Compte-Rendu - CR 05 11

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Compte-Rendu - CR 05 11 Document publié le Samedi 10 novembre 2007 par la commune de Solliès-Pont. Lien du pdf (Compte-Rendu - CR 05 11)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Culture et patrimoine, Sécurité publique, Solliès-Pont, le 10 novembre 2007

REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

COMPTE RENDU SOMMAIRE DE LA SEANCE DU

Jeudi 5 novembre 2009 à 18 h 30

à la Salle des Fêtes à Solliès-Pont

Séance ouverte à 18 h 30

Nombre de votants : 33

Absents : 0

Nombre de procurations : 0

Secrétaire de séance : Madame Yasmine BOTA à l'unanimité des membres présents.

Le compte rendu du conseil municipal du 24 septembre 2009 a été approuvé à la majorité des membres présents.

Vote pour 24

Contre 0

Abstention 9 (Mmes LE TINNIER, AUTRAN, MAESTRACCI, CHASTAIGNET, FOREST ; MM. LUQUAND, BOUTIER, ROCHE, RIMBAUD)

Monsieur le Maire donne lecture des décisions municipales qui ont été prises depuis le Conseil municipal du 24 septembre 2009 :

N° OBJET

127-09 Convention de mise à disposition gratuite de la salle polyvalente de l’école primaire Frédéric MISTRAL par la commune de Solliès-Pont.

128-09 Convention de prestation de service activité pré-ados 10-12 ans Pic des Fées août 2009.

129-09 Destruction d’une borne allée 6 DURANDO – Sinistre du 07/09/2009.

130-09 Convention à finalité pédagogique pour l’année 2009-2010 relative à l’intervention des intervenants extérieurs dans les domaines sportifs, musicaux et culturels dans les écoles primaires : « Association TOULON ECHECS ».

131-09 Convention à finalité pédagogique pour l’année 2009-2010 relative à l’intervention des intervenants extérieurs dans les domaines sportifs, musicaux et culturels dans les écoles primaires : « Association AIKUBUDO-DOJO-LIBERTE ».

132-09 Convention à finalité pédagogique pour l’année 2009-2010 relative à l’intervention des intervenants extérieurs dans les domaines sportifs, musicaux et culturels dans les écoles primaires : « Association la ferme pédagogique – le jardin des quatre saisons ».

133-09 Convention à finalité pédagogique pour l’année 2009-2010 relative à l’intervention des intervenants extérieurs dans les domaines sportifs, musicaux et culturels dans les écoles primaires : « l’école de musique de la vallée du Gapeau ».

MAIRIE DE SOLLIES-PONT

83210134-09 Convention à finalité pédagogique pour l’année 2009-2010 relative à l’intervention des intervenants extérieurs dans les domaines sportifs, musicaux et culturels dans les écoles primaires : « Tennis Club de Solliès-Pont 2009 ».

135-09 Convention à finalité pédagogique pour l’année 2009-2010 relative à l’intervention des intervenants extérieurs dans les domaines sportifs, musicaux et culturels dans les écoles primaires : « Association l’Atelier ».

136-09 Convention à finalité pédagogique pour l’année 2009-2010 relative à l’intervention des intervenants extérieurs dans les domaines sportifs, musicaux et culturels dans les écoles primaires : « Ecole de cirque les Pitreries ».

137-09 Convention à finalité pédagogique pour l’année 2009-2010 relative à l’intervention des intervenants extérieurs dans les domaines sportifs, musicaux et culturels dans les écoles primaires : « Centre artistique TERPSICHORE ».

138-09 Modification de la régie d’avance pour la délivrance des coupons sport concernant les jeunes âgés de 10 à 18 ans.

139-09 Convention de prestation de service activités 10-12 ans – mercredi d’octobre 2009.

140-09 Convention de partenariat avec le musée de la préhistoire des gorges du Verdon, relative à l’organisation d’une sortie scolaire éducative avec l’école primaire Jean MOULIN « classe découverte ».

141-09 Convention de formation au brevet d’aptitude, aux fonctions d’animation (BAFA) d’approfondissement « multi-activités ».

142-09 Trésorerie de SOLLIES-PONT : renouvellement du bail.

143-09 Modification de la régie de recettes concernant l’encaissement des droits de bibliothèque.

144-09 Modification qui annule et remplace la décision municipale n° 136-09 relative à l’intervention des intervenants extérieurs dans les domaines sportifs, musicaux et culturels dans les écoles primaires : « Association l’Atelier ».

145-09 Convention de prestation de service de l’activité des 6-9 ans – vacances de la Toussaint 2009.

