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unknown - Communauté de communes des Ballons des Hautes-Vosges - ordre du jour 28 01 2022
Document publié le Vendredi 28 janvier 2022
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes des Ballons des Hautes-Vosges - ordre du jour 28 01 2022)
Thèmes du document : Consommateurs, Assurance, Institutions publiques,
Nb : Port du masque
obligatoire et respect des
gestes barrières.
Le Président,
Dominique PEDUZZI
Communauté de Communes des Ballons des Hautes Vosges
ORDRE DU JOUR CONSEIL COMMUNAUTAIRE
VENDREDI 28 JANVIER 2022 – 20 h 30 – RUPT-SUR-MOSELLE
******************************************
Compte rendu de l’usage des délégations de l’exécutif
FONCTION PUBLIQUE – (4.2.5)
DEL.01/2022 – Centre Départementale de Gestion de la fonction publique territoriale des Vosges (CDG88) -convention cadre de mise à disposition de personnel contractuel pour service temporaire
INERCOMMUNALITE – (5.7.4)
DEL.02/2022 – SIVU TOURISME HAUTES-VOSGES – adhésion CCHV et CCGHV
DOMAINE ET PATRIMOINE – (3.5)
DEL.03/2022 - COMPLEXE PISCINES ET ESPACE BIEN-ETRE – évolution du règlement des usagers DEL.04/2022 – PCAET – avenant à la convention de mutualisation CCBHV-CCPVM-CCHV-CCGHV DEL.05/2022 – SPL XDEMAT – approbation du rapport de gestion 2020
FINANCES LOCALES – (7.3.3 – 7.10)
DEL.06/2022 – BUDGETS 2022 – autorisation de dépenses anticipées DEL.07/2022 - COMPLEXE PISCINES ET ESPACE BIEN-ETRE – tarification élargissement de l’offre DEL.08/2022 – EMPRUNTS – garanties d’emprunts
ENVIRONNEMENT – ( 8.8.4 )
DEL.09/2022 – ASSAINISSEMENT – schéma directeur d’assainissement – groupement de commande.
QUESTIONS ET INFORMATIONS DIVERSES
Fresse sur Moselle,
Le 24 janvier 2022