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unknown - Communauté de communes des Ballons des Hautes-Vosges - ordre du jour 28 09 20212
Document publié le Vendredi 1 janvier 2021
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes des Ballons des Hautes-Vosges - ordre du jour 28 09 20212)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Consommateurs, Aménagement du territoire,
Nb : Port du masque
obligatoire et respect des
gestes barrières.
Le Président,
Dominique PEDUZZI
Communauté de Communes des Ballons des Hautes Vosges
ORDRE DU JOUR CONSEIL COMMUNAUTAIRE
MARDI 28 SEPTEMBRE 2021 – 20 h 30 – FRESSE-SUR-MOSELLE
******************************************
COMMANDE PUBLIQUE – (1.2.2)
✓ DEL.01/2021 : GEMAPI - travaux Bussang Le Thillot – avenant
DOMAINE ET PATRIMOINE (3.1, 3.3)
✓ DEL.02 /2021 : Projet d’acquisition site économique
✓ DEL.03/2021 : Bail économique bâtiment relais - entreprise Charles CUNAT – avenant plateforme
✓ DEL.04/2021 : Habitat dégradé – création d’un poste de chargé de mission
FINANCES LOCALES – (7.6.1)
✓ DEL.05/2021 : FPIC – répartition libre
✓ DEL.06/2021 : subventions aux associations – théâtre de Bussang - convention du comité des financeurs – prolongation par avenant
AMENAGEMENT DU TERRITOIRE – (8.1, 8.4)
✓ DEL.07 /2021 : économie - projet d’étude immobilière – recours à un économiste ✓ DEL.08 /2021 : Complexes piscines et espace bien-être – tarifications
✓ DEL.09/2021 : Collèges du Thillot et de Rupt-sur-Moselle
ENVIRONNEMENT (8.8)
✓ DEL.10 /2021 – GEMAPI - création du syndicat Mixte Moselle Amont
VŒUX ET MOTIONS (9.4)
✓ DEL.11 / 2021 : OTI BHV communautaire
INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE (5.3.6)
✓ DEL.12/2021 : SDEV désignation d’un délégué pour la commission consultative de transition énergétique – modification de nomination Nb : Port du masque
obligatoire et respect des
gestes barrières.
Le Président,
Dominique PEDUZZI
QUESTIONS ET INFORMATIONS DIVERSES
Fresse sur Moselle,
Le 21 septembre 2021