146-09 Convention de prestation de service de l’activité des 8-14 ans – vacances de la Toussaint 2009.

147-09 Contrat de prestations portant sur le paiement de prestation du spectacle de Noël pour les écoles primaires.

148-09 Convention de prestation de service de l’activité des 3-5 ans – vacances de la Toussaint 2009.

Projet de délibération n°1 (rapporteur : Docteur André GARRON, maire) Direction générale des services - Secrétariat de la direction générale - MOTION d’approbation de la missive adressée par le président de l’UDSP (l’Union Départementale des Sapeurs Pompiers du Var) en date du 09 septembre 2009.

Vote pour 33 à l’unanimité

Contre 0

Abstentions 0

Projet de délibération n°2 (rapporteur : Docteur André GARRON, maire) Direction générale des services - Secrétariat de la direction générale - Election de nouveaux membres au sein des commissions suite à la désignation d’un nouvel adjoint.

Vote pour 33 à l’unanimité

Contre 0

Abstentions 0URBANISME DEVELOPPEMENT DURABLE, ENERGIE, FONCIER, et HABITAT

- Christophe KASPERSKI

- Patrick BOUBEKER

- Paul ACROSSE

- Louis DESVILETTES

- Rose-Marie BONIFAY

- Jean-Pierre LUQUAND

- Georges RIMBAUD

TRAVAUX CENTRE TECHNIQUE-QUARTIERS-MAINTENANCE.

- Paul ACROSSE

- Jean-Pierre COIQUAULT

- Thierry DUPONT

- Patrick BOUBEKER

- Michel LAUNAY

- François ROCHÉ

- Georges RIMBAUD

FINANCES-BUDGET-COMMANDE PUBLIQUE-ENTREPRISES

- Danièle RAVINAL

- Pascale TREQUATTRINI

- Jean-Pierre COIQUAULT

- Rose-Marie BONIFAY

- Jean-Paul ROUX

- Martine AUTRAN

- Georges RIMBAUD

AFFAIRES SOCIALES-PETITE ENFANCE-HANDICAP-ACCESSIBILITE.

- Sophie MONTBARBON

- Alexandra DELGAGO

- Evelyne VALLE

- Thierry DUPONT

- Dalèl CHAOUCHE

- Nathalie LETINNIER

- Marie Paule FOREST

AFFAIRES SCOLAIRES-RESTAURATION SCOLAIRE

- Michéle ARNAUDO

- Catherine RIGAUD

- Sophie MONTBARBON

- Yasmine BOTA

- Evelyne VALLE

- Nathalie LETINNIER

- Elisabeth CHASTAIGNET

SECURITE-POLICE MUNICIPALE-RISQUES MAJEURS-AGRICULTURE

- Philippe LAURERI

- Christophe KASPERSKI

- Michel DROESCH

- Michel LAUNAY

- Jean-Paul ROUX

- Jean-Paul BOUTIER

- Elisabeth CHASTAIGNET

PERSONNEL :

- Jean-Pierre COIQUAULT

- Paul ACROSSE

- Danielle RAVINAL

- Thierry DUPONT

- Yasmine BOTA

- Sylvie MAESTRACCI

- Georges RIMBAUD

ETAT CIVIL-AFFAIRES GENERALES-PROTOCOLE-AFFAIRES MILITAIRES

- Michel DROESCH

- Michel LAUNAY

- Huguette BORELLI

- Jean-Paul ROUX

- Louis DESVILETTES

- François ROCHÉ

- Elisabeth CHASTAIGNETINFORMATIQUE-NOUVELLES TECHNOLOGIES-JUMELAGE-CONSEIL MUNICIPAL DES JEUNES-AFFAIRES CULTUELLES.

- Yasmine BOTA

- Pascale TREQUATTRINI

- Dalèl CHAOUCHE

- Huguette BORELLI

- Évelyne VALLE

- Sylvie MAESTRACCI

- Marie Paule FOREST

AFFAIRES CULTURELLES-TOURISME-PATRIMOINE HISTORIQUE CULTUREL.

- Marie Aurore SMADJA

- Pascale TREQUATTRINI

- Alexandra DELGAGO

- Michel LAUNAY

- Dalèl CHAOUCHE

- Jean-Pierre LUQUAND

- Marie-Paule FOREST

SPORTS – JEUNESSE – ASSOCIATIONS - PREVENTION DE LA DELINQUANCE – BIJ -EQUIPEMENTS SPORTIFS

- Thierry DUPONT

- Alberto GUERRUCCI

- Patrick BOUBEKER

- Dalèl CHAOUCHE

- Sylvie BOTA

- Jean-Paul BOUTIER

- Elisabeth CHASTAIGNET

Projet de délibération n°3 (rapporteur : Docteur André GARRON, maire) Direction générale des services - Secrétariat de la direction générale - Désignation de délégués de la commune au sein des organismes extérieurs suite à la nomination d’un nouvel adjoint.

