
doit
alors
justifier
d’un
des
diplômes
requis
pour
accéder
au
grade
requis.
La
rémunération
est
fixée
selon
l'expérience
et
Les
diplômes
par
références
aux
grilles
indiciaires
de
la
catégorie
À,
B
ou
C
des
filières
concernées,
- D'APPROUVER
le tableau
des
emplois
ci-joint,
- DE
CHARGER
l'autorité
territoriale,
ou
son
représentant,
de
prendre
toutes
dispositions
nécessaires
à
La
bonne
exécution
de
la
présente
Délibération,
-
DE
DIRE
que
les
crédits
sont
prévus
au
Budget
du
présent
exercice
(chapitre
012
-
Dépenses
de
personnel).
La
présente
délibération
peut
faire
l’objet
d’un
recours
pour
excès
de
pouvoir
devant
le
Tribunal
Administratif,
dans
un
délai
de
deux
mois
à
compter
de
sa
notification
ou
de
sa
publication.
Pour
extrait
certifié
conforme
Fait
à
Saint-Julien-en-Genevois,
Le
28/03/2024
=
Le
Maire,
AO
Véronique
LECAUCHOIS
Le
Secrétaire
de
séance
\
Pierre
PHILIPPARIE
F
JÛLIE L
28
VU
_
ri
d
NS
—
;
À
y
ET
DS
7
34
AVR
2074
Annexes
:
-Tableau
des
emplois Tableaux
des
emplois
2024
Nbrede
Nbre
de
|dont
Temps
Paster
non
Catégorle
Cadre
d'emploi
Grade
postes
non
ET.P.
Observations
et postes
correspondants
postes
2023
pourvus
2024
complet
Attaché
Hors Classe
2
1
DGS
Attaché
Principal
3
4
DGA,
Cuture,
Cohésion
sociale,
CCAS
Resp.
Servicæ
Populations,
Secrétariat
Général,
Compta,
Accueil
Education,
Aménagement,
Planification,
Vie Associative
Attaché
nu
13
1
Evènementiel,
Communication,
Finances,
Commerce,
RH,
Cinéma,
Programme
de
Réussite
Educative
tt
Coordination
adm
et financière
S.A.P,
Rédacteur
Principal
de
1ère
dasse
2
2
Secrétariat
Général
Le
Rédacteur
Principal
de
2ème
Foncier,
Maison
F Services,
coordo
adm
Vie
L
Rédacteurs territoriaux
dasse
8
5
associative Evénementiel, RH, CCAS Service
aux
populations,
CCAS,
Rédacteur
4
7
communication,
RH,
Coordination
Accuei
Education,
Coordination
PMADT
tt
de
Là
Assistant
admin
GMA,
Service
aux
int
admini
i
,
Adjoint
administratif
principal
de
9
9
ji
Populations,
RH,
dination
DAE,
1ère
dasse
Bâtiments,
CCAS
c
Adjoints
administratifs
| Adjoint
administratif principal
de
9
7
Compta,
Secrétariat
Général, EFSI,
territoriaux
2ème
dasse
Coordination
PMADT,
Vie Associalive
Agents
accuei,
adm
(PM,
TEC,
CCAS,
SG,
Adjoint
administratif
8
10
Service
aux populations,
coordination
PMADT,
FH,
Culture)
Total
filière
56
58
0
0
2
Nbre
de
Nbre
de
|dontTemps
ro
Catégorie
Cadres
d'emploi
Grade
ostes
non
E.T.P.
Observations
et postes
correspondants
postes
2023
P
pourvus
2024
complet
Ingénieur
Principal
2
1
Directeur Equip
et Infrast.
A
Ingénieurs
territoriaux
Ingénieur
4
5
DEI,
Bâtiments,
voirie-mobiltés
Technicien
UE
de
1ère
à
ï
Bätiments
B
Techniciens
territoriaux
Technicien
ncpat
de
2ème
2
2
1
Bâtiments,
Voirie
asse
si
tech
servi
espaces
verts,
informatique,
Technicien
S
8
1
0,7
1
née
2
:
secteur
bâtiments,
espaces
verts,
agentedemattise
Agent
de
maîtrise
principal
4
5
restauration,
resp.
