Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Pays Morcenais - CONVOCAT
unknown - Communauté de communes - Pays Morcenais - PROCES V
unknown - Communauté de communes - Pays Morcenais - PROCES V
unknown - Communauté de communes - Pays Morcenais - 001 conv
unknown - Communauté de communes - Pays Morcenais - 2026 DEL
unknown - Communauté de communes - Pays Morcenais - Convocat
unknown - Communauté de communes - Pays Morcenais - CONVOCAT
unknown - Communauté de communes - Pays Morcenais - LISTE DE
unknown - Communauté de communes - Pays Morcenais - 2026 DEL
unknown - Communauté de communes - Pays Morcenais - 2026 DEL
unknown - Communauté de communes - Pays Morcenais - 0 Convocation conseil du 8 avril 2026
Document publié le Mercredi 1 janvier 2020
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Pays Morcenais - 0 Convocation conseil du 8 avril 2026)
Thèmes du document : Démocratie, Démocratie locale et participation citoyenne, Environnement,
PAYS MORCENAIS COMMUNAUTÉ DE COMMUNES
sourcé Morcenx-la-Nouvelle, le 02 avril 2026
Le Président de la Communauté de Communes
du Pays Morcenais
à
Mesdames et Messieurs les conseillers
communautaires
Nos réf. : FTachon/GB.
Objet : Installation du Conseil Communautaire
Madame, Monsieur et Cher(e) Collègue,
J'ai l'honneur de vous convier à la réunion du Conseil communautaire qui se tiendra le
08 avril 2026
À 18 h 30 - Salle conseil communautaire 40110 Morcenx-la-Nouvelle
Ordre du jour :
I — Conseil Communautaire
Election du Président
Détermination du nombre de vice-présidents
Election des vice-présidents
Détermination des autres membres du bureau
Election des autres membres du bureau
Lecture de la charte de l’élu local
Indemnités de fonction du président, des vice-présidents et conseillers membres du bureau titulaires d’une délégation de fonction
IE - Délégations :
1. Délégations d’attributions de l’organe délibérant au Président de la Communauté de Communes du Pays Morcenais
2. Délégation de Pouvoir du Droit de Préemption Urbain au Président de la Communauté de Communes du Pays Morcenais
IIT_— Création et composition des commissions et désignations de délégués communautaires aux divers organismes et création et composition des commissions : 1. Création et composition des commissions communautaires
2. Désignation des délégués représentant la Communauté de Communes du Pays Morcenais au Conseil d'Administration du Centre Intercommunal d’Action Sociale (CIAS)
3. Nomination des délégués au Syndicat d’Elimination des Déchets de la Haute Lande (SEDHL)
4, Désignation de conseillers communautaires au PETR Haute Lande Désignation d’un délégué titulaire et suppléant pour représenter la Communauté de Communes du Pays Morcenais au sein du Comité Territorial Pays Morcenais- compétence « Maîtrise de la demande en énergie »
6. Désignation de membres au collège « Aménagement Numérique » du SYDEC Désignation de membres au collège «infrastructures de charge pour véhicules électriques - IRVE» du SYDEC
8. Désignation de membres au SYDEC au titre de sa compétence « Mise en lumière des équipements publics »
9. Composition de la Commission Appel d’Offre (CAO)
10. Désignation des représentants de la Communauté de communes du Pays Morcenais au Comité Landes Attractivité.
LOS
n
n
Siège : 16 place Léo Bouyssou - BP 66 - 40110 Morcenx-la-Nouvelle
Tél.: 05 58 04 1415 Mél contact@ paysmorcenais.fr
www.paysmorcenais.fr 11. Désignation des représentants de la Communauté de communes du Pays Morcenais au Conseil d'administration Initiative Landes
12. Election des membres de la Communauté de communes du Pays Morcenais à
l’Agence Landaise Pour l’Informatique (ALPT)
13. Détermination de la composition de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) Pays Morcenais
14. Désignation de délégués à l’Entente « Pacte Territorial PrécoRéno »
15. Désignation des représentants de la Communauté de Communes du Pays Morcenais au
sein du Conseil d’Administration de l’Office de Tourisme.
16. Désignation de délégués communautaires à l’Etablissement Public Foncier Local
Landes Foncier (EPFL).
17. Désignation d’un représentant communautaire auprès du conseil de surveillance du
Pôle Gériatrique du Pays Morcenais (PGPS)
18. Election d’un membre pour représenter la Communauté de Communes au sein du
Conseil d'Administration du Collège de Morcenx-la-Nouvelle
19. Election d’un membre pour représenter la Communauté de Communes au sein du
Conseil d'Administration du Lycée Professionnel Jean Garnier de Morcenx-la-
Nouvelle
20. Nomination d’un représentant de la Communauté de communes au Comité Local
d'Information et de concertation en matière de déchets pour l’usine d’incinération de
Pontenx les Forges.
21. Désignation d’un représentant de la Communauté de communes du Pays Morcenais au Comité Local d’Information et de Concertation (CLIC) pour le site GRANEL DRT à
Lesperon classé Seveso AS.
22. Délibération relative à la désignation d’un représentant pour siéger au sein de
l'établissement public territorial de bassin de l’Adour EPTB a3 (ex Institution Adour)
23. Désignation du représentant de la Communauté de communes du Pays Morcenais à la
CLE du SAGE du bassin de la Midouze
24. Renouvellement de la Commission locale de l’eau du SAGE Adour Amont
25. Désignation des délégués pour siéger au Syndicat Adour Midouze (SAM)
26. Désignation des référents pour siéger aux Comités Territoriaux du Syndicat Adour Midouze (SAM)
27. Désignation des représentants communautaires au Syndicat Mixte de Rivières du
Marensin et du Born
28. Désignation des membres pour représenter la Communauté de Communes du Pays
Morcenais au Syndicat Mixte de gestion des milieux naturels site Arjuzanx
29. Désignation au comité national d’action social (CNAS)
Les débats seront accessibles en direct au public de manière électronique sur le site internet et
la page Facebook de la Communauté de Communes du Pays Morcenais
Comptant sur votre présence, veuillez agréer, Madame, Monsieur et Cher(e) Collègue, l'expression de mes sentiments distingués.
Le Président
Jé&ôme BAYLKK DÉENE
L N\ Go. Si]