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Document publié le Jeudi 29 août 2024 par la commune de Valloire.
Lien du pdf (Déliberation - 10 liste des deliberations cm du 29 aout 2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Grandes et moyennes entreprises, Entrepreneuriat et startup,
| CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE ORDINAIRE DU JEUDI 29 AOÛT 2024
Liste des délibérations
(article L. 2121-25 modifié du CGCT)
Étaient présents : ROUGEAUX Jean-Pierre - RETORNAZ André - MAGNIN Carine - GRANGE Guy - RAMBAUD Marie-Pierre - MARTIN Jean-Marie - FEUTRIER Stéphanie - POIROT Marie - RETORNAZ Lénaïck - GRANGE Michel
Étaient représentés: RETORNAZ Dominique (donne procuration à MARTIN Jean-Marie) -RIVAS Natacha (donne procuration à ROUGEAUX Jean-Pierre) - CLAPPIER Pascal (donne procuration à FEUTRIER Stéphanie)
Madame Stéphanie FEUTRIER est désignée secrétaire de séance.
1. Délibération n°24-08-090 : Détermination du nombre d’adjoints au Maire et fixation de l’ordre du tableau
approuvée à l'unanimité
2. Délibération n°24-08-091 : Programme de coupes de bois pour l’année 2025 > approuvée à l'unanimité
3. Délibération n°24-08-092 : Demande d’aide pour la valorisation de bois énergie en circuit-court dans le cadre de chantier d’exploitation forestière > approuvée à l'unanimité
4, Délibération n°24-08-093 : Contribution de La commune au fonds d’urgence mis en œuvre suite à la crue historique des Etançons et du Vénéon dans la nuit du 20 au 21 juin 2024
> approuvée à l'unanimité
5. Délibération n°24-08-094: Délégation ponctuelle du droit de préemption urbain simple à l’établissement public foncier de La Savoie (EPFL 73)
> approuvée à l'unanimité 6. Délibération n°24-08-095 : Déclarations d’intention d’aliéner
> approuvée à l'unanimité
7. Délibération n°24-08-096 : Délégation de service public pour la gestion du bar-restaurant d’altitude de Thymel - Choix du délégataire
> approuvée à l'unanimité
8. Délibération n°24-08-097 : Illuminations de Noël programme 2024-2026 - Marché de conception et location de motifs lumineux - Attribution et autorisation de signature de marché
> approuvée à l’unanimité
9. Délibération n°24-08-098 : Acquisition d’un tracteur et d’une fraise à neige - Attribution et autorisation de signature de marché
> approuvée à l'unanimité
10. Délibération n°24-08-099 : Modalités de recrutement sur le poste de Responsable des Services Techniques (RST) - Recrutement d’un agent contractuel sur un emploi permanent lorsque la nature des fonctions ou les besoins des services le justifient et sous réserve qu'aucun fonctionnaire n’ait pu être recrute - Article L. 332-8 du code général de La fonction publique > approuvée à l'unanimité
11. Délibération n°24-08-100 : Autorisation de principe donnée au Maire pour le recrutement d’agents contractuels remplaçants - Article L. 332-13 du code général de La fonction publique
> approuvée à l'unanimité
Affichée et publiée le 2 septembre 2024.
Le Maire,
Jean-Pie ROUGEAUX.