CTM
Agent
de
maîtrise
4
5
CTM,
Bâtiments
Adjoint
technique
Principal
1ère
dedsée
4
5
CTM,
école
matermnellk
c
Adjoint
technique
Principal
2ème
v
12
voirie,
espaces
verts,
restau
sool,
bât
+
poste
Adjoints
techniques
dasse
ASVP
pourvu
sur fibre
technique
territoriaux
2x08
Agents
entretien
écoles,
Cervonnex,
aides
de
Adjoint
technique
territorial
26
26
4
‘
1
cuisine,
agents
des
espaces
verts,
bâtiments,
2x0,5
voïrie,
gardiens
Arande
et Burgondes,
ASVP
Total
fillèro
64
70
5
3,3
3
Nbrede
Nbre
de
|dont Temps
Panne
Catégorle
Cadres
d'emploi
Grade
postes
non
ET.P.
Observations
et postes correspondants
postes
2023
pourvus
2024
complet
C
î
li
Chefs
de
service
de
police
ie
ue
HRpoRte
B
Le
municipale
principal
de
1ère
0
0
municipale
dasse
Brigadier
Chef
Principal
de
police
6
5
x
:
icipale
Poice
Pluricommunale dont
le responsable
du
C
ents
di
lice
municipale
rRnIepe
‘
A8
E po
unic'p
Gardien/Brigadier
de
police
i
à
1
sarmce
municipale
Total
filière
10
11
0
0
1
Page
1 nsel:
nemer
Nbre
de
Catégorie
Cadres
d'emploi
Grade
grade
postes
RE
LG
S|
er.
Postes
non
|
Opervations
et
postes
correspondants
postes
2023
non
pourvus
2024
A
PAIEMENTS
territoriaux
Professeur
d
enseignement
1
1
Directeur
Ecole
de
Musique
et
de
danse
d'enseignement
artistique
artistique
Hors
Classe
1
0,51
Assistants
d'enseignement
1
0,33
fs
a
5
4
artistique
Prindpal
de
1ère
classe
1
0,19
1
0,80
2
0,75
Assistants
d'enseignement
1
028
:
Assistants
d'enseignement
|
artistique
Principal
de
2ème
7
8
;
ns
Ensvignants
Ecole
Municipal
de
Musique
et
artistique
dasse
L
de
Danse
2
0,7
1
0,4
Assistants
d'enseignement
-
058
ais
5
5
1
071
artistique
1
0,39
1
0,15
Assistant
de
conservation
.
.
principal
de
1ère
classe
Assistants
de
conservation
=
=
Si
Assistant
de
conservation
B
du
patrimoine
et
des
indSal
de
28
|
bibliothèques
principal
de
2ème
classe
Assistant
de
conservation
2
2
Responsable
bbliothèque
et
référent
secteur
jeunesse
:
….
Adjoint
du
patrimoine
prindpal
de
1
1
Agent
bibiothè
que
c
Adjoints
du
patrimoine
et
2ème
dasse
ibli
des
bibliothèques
Adjoint
du
patrimoine
Total
filière
21
21
16
4,61
0
Nbrade
Nbre
de
|dont
Temps
Pactes
os
Catégorie
Cadres
d'emploi
Grade
postes
non
E.T.P.
Observations
et postes
correspondants
postes
2023
pourvus
2024
complet
Educateurs
territoriaux
des
B
activités
physiques
et
Educateur
Hors
Classe
1
TL
Coordination
sport
scolaire
sportives
planification
équip.
Educateur
1
1
des manifestations
Total
filière
2
.
0
0
0
Norade
Nbre
de
|dont Temps
Denon
Catégorle
Cadres
d'emploi
Grade
postes
non
ET.P.
