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Arrêté - Préfecture - Oise - 20110308 RAA special sommaire
Document publié le Samedi 28 septembre 2013
Lien du pdf (Arrêté - Préfecture - Oise - 20110308 RAA special sommaire)
Thèmes du document : Sécurité publique, Industrie, Fin de vie,
Recueil des actes administratifs n°spécial
du 8 mars
2011
SOMMAIRE
ARRETES ET CIRCULAIRES
I
PREFECTURE
DE
L'OISE
CABINET DU
PREFET
BUREAU DU CABINET
>
ARRETE
DU
25
FEVRIER 2011
PORTANT MODIFICATION
D'UNE
REGIE DE
RECETTES
DE
L'ETAT
AUPRES DE LA POLICE
MUNICIPALE DE AMBLAINVILLE
>
ARRETE DU
25 FEVRIER 2011
PORTANT MODIFICATION
DU REGISSEUR AUPRES DE LA POLICE
MUNICIPALE DE AMBLAINVIÈLE
>
ARRETE
DU
25
FEVRIER
2011
PORTANT
MODIFICATION
DE
NOMINATION
DU
REGISSEUR
AUPRES DE LA POLICE MUNICIPALE DE NOGENT SUR OISE
SECRETARIAT GENERAL
DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES
LOCALES
BUREAU DES AFFAIRES JURIDIQUES ET DE L'URBANISME
>
ARRETE
DU
17
FEVRIER
2011
PORTANT
AUTORISATION
DE
PENETRATION
EN
RROPRIETES
PRIVEES CONCERNANT LE PROJET DE REALISATION D'UN LOTISSEMENT AU LIEU-DIT "LE CHAMP MARGOT" SUR LE TERRTFOIRE
DE LA COMMUNE DE SAINT-SAUVEUR
>
ARRETE
DU
18
FEVRIER
2011
PORTANT
AUTORISATION
DE
PENETRATION
EN
PROPRIETES
PRIVEES CONCERNANT LES
ETUDES PREALABLES À LA DEVIATION DE NOYON RD 1032-R0 938
RD 934-RD 932 SUR LES COMMUNES DE NOYON, SERMAIZE, BEAURAINS-LES-NOYON, GENVRY, CRISOLLES,
PORQUERICOURT,
VAUCHELLES,
LARBROYE,
SALENCY,
PASSEL,
PONT-L'EVEQUE,
SEMPIGNY, CHIRY-OURSCAMPS, PONTOISE-LES-NOYON, MORLINCOURT et BEHERICOURT
II DIRECTIONS REGIONALES ET
DEPARTEMENTALES
DIRECTION DEPARTEMENTALE
DE LA COHESION SOCIALE
>
ARRETE
DU
17
FEVRIER
2011
PORTANT
AGREMENT
MINISTERIEL
À
L'ASSOCIATION
"LES
PLUMES
EN
FOLIE
DE
SERIFONTAINE"
POUR
LA
PRATIQUE
DES
ACTIVITES
PHYSIQUES
ET
SPORTIVES
>
ARRETE
DU
24
FEVRIER
2011
PORTANT
AGREMENT
MINISTERIEL
AUX
ASSOCIATIONS
SUIVANTES
:
"CLUB
BIEN
ETRE”
et
"ENTENTE
BEAUVAISIENNE
DE
PETANQUE"
POUR
LA
PRATIQUE DES ACTIVITES PHYSIQUES ET SPORTIVES
DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES
>
ARRETE
DU
1*
MARS
2011
DONNANT
DELEGATION
DE
SIGNATURE
EN
CAS
D'ABSENCE OU
D'EMPECHEMENT
DE
M.
Philippe
GUILLARD,
DIRECTEUR
DEPARTEMENTAL
DES
TERRITOIRES
DE
L'OISE
|
N° de page
11 13
Recueil
des
actes administratifs
n°spécial
du
8 mars
2011
L
ARRETE DU 1 MARS 2011 DONNANT DELEGATION DE SIGNATURE AU TIFRE DU REPRÉSENTANT DU POUVOIR
ADJUDICATEUR,
EN
CAS
D'ABSENCE
OU
D'EMPECHEMENT
DE
M.
