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Déliberation - 2022 06 10 modification tableau des emplois
Déliberation - 35 modification tableau emplois avancement grades
Déliberation - 35 modification du tableau des emplois avancements
Déliberation - 21 tableau emplois 2026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Saint-Julien-en-Genevois.
Lien du pdf (Déliberation - 21 tableau emplois 2026)
Thèmes du document : Éducation, Culture et patrimoine, Institutions publiques,
SAINT.
11
JULIEN UGENEVOIS
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
29
JANVIER
2026
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DÉLIBÉRATIONS
N°021
2026
Nombre
de
Conseillers
OBJET
: TABLEAU
DES
EMPLOIS
2026
en
exercice
:33
présents
: 27
votants
: 33
L'AN
DEUX
MILLE
VINGT
SIX,
LE
VINGT
NEUF
JANVIER,
Le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
Saint-Julien-en-Genevois
dûment
convoqué,
s’est
réuni
en
séance
publique,
à
L’Arande
Salle
du
Rhône-
24,
Grande
Rue
- 74160
Saint-Julien-
en-Genevois
-
Rez-de-Chaussée,
sous
la
présidence
de
Madame
Véronique
LECAUCHOIS,
Maire. Date
de
convocation
du
Conseil
Municipal
: 23/01/2026
ÉTAIENT
PRÉSENTS :
Madame
LECAUCHOIS,
Monsieur
BOUCHET,
Madame
LOYAU,
Monsieur
DE
SMEDT,
Madame
ROSSAT-MIGNOD,
Madame
CHAPPOT,
Monsieur
CHEVALIER,
Madame
NICOUD,
Monsieur
GUILLON,
Monsieur
DURET,
Madame
BESSON,
Monsieur
BANCE,
Monsieur
JUTEAU,
Monsieur
OBERLI,
Monsieur
MIVELLE,
Monsieur
RUCH,
Madame
VAN
DOOREN,
Monsieur
GERON,
Monsieur
CHABARD,
Madame
BEGON,
Madame
GUITAUT,
Monsieur
GAURIVAUD,
Madame
BATTISTELLA,
Monsieur
DUBEAU,
Monsieur
SERVANT,
Madame
THOMAS-BARD,
Monsieur
NEVEU ONT
DONNÉ
POUVOIR
:
Madame
LEBAS
donne
pouvoir
à
Madame
LOYAU
Madame
SAFONOVA
donne
pouvoir
à Madame
BEGON
Madame
MINCONE
donne
pouvoir
à Monsieur
GAURIVAUD
Madame
AMIEZ
donne
pouvoir
à
Monsieur
JUTEAU
Monsieur
TOGNELLI
donne
pouvoir
à Madame
CHAPPOT
Monsieur
PHILIPPARIE
donne
pouvoir
à
Monsieur
NEVEU
Madame
BATTISTELLA
a
été
élue
Secrétaire
de
séance
à
l’unanimité.. TABLEAU
DES
EMPLOIS
2026
Monsieur
Jean-Claude
GUILLON,
Maire-adjoint
délégué
aux
Ressources
Humaines,
à
l'Usage
et
Travaux
des
Bâtiments
Communaux,
à
la
Voirie,
à
l'Informatique
et
à
la
Vie
Associative,
rapporteur,
EXPOSE
:
Chaque
année,
un
tableau
des
emplois
nécessaires
au
fonctionnement
des
Services
Municipaux
est
soumis
à
l’approbation
du
Conseil
Municipal.
Cette
année,
il
est
proposé
de
créer
plusieurs
postes
au
sein
de
la
collectivité,un
développement
nécessaire
dans
différent
domaine
pour
permettre
une
action
municipale
en
adéquation
avec
l’évolution
démographique
et
l’identification
de
besoins
nouveaux
demandant
une
adaptation
des
effectifs
au
sein
des
services
de
la
collectivité.
1.
Création
de
postes
Ainsi,
il est
nécessaire
d'envisager
Les
créations
de
postes
permanents
suivants
:
.
1
poste
relevant
du
cadre
d'emploi
des
adjoints
techniques
territoriaux
(cat.
C)
pour
le
service
de
gardiennage
des
équipements
sportifs
et
culturels
de
la
Commune
et
de
la
Communauté
de
Communes
du
Genevois.
