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unknown - Communauté d'agglomération - Creil Sud Oise - Proc
unknown - Communauté d'agglomération - Creil Sud Oise - PV 2
unknown - Communauté d'agglomération - Creil Sud Oise - PROC
unknown - Communauté d'agglomération - Creil Sud Oise - PV DU 17 SEPTEMBRE 2025 signe
Document publié le Mercredi 17 septembre 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Creil Sud Oise - PV DU 17 SEPTEMBRE 2025 signe)
Thèmes du document : Histoire et mémoire, Investissement et développement économique, Eau et assainissement,
Procès-verbal - Bureau communautaire du 17 septembre 2025
Creil D
Sud 7 Oise “9° PROCES-VERBAL
BUREAU COMMUNAUTAIRE DU MERCREDI 17 SEPTEMBRE 2025
ÉTAIENT PRÉSENTS :
M. Jean-Claude VILLEMAIN, Mme Marine FILIPIDIS, Mme Badia ZRARI, M. Jean-Pierre BOSINO, M.
Gérard WEYN, M. Frédéric BESSET, M. Pierre BEGHIN, M. Michel BLARY, M. Raymond GALLIEGUE, M.
Jean-François DARDENNE, Mme Catherine DAILLY, Mme isabelle ROSE MASSEIN, M. Fabrice MARTIN,
M. Olivier CARRE, M. Emmanuel PERRIN, M. Alexandre OUIZILLE.
ÉTAIENT ABSENTS EXCUSÉS :
M. Jean-Michel LE QUILLIEC, M. Karim BOUKHACHBA.
ETAIENT ABSENTS :
M. Didier ROSIER, Mme Sophie DHOURY-LEHNER, Mme Bérénice TALL.
Nombre de Conseillers en exercice : 21
Quorum : 11
Nombre de présents : 16
Sommaire
25B059 - DEMANDE DE LA VILLE DE THIVERNY AU TITRE DU FONDS DE CONCOURS ...ssronoonssesese 3
25B060 - DEMANDE DE LA VILLE DE CRAMOISY AU TITRE DU FONDS DE CONCOURS ....sssosoossnene 3
25B061 - CONVENTION ADIE - ORGANISATION DU SALON DES MAINS D'OR 2025.....cscrsoocooneosne 3
25B062 - OPAH INTERCOMMUNALE - COMMISSIONS D'AGREMENT 2025 - 6 ET 7 - ATTRIBUTION DE
SUBVENTIONS .….scccccnsoneoccnnonesnnnensnesneceneenenoneenenenonenennenanonensennenenennennennneneeneenenteentennne 4
25B063 — HABITAT PRIVE - POPAC COPROPRIETES - ETUDE PREALABLE - SUBVENTION ....ssssnssse 5
25B064 - PTLCD - RENOUVELLEMENT DU PARTENARIAT AVEC LE MUSÉE NATIONAL DE L'HISTOIRE
DE L'IMMIGRATION (PARTENAIRE-DIFFUSEUR DE DEUX EXPOSITIONS)... uescssnenonsosnsooceesenense 6
Agglomération Creil Sud Oise
24 rue de la Villageoise - 60100 CREIL Page 1 sur 8 Procès-verbal — Bureau communautaire du 17 septembre 2025
25B065 - MARCHE PUBLIC DE FOURNITURE DE CONTENEURS POUR LE RAMASSAGE DE DECHETS EN
PORTE-A-PORTE - AVENANT N° nnnnnnnnnnnsnasssassnnancssonssconcnnonecooneoneccssecnenenenscnsenensnosenonssese 6
25B066 - FOURNITURE ET LIVRAISON DE BENNES À ORDURES MENAGERES - ATTRIBUTION DU
MARCHE PUBLIC... sas ssssssssenonnonsenonennennoceomenenenssecsnenencenossesescocecsenccnesenesseseesececuse 7
25B067 - MISE A DISPOSITION DE LA STATION D'EPURATION DE MONTATAIRE A L'INERIS DANS LE
CADRE D'ESSAIS D'APTITUDES AUX PRELEVEMENTS ms esnsersnnsonceneessessseonesssee 7
25B068 - DISPOSITIF QU'(ART)IER - CONVENTION RÉSIDENCES-MISSION À DES FINS D'EDUCATION
ARTISTIQUE ET CULTURELLE ET DE COHÉSION SOCIALE .rerrereereecennnneeneennneee 8
Agglomération Creil Sud Oise
24 rue de la Villageoise - 60100 CREIL Page 2 sur 8 Procès-verbal - Bureau communautaire du 17 septembre 2025
25B059 - DEMANDE DE LA VILLE DE THIVERNY AU TITRE DU FONDS DE CONCOURS
M.VILLEMAIN :
Pour le remplacement et l'amélioration des postes informatiques, le remplacement de la signalisation
lumineuse et des feux tricolores et l'installation de rideaux pare soleil dans l'école maternelle.
Pas d'opposition ?
Après en avoir délibéré, le Bureau communautaire, à l'unanimité,
DECIDE :
° _ D'approuver l'attribution d’une subvention d’un montant total de 14 716.39 € à la commune
de Thiverny dans le cadre du fonds de concours pour financer les projets suivants :
- Le remplacement et amélioration des postes informatiques d'un montant de 2 550.00 € soit 50% du cout estimé à 5 100.00 €
- Le remplacement de la signalisation lumineuse et des feux tricolores d’un montant de
10 647.39 € soit 50% du cout estimé à 28 393.04 €
- L'installation de rideaux pare soleil dans l’école maternelle d’un montant de 1 519.00 €
soit 50% du cout estimé à 3 038.00 €.
