Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - cm jeudi 7 aout a 18h
Déliberation - 10 liste des deliberations cm du 29 aout 2024
Procès Verbal - 07 pv du 7 aout 2025
Déliberation - 07 liste des deliberations cm du 7 septembre 202
Déliberation - 01 liste des deliberations cm du 22 janvier 2026
Déliberation - liste des deliberations cm du 25 aout 2022
Déliberation - Listes des deliberations du CM du 27 aout 2025
Déliberation - Liste deliberations du 07 aout 2025
Déliberation - Liste deliberations du 07 aout 2025
Déliberation - Liste des deliberations du 29 novembre 2023
Déliberation - 07 liste des deliberations cm du 7 aout 2025
Document publié le Jeudi 7 août 2025 par la commune de Valloire.
Lien du pdf (Déliberation - 07 liste des deliberations cm du 7 aout 2025)
Thèmes du document : Entrepreneuriat et startup, Énergies, Logement,
| CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE ORDINAIRE DU JEUDI 7 AOÛT 2025
Liste des délibérations
(Article L. 2121-25 modifié du CGCT)
Étaient présents: ROUGEAUX Jean-Pierre - RETORNAZ Dominique - RIVAS Natacha - RETORNAZ André - MAGNIN Carine - GRANGE Guy - RAMBAUD Marie- Pierre - MARTIN Jean-Marie - FEUTRIER Stéphanie - GRANGE Michel - GIRAUD Nicolas
Était représentée : RETORNAZ Lénaïck (donne procuration à RETORNAZ Dominique)
Étaient absents : CLAPPIER Pascal - POIROT Marie - ROCHARD Sophie
Monsieur RETORNAZ André est désigné secrétaire de séance.
1. Délibération n°25-08-092 : Modification de la dénomination de la base de loisirs
> approuvée à l'unanimité
2. Délibération n°25-08-093 : Rénovation énergétique du bâtiment existant de la base de loisirs - Convention de délégation de maîtrise d’ouvrage avec la SEM Valloire
> approuvée à l'unanimité
3. Délibération n°25-08-094 : Valorisation des Certificats d’Economies d’Energie (CEE) - Convention avec Le Syndicat Départemental d’Energie de Savoie (SDES)
> approuvée à l'unanimité
4. Délibération n°25-08-095 : Valorisation des Certificats d’Economies d’Energie (CEE) opération « Coup de Pouce » - Convention avec Le Syndicat Départemental d’Energie de Savoie (SDES) concernant la rénovation énergétique de la base de loisirs (bâtiment existant)
> approuvée à l'unanimité
5. Délibération n°25-08-096 : Budget principal 2025 - Décision modificative budgétaire N°2
> approuvée à l'unanimité 6. Délibération n°25-08-097 : Versement d’une subvention au budget annexe de transport par navettes touristiques
> approuvée à l'unanimité
7. Délibération n°25-08-098 : Versement d’une subvention au budget annexe des équipements touristiques
> approuvée à l'unanimité
8. Délibération n°25-08-099 : Subvention complémentaire exceptionnelle 2025 au Judo Club
> approuvée à l'unanimité
9. Délibération n°25-08-100 : Acquisition des parcelles support des sources des Fréidières
> approuvée à l'unanimité
10. Délibération n°25-08-101 : Acquisition de parcelles par La Commune auprès des consorts Bussiere-Rouland-Cros-Godeneche-Schorter
> approuvée à l'unanimité
11.Délibération n°25-08-102 : Acquisition de la parcelle B 2176 par la commune auprès de Monsieur François Doncoeur
> approuvée à l'unanimité
12.Délibération n°25-08-103 : Régularisation de voirie avec la Copropriété L’Adret
> approuvée à l’unanimité
Affichée et publiée le 8 août 2025.
Le Maire,
Jean-Pierre F