Ce
poste
viendra
compléter
l’équipe
en
place
afin
de
faire
face
à
l’augmentation
du
nombre
d'évènements
communaux
sur
lesquels
les
agents
sont
amenés
à
intervenir
mais
également
à
un
renforcement
de
la
surveillance
sur
l’ensemble
des
équipements
les
après-midis.
.<
2
postes
relevant
du
cadre
d'emploi
des
adjoints
techniques
territoriaux
(cat.
C)
à
temps
non
complet
(28h
hebdomadaires)
dont
les
titulaires
occuperont
les
fonctions
d'agents
de
restauration
dans
les
restaurants
scolaires
des
écoles
communales.
L'augmentation
des
effectifs
scolaires
et
la
division
de
l’activité
en
quatre
sites
distincts
rendent
le
renforcement
du
service
indispensable.
«
1
poste
relevant
du
cadre
d'emploi
des
adjoints
du
patrimoine
(cat.
C)
à
temps
complet
afin
de
compléter
l’équipe
de
la
bibliothèque
face
à
une
activité
croissante
(augmentation
du
nombre
d'abonnés,
activités
culturelles...)
+
1
poste
relevant
du
cadre
d’emploi
des
adjoints
administratifs
(cat.
C)
à
temps
complet.
Placé
sous
la
responsabilité
de
La
coordinatrice
évènementielle,
l’agent
titulaire
du
poste
viendra
renforcer
les
missions
de
coordination
des
manifestations
en
augmentation
et
sera
également
en
appui
sur
la
saison
culturelle.
En
l’absence
de
candidats
fonctionnaires,
ces
postes
pourront
être
pourvus
par
des
agents
non
titulaires
en
référence
aux
articles
L332-8
et
suivants
du
Code
Général
de
la
Fonction
Publique.
2.
Besoins
temporaires
- renfort
pour
l’équipe
logistique
du
CTM
S'agissant
également
des
effectifs
non
permanents,
chaque
année,
afin
de
faire
face
à
un
surcroît
de
travail
temporaire
du
secteur
technique
de
mai
à
août
en
raison
de
nombreuses
manifestations
et
évènements
se
déroulant
habituellement
sur
le
territoire
de
La
Commune
à
cette
période,
il
est
nécessaire
de
prévoir
le
renforcement
du
Centre
Technique
Municipal.
Afin
de
permettre
la
bonne
tenue
des
manifestations
il
est
proposé
de
créer
3
postes
non
permanents
pour
une
durée
de
3
mois,
sur
La
période
de
maï
à août. Ces
postes
relèvent
du
cadre
d'emploi
des
Adjoints
Techniques
(cat.
C)
et
sont
rémunérés
en
référence
à
la
grille
de
rémunérations
C1.
Les
agents
recrutés
bénéficient
des
primes
et
indemnités
exerçant
des
fonctions
similaires
en
conformité
avec
les
Délibérations
qui
Les
instaurent. Ces
recrutements
seront
effectués
conformément
à
l'article
L.
332-23
1°
du
Code
Général
de
la
Fonction
Publique
qui
permet
aux
collectivités
territoriales
de
recruter
des
agents
et
ainsi
conclure
des
contrats
avec
eux
pour
faire
face
à
un
besoin
lié
à
un
accroissement
temporaire
d'activité
pour
une
durée
maximale
de
12
mois.
Le
document
ainsi
soumis
à
l’approbation
du
Conseil
Municipal
recense
l’ensemble
des
postes
permanents
et
non
permanents
de
la
Collectivité
et
implique
Le
vote
des
crédits
budgétaires
nécessaires
par
Le
Conseil
Municipal.
Vu
le
Code
Général
de
la Fonction
Publique
et
notamment
ses
articles :
°
L.
313-1
(création
des
emplois
par
l’organe
délibérant
de
la
collectivité)
.
L.
332-8
à
L332-14
(recrutement
contractuel
sur
postes
permanents)
°
L.
332-23
1° (accroissement
temporaire
d’activité)
;
Vu
l’avis
favorable
de
la
Commission
Générations-Qualité
de
Vie
réunie
en
séance
le
20
janvier
2026
;
Vu
l’exposé
ci-dessus,
OUÏ
le
RAPPORTEUR
en
son
EXPOSÉ,
APRÈS
EN AVOIR
DÉLIBÉRÉ,
à l'unanimité,
- 26
Pour
- 7
abstentions
:
Laurent
MIVELLE,
Evelyne
BATTISTELLA,
Sylvain
DUBEAU,
Jean-Paul
SERVANT,
Pierre
PHILIPPARIE,
Marie-Laure
THOMAS-BARD,
Richard
NEVEU
Le
Conseil
Municipal
décide :
-
D'APPROUVER
les
ouvertures
et
fermetures
de
postes
ci-dessus
indiquées
étant
précisé
qu’en
cas
de
recrutement
infructueux
d’un
fonctionnaire,
les
fonctions
pourront
être
exercées,
selon
la
nature
des
postes
par
un
contractuel
relevant
de
la
catégorie
À,
B
ou
C
dans
les
conditions
fixées
par
les
articles
L.
