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unknown - Communauté d'agglomération - Gaillac-Graulhet - Ordre du jour Conseil 06 07 2026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Gaillac-Graulhet - Ordre du jour Conseil 06 07 2026)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Investissement et développement économique, Justice et droit,
1
Conseil de communauté
de la Communauté d’agglomération Gaillac-Graulhet
Lundi 06 juillet 2026 à 18h00
Dans les locaux de la Communauté d’agglomération Gaillac-Graulhet
Convocation du mardi 30 juin 2026
ORDRE DU JOUR
Approbation de procès-verbaux
1°) COMMUNICATIONS DIVERSES
2°) DELIBERATIONS
01- Fixation du nombre des autres membres du Bureau
02- Election d’autres membres du Bureau
03- Adoption de la liste des Commissions thématiques et désignation de leurs membres 04- Bilan à mi-parcours du Plan Climat Air Énergie Territorial (PCAET) 2022-2028 05- Fixation des montants de bases servant à l’établissement de la cotisation minimum de Cotisation Foncière des Entreprises (CFE)
06- Modification du tableau des effectifs et organisation du Cabinet du Président 07- Adhésion, prise de participation et désignation des représentants à l’Agence France Locale
08- Emprunt pour le financement des investissements 2026 du Budget Education Jeunesse pour un montant de 5.000.000 €
09- Dépôt de dossier de demande de subvention - Dispositif Archivage numérique en territoire (ANET) dans le cadre du projet de déploiement du Service d’Archivage Electronique
10- Avenant n°3 au lot 1 du marché « Prestations de collecte des déchets ménagers et assimilés sur 8 communes du territoire de la communauté d'agglomération secteur salvagnacois »
11- Mesure de gratuité à titre exceptionnelle du service de covoiturage « Sillonne’Covoit » 12- Organisation du challenge Mobilité 2026
13- Aménagement du tronçon n°2 de la liaison cyclable entre les communes de Graulhet et de Briatexte - Présentation et modalités de financement
14- Demande de subvention auprès de l’Agence de l’Eau Adour Garonne et du Département du Tarn pour l’élaboration du schéma directeur gestion des eaux pluviales 15- Modification de la convention au groupement de commande avec Tarn Habitat relatif à la consultation d’une étude de faisabilité dans le cadre de la réhabilitation du château de Salvagnac
16- Convention de mise à disposition pour l’implantation d’un poste de distribution publique constitutive de droits réels sur la Zone d’activités de l’Albarette à Lisle-sur-Tarn 17- Enrichissement de la politique tarifaire du Centre Archéologique de Montans 2
18- Avis d’opportunité pour la création d’une micro-crèche privée sur la commune de Gaillac
19- Modification de la composition de la Commission d’Appel d’Offres (CAO) 20- Modification de la composition de la Commission de Délégation de Service Public (CDSP)
21- Composition de la Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL) 22- Désignation de représentants au Syndicat mixte Gaillac, Cordes sur Ciel et Cités médiévales - Modification
23- Désignation des représentants du collège public au Comité de programmation LEADER - Programme LEADER 2023/2027
24- Composition du Comité territorial de pilotage et de suivi du Contrat de réussite pour la transition écologique 2021-2027, du Contrat territorial Occitanie 2022-2028, du Contrat Atouts Tarn et de l’approche territoriale intégrée du programme régional prioritaire 5 FEDER FSE + 2021-2027
25- Désignation des représentants au sein de l’Assemblée des territoires régionale 26- Désignation des représentants au Comité Régional Interfonds Occitanie 27- Désignation des représentants au Comité départemental consultatif du FSE 28- Désignation des représentants à l’Association AMORCE
29- Désignation des représentants au Comité national d’actions sociales (CNAS)
3°) INFORMATIONS
Liste des décisions du Bureau du 15 juin 2026
Liste des décisions président
4°) QUESTIONS DIVERSES