Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - DOB RA 2026
Déliberation - DOB 2026 CCAS
Déliberation - 25 51 finance Ra Dm6 transfert de credit
Déliberation - 22 44 RA vote du budget 241031 103923
Déliberation - 22.33 Finances RA debat d orientation budgetaire p
Déliberation - 25.033 Finance RA Prix de journee 2025 RA
Déliberation - 25.029 RH RA Creation et suppression d un post
unknown - ROB RA 2023
Déliberation - D2026 17 Debat d orientations budgetaires 2026
Déliberation - 26.11 conventionnement convention commune RA CCA
Déliberation - 25.46 DOB RA 2026
Document publié le Samedi 22 novembre 2025 à 01h53 par la commune de Valdahon.
Lien du pdf (Déliberation - 25.46 DOB RA 2026)
Thèmes du document : Budget, Démocratie, Institutions publiques,
REPUBLIQUE FRANCAISE
Département
du
Doubs
CGAS sil
l'f
VALDAHON Arrondissement
de
Pontarlier
Canton
de
Valdahon
Date
de
convocation:
04/09/2025
OBJET
Finance
Résidence
autonomie DOB
2026
Nombre
de
membres
en
exercice :
14
présents
: 8
votants
: 7 DECISION
Pour
: 7
Contre
: O
Abstention
: O
Date
d'affichage
:
Envoyé
en
préfecture
le
18/09/2025
Reçu
en
préfecture
le
18/09/2025
Publié
le
Extra
It
du
Reg
istre
d'
ID:
025-262505787-20250917-25
46-DE
du
Conseil
d'Administration N°
25.46
Séance
du
17/09/2025
Président
de
séance
: Mme
GUILLEUX,
Vice-Présidente
du
CCAS.
Etaient
présents:
Mme
LE
HIR,
Mme
GUILLEUX,
Mme
FERNIOT,
M.
ANDREZ,
M.
ARNAL,
M.
KURT,
M.
LAPOIRE,
Etaient
absents:
M.
DUMONT,
Mme
CHABRIER,
Mme
BRACHOTTE,
Mme
BRECHEMIER,
Mme
POURET,
Mme
LIME-VIEILLE,
M.
MANZONI
invités: M.
GROSJEAN
Secrétaire
de
séance
: M.
ARNAL
Procurations
de
vote:
Première
étape
budgétaire,
le
débat
d'orientation
budgétaire
(DOB)
doit
se
dérouler
dans
les
mois
précèdent
le
vote
du
budget
primitif.
Le
rapport
joint
« DOB
» a
été
réalisé
pour
servir
de
base
aux
échanges
pour
le
conseil
d'administration.
A
l'issue
du
débat,
le
conseil
d'administration
pend
acte
du
débat
qui
s'est
tenu
à
l'appui
du
rapport
budgétaire
2026.
Fait
et
délibéré
en
séance
Pour
extrait
conforme
La
présidente
du
CCAS
Sylvie
LE
HE Envoyé
en
préfecture
le
18/09/2025
Reçu
en
préfecture
le
18/09/2025
Publié
le
ID
: 025-262505787-20250917-25
46-DE
Berger Levrault