332-8
à
L.
332-14
du
Code
Général
de
la
Fonction
Publique.
Il doit
alors
justifier
d’un
des
diplômes
requis
pour
accéder
au
grade
requis.
La
rémunération
est
fixée
selon
l’expérience
et
les
diplômes
par
références
aux
grilles
indiciaires
de
la
catégorie
À,
B
ou
C
des
filières
concernées, - D'APPROUVER
le
tableau
des
emplois
ci-joint,
-
DE
CHARGER
l'autorité
territoriale,
ou
son
représentant,
de
prendre
toutes
dispositions
nécessaires
à
la
bonne
exécution
de
la
présente
Délibération,
- DE
DIRE
que
Les
crédits
sont
prévus
au
Budget
du
présent
exercice
(chapitre
012
-
Dépenses
de
personnel). Pour
extrait
certifié
conforme
Fait
à
Saint-Julien-en-Genevois,
le
30/01/2026
Le
Secrétaire
de
séance
Le
Maire,
Evelyne
BATTISTELLA
Véronique
LECAUCHOIS
OO
y\
sl
nl 7
Télétransmise
le
:
©
fo2l
202€
Publiée
le :
Sox]
20
26
Annexes
:
-Tableau
des
emplois
2026
La
présente
délibération
peut
faire
l’objet
d’un
recours
pour
excès
de
pouvoir
devant
le
Tribunal
Administratif
de
Grenoble,
dans
un
délai
de
deux
mois
à
compter
de
sa
notification
ou
de
sa
publication.
Le
Tribunal
Administratif
peut
être
saisi
par
l'application
informatique
«
Télérecours
citoyens
» accessible
par
le site
internet
www.
telerecours.fr Tableaux
des
emplois
2026
Nbre
de
Nprede :
MOntTemRE
Postes
non
Catégorie
Cadre
d'emploi
Grade
postes
non
ET.P.
Observations
et postes
correspondants
postes
2025
pourvus
2026
complet
Attaché
Hors
Classe
1
1
DGS DGA,
Directeur Accueil-Education,
Directeur
z
piton
Cohésion
sociale,
Responsable
Culture-
Attaché
Principal
4
5
Evènementiel,
Chargé
de
mission
A
Attachés
territoriaux
Directrice
CCAS,
Cinéma.
Resp.
Service
Populations,
Comptabilité-Finances,
Attaché
10
9
Communication,
RH,
Chargés
projets
Aménagement,
Planification,
Commerce
Programme
de
Réussite
Educative,
Coordination
adm
et financière
SEA,
Resp.
et
Rédacteur
Principal
de
1ère
classe
3
3
agent Secrétariat Général
Rédacteur
Principal
de
2ème
:
:
;
B
Rédacteurs
territoriaux
classé
5
4
Foncier,
Maison
France
Services,
RH,
CCAS
Resp.
état civil,
coordo
admin
DVAECS.
Agent
Rédacteur
6
7
CCAS,
communication,
RH,
Coordination
Accueil
Education,
dioint
admini
itorinétoal
Vie
associative,
RH,
Coordination
SEA,
Adjoint
administratif
principal
de
8
à
4
GGAS,
Coordo
PMADT.
1ère classe
Comptabilité, Secrétariat général, Bâtiments
joil
i
Adjoint
administratif
principal
d
EFSI,
Coordination
PMADT,
Coordo.
c
Adjoints
administratifs
ljoint
ai
ï nistratif
principal
de
8
ë
ï
08
4
DVAECS,
Servicéraux
populalions,
coordô:
territoriaux
2ème
classe
SEA Agents
accueil,
adm
(TEC,
CCAS,
SG,
ï
EG
;
Service
aux populations,
coordination
Adjoint
administratif
11
14
2
DVAECS et
PMADT,
RH,
Sports),
Comptabilité,
EFSI
Total filière
56
57
1
0,8
4
Municipale
Nbre
de
NELEGE IE
HONETeME
Postes
non
Catégorie
Cadres
d'emploi
Grade
postes
non
ET.P.