Phitippe
GUILLARO,
INGENIEUR GENERAL DES
MINES,
DIRECTEUR
DEPARTEMENTAL DES TERRITOIRES
DE
L'OISE
SERVICE DE L'AMENAGEMENT, DE L'URBANISME ET DE L'ENERGIE ARRETE
DU
22
FEVRIER
2011
PRESCRIVANT
UNE
PROROGATION
DE
DELAI
POUR
L'ELABORATION
DU
PLAN
DE
PREVENTION
DES
RISQUES
TECHNOLOGIQUES
AUTOUR
DES
ETABLISSEMENTS HEXION, INEOS-NOVA, SI GROUP et SECO FERTILISANTS à RIBECOURT
CENTRE
HOSPITALIER
DE COMPIEGNE
DECISION
N°
2011/01
DONNANT
DELEGATION
DE
SIGNATURE
à
Mme
Christelle
BOURSON,
DIRECTRICE ADJOINTE, CHARGEE DES AFFAIRES GENERALES
DU SYSTEME D'INFORMATION
ET
DE LA QUALITÉ GESTION
DES RISQUES
DECISION
N°
2011/02
DONNANT
DELEGATION
DE
SIGNATURE
à
Mme
Nathalie
BECRET,
DIRECTRICE
ADJOINTE,
CHARGEE
DES
AFFAIRES
ECONOMIQUES,
TECHNIQUES
ET
BIOMEDICALES DECISION
N°
2011/03
DONNANT
DELEGATION
DE
SIGNATURE
à
M.
Florent
BOUSQUIE,
DIRECTEUR ADJOINT, CHARGE DE LA PERFORMANCE MEDICO-ECONOMIQUE DECISION
N°
2011/04
DONNANT
DELEGATION
DE
SIGNATURE
à
Mme
Gaëtane
HENRI
FAY.
DIRECTRICE
DE
L'INSTITUT
DE
FORMATION
EN
SOINS
INFIRMIERS
ET
DE
L'INSTITUT
DE
FORMATION
DES AIDES SOIGNANTES
L
DECISION
N°
2011/05
DONNANT
DELEGATION
DE
SIGNATURE
à
Mme
Claire
DEMOULIN,
DIRECTEUR D'ETABLISSEMENT SANITAIRE, SOCIAL ET MEDICO-SOCIAL DECISION
N°
2011/06
DONNANT DELEGATION
DE
SIGNATURE
à
Mme
Claudie
MEISSIMILLY,
DIRECTEUR
D'ETABLISSEMENT SANITAIRE,
SOCIAL ET MEDICO-SOCIAL AU
CENTRE
FOURNIER
SARLOVEZE
.
DECISION
N°
2011/07
DONNANT
DELEGATION
DE
SIGNATURE
à
Mme
Françoise
BLAIZEAU,
DIRECTRICE ADJOINTE, CHARGEE DES AFFAIRES FINANCIERES ET DES ADMISSIONS DECISION N° 2011/08 DONNANT DELÉGATION DE SIGNATURE à Mme Elise GRARD, DIRECTRICE ADJOINTE, CHARGEE DES RESSOURCES HUMAINES DECISION N° 2011/09 DONNANT DELEGATION DE SIGNATURE à Mile Justine LEIBIG, DIRECTEUR ADJOINT, CHARGEE DE LA COOPERATION, COMMUNICATION ET DROITS DES PATIENTS DECISION N° 2011/10 DONNANT DELEGATION DE SIGNATURE AU DIRECTEUR DE GARDE
AVIS ET
INFORMATIONS
CENTRE
HOSPITALIER
INTERDEPARTEMENTAL
AVIS
D'EXAMEN
PROFESSIONNEL
POUR
LE
RECRUTEMENT
DE
QUATRE
OUVRIERS
PROFESSIONNELS QUALIFIES
33 35 39 40 42 45 47 49 51 53 55 57