Vote pour 33 à l’unanimité

Contre 0

Abstentions 0

CCVG (5 titulaires + 5 suppléants)

- André GARRON - Jean-Pierre COIQUAULT

- Thierry DUPONT - Rose Marie BONIFAY

- Danièle RAVINAL - Patrick BOUBEKER

- Paul ACROSSE - Philippe LAURERI

- Sophie MONTBARBON - Jean-Paul ROUX

SIEPERS (2 titulaires + 1 suppléant)

- Paul ACROSSE - Patrick BOUBEKER

- Christophe KASPERSKI

COMMISSION DES MARCHES PUBLICS. (5 titulaires + 5 suppléants) - Le maire est président de droit. - Danièle RAVINAL - Patrick BOUBEKER

- Jean-Pierre COIQUAULT - Rose Marie BONIFAY

- Christophe KASPERSKI - Michèle ARNAUDO

- Martine AUTRAN - François ROCHÉ

- Georges RIMBAUD - Elisabeth CHASTAIGNET

COMITE D’HYGIENE ET DE SECURITE (5 titulaires + 5 suppléants)

- Patrick BOUBEKER - Christophe KASPERSKI

- Paul ACROSSE - Jean-Pierre COIQUAULT

- Philippe LAURERI - Michel DROESCH

- Jean-Paul BOUTIER - Sylvie MAESTRACCI

- Georges RIMBAUD - Elisabeth CHASTAIGNET

COMMISSION DE DELEGATION DES SERVICES PUBLICS (DSP) (5 titulaires + 5 suppléants) - Philippe LAURERI - Michel LAUNAY

- Danièle RAVINAL - Huguette BORELLI

- Paul ACROSSE - Alberto GUERRUCCI

- Martine AUTRAN - Jean-Pierre LUQUAND

- Georges RIMBAUD - Marie-Paule FORESTProjet de délibération n°4 (rapporteur : Docteur André GARRON, maire) Direction des ressources humaines et affaires générales - Service des ressources humaines - Exercice de mandats locaux.

Vote pour 26 à la majorité des voix exprimées

Contre 0

Abstentions 7 (Mmes LE TINNIER, MAESTRACCI, CHASTAIGNET, FOREST ;

MM. BOUTIER, RIMBAUD, ROCHE)

Projet de délibération n°5 (rapporteur : Christophe KASPERSKI, adjoint au maire) Pôle services techniques - Service de l’urbanisme - Acquisition de propriété CHARBONNIER. Vote pour 33 à l’unanimité

Contre 0

Abstentions 0

Projet de délibération n°6 (rapporteur : Christophe KASPERSKI, adjoint au maire) Pôle services techniques - Service de l’urbanisme - Vente parcelle à la société NELIE. Vote pour 33 à l’unanimité

Contre 0

Abstentions 0

Projet de délibération n°7 (rapporteur : Docteur André GARRON, maire) Pôle services techniques - Service de l’urbanisme - Demande de déclaration d’utilité publique en vue de la constitution d’une réserve foncière sur le secteur des Laugier Sud.

Vote pour 33 à l’unanimité

Contre 0

Abstentions 0

Projet de délibération n°8 (rapporteur : Danièle RAVINAL, adjointe au maire) Direction des finances - Service financier - Admission en non valeur des produits irrécouvrables. Vote pour 33 à l’unanimité

Contre 0

Abstentions 0

Projet de délibération n°9 (rapporteur : Danièle RAVINAL, adjointe au maire) Direction des finances - Service financier - Décision modificative n°3.

Vote pour 33 à l’unanimité

Contre 0

Abstentions 0

Projet de délibération n°10 (rapporteur : Danièle RAVINAL, adjointe au maire) Direction des finances - Service financier - Fixation durées d’amortissement. Vote pour 33 à l’unanimité

Contre 0

Abstentions 0

Projet de délibération n°11 (rapporteur : Sophie MONTBARBON, adjointe au maire) Direction des finances - Service financier - Mise en affectation des biens du CCAS à la commune de Solliès-Pont. Vote pour 33 à l’unanimité

Contre 0

Abstentions 0

SEANCE LEVEE A 21h15

Vu par nous, Maire de la commune de SOLLIES-PONT, pour être affiché le 10 novembre 2009 à la porte de la Mairie, conformément aux prescriptions de l’article 56 de la loi du 05 août 1884.

André GARRON

Maire de Solliès-Pont