Observations
et postes
correspondants
postes
2025
pourvus
2026
complet
Ingénieur
Principal
0
1
Resp.
Voirie et Espaces
Publics
A
Ingénieurs
territoriaux
Diese
PA
lR
j
t.
Construction-Patril
,
Resp.
Ingénieur
5
4
Bâtiments.
Ing.
Voirie
Technicien
Principal
de
1ère
5
ô
classe
Technicien
Principal
de
2ème
2
4
Bâtiments,
Resp.
Esp.
Verts,
Informatique,
B
Techniciens
territoriaux
classe
Voirie
et Espaces
Publics
Resp.
CTM,
Resp.
Bâtiments
CTM,
Technicien
10
9
1
0,7
1
|informatique.
Agents
informatique,
cinéma,
bâtiments
à
à
Resp.
restauration,
CTM
bâtiments-espaces
|
Agent
de
maîtrise
principal
6
5
varts-gardiens,
Tech. Voirie
Agents
de maîtrise
Agent
de
maîtrise
4
7
CTM voirie, ATSEM,
CTM
Bâtiments et esp.
verts,
Bâtiments,
restaurants
scolaires
Adjoint
technique
Principal
1ère
4
CTM
bâtiments
et gardiens,
ATSEM,
de classe
L
[restaurant scolaire
GE
Adjoint
technique
Principal
2ème
CTM
Voirie-garage-gardiens-espaces verts-
Adjoints
techniques
classe
16
14
logistique
territoriaux
ü
qu
5x0,8
rest.
scolaire,
Agents
CTM
EV,
bâtiments,
Adjoint
technique
territorial
26
30
7
2x05
4
voirie, gardiens,
ASVP
Total filière
73
78
8
3,3
5
Nbre
de
Nbre
de
|dont Temps
DSAont
Catégorie
Cadres
d'emploi
Grade
postes
non
ET.P.
FE
o
Observations
et postes
correspondants
postes
2025
pourvus
2026
complet
R
Chef
de service
de police
B
chefside Service
de
police
municipale
principal
de
1ère
0
1
Chef
service
PM
municipale
classe
Brigadier
Chef
Principal
de
police
7
6
2
é
is
icipale
.
C
Agents
de
police
municipal
run
Police
À
BEnts
Ce pole
MUNCIRRE
Gardien/Brigadier
de
police
3
3
i
97e
municipale
Total
filière
10
10
0
0
3
Page
1 Nbre
de
Nbre
de
|dont Temps
Postes
tion
Catégorie
Cadres
d'emploi
Grade
postes
non
ET,
Le
Observations
et
postes
correspondants
postes
2025
pourvus
2026
complet
Professeurs
territoriaux
Professeur
d'enseignement
A
ñ
£
Ras
me
a
0
0
d'enseignement
artistique
artistique
Hors
Classe
1
0,58
Assistants
d'enseignement
4
à
1
0,43
artistique
Principal
de
1ère
classe
1
0,19
1
0,80
1
0,59
Assistants
d'enseignement
1
0,24
artistique
Principal
de
2ème
8
6
1
0,15
Assistants d'enseignement
classe
1
0,65
Ecole
À
de Musique
et
artistique
1
0,7
de Danse
1
0,54
B
1
0,6
Assistants
d'ensei
t
=
on
Sistants
d
enseignemen :
EnSEIE
5
7
1
0,69
artistique
1
0,71
1
0,94
1
0,75
Assistant de conservation
0
0
.
principal
de
1ère
classe
Assistants
de
conservation
=
mr
Assistant de conservation
du
patrimoine
et des
5
0
0
bibliothèques
principal
de
2ème
classe
|
Acttant de concertatton
5
5
Responsable bibliothèque et référent secteur
Adjoint du
patrimoine principal
1
2
1
Agents bibliothèque
delère
classe
c
Adjoints
du
patrimoine
et |
Adjoint
du
patrimoine
principal
ü
5
des
bibliothèques
de 2ème
classe
Adjoint
du
patrimoine
0
0
Total
filière
20
21
16
7,93
1
Nbre
de
NAS
US
AQNATEnpS
Postes
non
Catégorie
Cadres
d'emploi
Grade
postes
non
ET.P.