Observations
et postes
correspondants
postes
2023
pourvus
2024
complet
2
Resp.
Sport
Animateur
Principal
de
1ère
dasse
2
B
AMimateurs
territoriaux
ADRAtEUr
ee
BESme
2
2
resp.
Jeunesse,
Enfance, anim jeunesse
AMimateur
6
6
resp
sites
périscol
1
secteur
enfance
Adjoint
d'animation
de
1ère
classe
:
.
Adjoint
d'Animation Principal
de
5
4
Aclourentancs
c
Adjoints
territoriaux
2ème
dasse
d'animation
20
0,8
4
Adjoint
d'animation
31
33
Secteurs
J
et Social,
Enfance
3
0,5
Total
filièro
46
48
23
17,5
4
Page
2 Nbre
de
Nbre
de
|dont
Temps
Postes
non
Catégorie
Cadres
d'emploi
Grade
postes
non
ETP.
Observations
et postes
correspondants
postes
2023
pourvus
2024
complet
A
Assistants
socio-éducatifs
Assistant
socio-éducatif
2
2
CESF,
travailleur social
Agent
spécialisé
principal
de
1ère
Agents territoriaux
dasse des écoles maternelles
:
3
on écoles malemelles
spécialisés
de
écoles
Agent
spécialisé
principal
de
matemenes
2ème
dasse
des
écoles
8
8
1
0,8
en
écoles
maternelles
matemelles
€
Agent
sodal
principal
de
1ère
dasse
ial
principal de
2
Agents
sociaux
territoriaux
ARANESON
ie
ns
0
1
en
écoles
maternelles
Agent
social
6
4
1
0,8
en
écoles
maternelles,
portage
repas,
accueil
Total
filière
19
18
2
1,6
0
Nbre
de
Nbre
de
|dont
Temps
Patenon
Total
des
Emplois
statutaires
— Ville
postes
non
ET.P.
postes
2023
pourvus
2024
complet
FILIERE
ADMINISTRATIVE
56
58
0
0
2
FILERE
TECHNIQUE
64
70
5
3,3
3
FILIERE
SECURITE—
POLICE
MUNICIPALE
10
11
0
(
1
FILIERE
CULTURELLE
21
21
16
4,61
0
FILIERE
SPORTIVE
2
2
0
0
0
FILERE
ANIMATION
46
48
23
17,5
4
FILIERE
SOCIALE
19
18
2
1,6
0
TOTAL
GENERAL
218
228
46
27,01
10
Nbre
de
|dont
Temps
Catégorie
Cadres
d'emploi
Grade
es
postes
non
E.T.P.
ne
P
2024
|
complet
P
Directeur
Général
des
Services
10
”
1
ï
000
à 20
000
habitants
Attachés
territoriaux
Directeur
Général
Adjoint
des
1
î
i
A
Services
10
000
à 20 000
habitants
inséni
séritériaux
Directeur
des
Services
Techniques
ï
ï
BENEUR
A PPONEN
10 000 à 20 000 habitants
ù
Collaborateur
de
Cabinet
Collaborateur
de
Cabinet
1
1
Total
postes
fonctionnels
ot
do
cabinot
4
4
0
0
3
ur
m
ugmentalion
tel
Nbre
de
Re
Postes
non
postes
2023
2024
pourvus
Contrats
d'Accompagnement
à l'emploi
(C.A.E.)
et adulte-relais
1
1
1
Apprentis
8
8
Service
civique
1
1
1
Contrat
de
projet
3 ans
(mission
voirie
-infrastru.)
: cadres
d'emplois
des
1
0
ingénieurs
(Cat.A)
ou
Techniciens
(Cat.B)
Centre
deloisirs
(contrats
d'engagement
éducatif)
25
25
Vacataires
Enfance
35
35
Agents
de
surveillance
restauration
scolaire
25
25
Agents
occasionnels
- augmentation
temporaire d'activité(agents
7
|
recenseurs,
agents
renfort
manifestations)
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