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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Gaillac-Graulhet - Ordre du jour Conseil 11 05 2026 Additif)
Thèmes du document : Fiscalité, Aménagement du territoire, Économie et finances,
1
Conseil de communauté
de la Communauté d’agglomération Gaillac-Graulhet
Lundi 11 mai 2026 à 18h00
Dans les locaux de la Communauté d’agglomération Gaillac-Graulhet
Convocation du mardi 28 avril 2026
ORDRE DU JOUR - ADDITIF
du 05 mai 2026
- Rappel de l’ordre du jour envoyé le 28 avril 2026 :
1°) DELIBERATIONS
01- Adoption du Budget primitif Principal 2026
02- Adoption du Budget primitif Scolaire, Périscolaire, CLSH et Restauration scolaire 2026 03- Adoption du Budget primitif TEOM 2026
04- Adoption du Budget primitif Voirie 2026
05- Adoption du Budget primitif Mobilité 2026
06- Adoption du Budget primitif Zones d’activités 2026
07- Adoption du Budget primitif Photovoltaïque 2026
08- Création, révision et clôture des Autorisations de Programmes et Crédits de Paiement 2026 - Budget principal
09- Révision et clôture des Autorisations de Programmes et Crédits de Paiement 2026 - Budget Scolaire, Périscolaire, CLSH et Restauration Scolaire
10- Constitution de provisions pour risques et charges exercice 2026 Budget Principal 11- Constitution de provisions pour risques et charges exercice 2026 Budget Education 12- Frais de reprÈsentation pour le PrÈsident
2°) QUESTIONS DIVERSES
- Additif à l’ordre du jour :
1°) DELIBERATIONS
13- Composition de la Commission d’Appel d’Offres (CAO)
14- Désignation des membres remplaçants du Jury de concours de maîtrise d'œuvre pour la construction d'une cuisine centrale sur le territoire de la Communauté d'Agglomération Gaillac Graulhet suite à la démission de plusieurs membres du jury 15- Mandats spéciaux et remboursement des frais de missions des élus 16- Convention de mise à disposition pour l’implantation d’un poste de distribution publique constitutive de droits réels sur la Zone d’activités La Bouissounade à Lagrave 17- Mise à jour du périmètre d’exercice du droit de préemption urbain et délégation partielle de l’exercice de ce droit à la commune de Graulhet 2
18- Mise à jour du périmètre d’exercice du droit de préemption urbain et délégation partielle de l’exercice de ce droit à la commune de Rivières
19- Instauration du droit de préemption urbain et délégation partielle de l’exercice de ce droit à la commune de Giroussens
20- Désignation d’un représentant au sein du Conseil de surveillance du Centre hospitalier de Graulhet
21- Désignation d’un représentant au sein du Conseil de surveillance du Centre hospitalier de Gaillac
22- Désignation de représentants au sein de l’association pour le Développement par la formation des projets, acteurs et territoires (ADEFPAT)
23- Désignation de représentants au sein de l’Établissement Public Foncier d’Occitanie 24- Désignation de représentants au sein de la Fédération Nationale des SCOT (Schéma de Cohérence Territoriale)
25- Désignation d’un remplaçant pour siéger à la Commission Départementale d’Aménagement Commercial du Tarn (CDAC)
26- Désignation de représentants au sein de l’Assemblée générale et du Conseil d’administration de l’Association Départementale d'Information sur le Logement du Tarn (ADIL du Tarn)
27- Désignation de représentants au sein de la SPL Agence Régionale de l’Energie et du Climat Occitanie (SPL AREC Occitanie
28- Désignation de représentants au sein de la Société publique locale « D’un point à l’autre »
29- Désignation de représentants au sein du Conseil d’administration de la FEDERTEEP - Fédération des Transports Scolaires du Tarn
30- Désignation de représentants au sein de l’Association l’Essor maraîcher
2°) QUESTIONS DIVERSES