Observations
et postes correspondants
postes
2025
pourvus
2026
complet
ETAPS
principal
1ère
classe
1
1
Coordination sport scolaire
Educateurs
territoriaux des
B
activités
physiques
et
sportives
ETAPS
principal
2ème
classe
0
0
ETAPS
2:
2
Sports
Total filière
3
3
0
0
PAR
ER
ET
A
bed
Nbre
de
|dont Temps
Htc
oen
Catégorie
Cadres
d'emploi
Grade
e
postes
non
ET.P,
os5es
NON
|
Observations
et postes
correspondants
postes
2025
pourvus
2026
complet
Animateur
Principal
de
1ère
1
1
Resp.
Sport
classe
2è
B
Animateurs
territoriaux
Animateur
PATAB
JEZÈME
3
3
Resp.
Jeunesse,
Animation
- agent jeunesse
:
Resp.
scolaire.
Agents jeunesse,
animation
Animateur
5
8
1
Cervonnex-PSM
Adjoint
d'animation
de
1ère
3
0
classe
Adjoint
d'Animation
Principal
de
g
;
Resp.
et resp
adjt.
Périsco
<
Adjoints
territoriaux
2ème
classe
3
3
1
0,8
p.
p
aojt.
Péris
d'animation
20
0,8
Adjoint
d'animation
31
31
Resp.
périsco,
ATSEM
3
0,5
Total
filière
46
46
24
17,5
1
Page
2 Nbre
de
NpGUSe
CSreTempE
Postes
non
Catégorie
Cadres
d'emploi
Grade
postes
non
ET.P.
Observations
et
postes
correspondants
postes
2025
pourvus
2026
complet
A
Assistants
socio-éducatifs
Assistant socio-éducatif
2
2
CESF,
travailleur social QPV
.
Agent
spécialisé
principal
de
1ère
3
1
ATSEM
Agents
territoriaux
classe
des
écoles
maternelles
spécialisés
“a écoles
Agent
spécialisé
principal
de
maternelles
2ème
classe
des
écoles
9
9
1
0,8
ATSEM
maternelles
C
Agent
social
principal
de
1ère
0
0
classe
ent social
principal de
2ème
Agents
sociaux
territoriaux
Àg
a
1
1
Accueil
Agent
social
5
5
1
0,8
ATSEM,
portage
repas
CCAS
Total
filière
20
18
2
1,6
0
Nbre
de
Npreue
| dontTempe
Postes
non
Total
des
Emplois
statutaires
— Ville
postes
non
ET.P.
postes
2025
pourvus
2026
complet
FILIERE
ADMINISTRATIVE
56
57
1
0,8
4
FILIERE
TECHNIQUE
73
78
8
3,3
5
FILIERE
SECURITE
—
POLICE
MUNICIPALE
10
10
Q
0
3
FILIERE
CULTURELLE
20
21
16
7,93
1
FILIERE
SPORTIVE
3:
3
0
0
0
FILIERE
ANIMATION
46
46
24
17,5
1
FILIERE
SOCIALE
20
18
2
1,6
0
TOTAL
GENERAL
228
233
51
31,13
14
Nbre
de
NRTENGS
AONUTEMDE
Postes
non
Catégorie
Cadres
d'emploi
Grade
ostes
2025
postes
non
EFTP:
vie
B
2026
complet
p
Directeur
Général
des Services
10
L
i
à
000
à 20
000
habitants
Attachés
territoriaux
—
_
Directeur
Général
Adjoint
des
Services
10 000
à 20 000
1
Ÿ
4
A
habitants
Ingénieurs
territoriaux
Directeur
des Services Techniques
1
ï
1
ET
10 000 à 20 000 habitants
Collaborateur
de
Cabinet
Collaborateur de
Cabinet
1
1
Total
postes
fonctionnels
et de
cabinet
4
4
0
0
3
l'in:
les
besoins
saisonnier
sertior
bre
di
Nbre
de
ne
Postes
non
25
postes
20
2026
pourvus
Contrats
d'Accompagnement
à l'emploi
(C.A.E.)
et adulte-relais
0
0
Apprentis
10
9
7
Service
civique
0
0
Centre
de
loisirs
(contrats
d'engagement
éducatif)
25
25
Vacataires
Renforts
temps
périscolaires
35
35
Vacataires
CLA/CLE
5
5
Agents
occasionnels
- augmentation
temporaire
d'activité
(agents
7
9
recenseurs,
agents
renfort
manifestations)
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3