25B060 - DEMANDE DE LA VILLE DE CRAMOISY AU TITRE DU FONDS DE CONCOURS
M. VILLEMAIN :
Pas d'opposition ? Je vous remercie.
Après en avoir délibéré, le Bureau communautaire, à l'unanimité
DECIDE :
e _D'approuver l'attribution d’une subvention d'un montant total de 6 041.00€ à la commune
de Cramoisy dans le cadre du fonds de concours pour financer le projet suivant :
= Réfection de la rue de l’église, de la place de la république et du mur du cimetière d’un
montant de 6 041.00€ soit 13% du cout total estimé à 46 473.50€
25B061 - CONVENTION ADIE - ORGANISATION DU SALON DES MAINS D'OR 2025
M. BESSET :
« Travailler encore, travailler encore », dit la chanson — la préférée du président.
L'ACSO et l’ADIE (Association pour le Droit à l'Initiative Économique) disposent déjà d’une convention
annuelle générale qui couvre plusieurs événements. Le texte qui vous est présenté aujourd’hui
constitue un approfondissement : il s’agit d’une convention spécifique au Salon des Mains d’Or 2025.
Ce salon s'était déjà tenu en décembre 2024, et le document précise à nouveau la répartition des
rôles :
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L'ACSO est chargée de la communication et de la mise à disposition des lieux,
- L’ADIE assure la recherche et l'accompagnement des entrepreneurs exposants, elle organise
également des ateliers de préparation.
Il vous est donc demandé d'autoriser le président à signer cette convention.
Après en avoir délibéré, le Bureau communautaire, à l'unanimité
DECIDE :
° D’approuver les termes de la convention relative à l’organisation du Salon des Mains d'Or
2025,
+ D’autoriser Monsieur le Président où son représentant à signer ladite convention en annexe
et tout document en lien avec cette affaire.
25B062 - OPAH INTERCOMMUNALE - COMMISSIONS D'AGREMENT 2025 - 6 ET 7 - ATTRIBUTION DE
SUBVENTIONS
Mme ZRARI :
il s'agit de la commission d'agrément du 2 juillet dernier, qui était normalement notre avant-dernière
commission. Les dossiers examinés concernaient des travaux d'amélioration de l'habitat dans
différentes communes : Thiverny, Villers-Saint-Paul, Rousseloy, Montataire, Creil, Nogent-sur-Oise et
Saint-Leu-d’Esserent. Au total, plus de 23 000 euros de subventions ont été attribués.
Nous avons également mobilisé la caisse d'avance, d’un montant d'environ 285 000 euros.
Après en avoir délibéré, le Bureau communautaire, à l'unanimité
DECIDE :
e D'allouer les subventions suivantes :
- 2 250,00 € à M. CUNIN — 37 rue Jean Jaurès à Thiverny pour le remplacement de la
porte d'entrée — deux fenêtres — quatre volets roulants — porte de service — réfection
de la toiture avec isolation par l’intérieur — remplacement de la chaudière par une PAC
air/eau et pose d'un ballon thermodynanique.
- 2 250,00 € à M. SEDRANI — 13 rue Mortefontaine à Villers Saint Paul pour le
remplacement des fenêtres et porte d'entrée — isolation des murs par l'extérieur —
remplacement de la chaudière par une PAC et pose d’un ballon thermodynamique.
- 2 250,00 € à M. POISOT — 1 bis Chemin des Portes à Rousseloy pour la pose d’un poêle
à granule — remplacement de la porte d'entrée, de fenêtres, de volets roulants — pose
d’une PAC et d’un ballon thermodynamique — pose d’une VMC hygro B — isolation des
murs extérieurs par l’intérieur.
- 3 250,00 € à M. AIT AARIBA — 25 rue des Déportés à Montataire pour l'isolation des
murs par l'extérieur — isolation des combles perdus — pose d’une VMC hygro B — pose
d’une PAC et d'un ballon thermodynamique.
- 3 250,00 € à MME LOUAFI — 42 rue Etienne Dolet à Creil pour le remplacement de
l’ensemble des menuiseries — isolation partielle des murs extérieurs par l'intérieur —
pose d’une VMC hygro B -— remplacement de la chaudière par une PAC + ECS.
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- 5 950,00 € à M. KIBANGOU THOKO ACHARD — 50 Avenue Claude Peroche à Nogent-
Sur-Oise pour la réfection de la toiture — remplacement des menuiseries — isolation par
l'extérieur — installation d’une VMC — Remplacement de la chaudière gaz par une PAC
air/eau avec ECS.
- 690,00 € à Mme DURU CHANTAL — 8 Place De La Mairie à Saint-Leu-D’esserent pour le
remplacement de menuiseries (porte d'entrée et une fenêtre avec volet électrique).
- 1715,46 € à Mme FORTES -— 26 impasse De La Pommeraye à Creil pour la réfection de
la salle de bain et des WC — pose d’une main courante.
- _1022,00 € à M. BENBYHY — 31 Rue Gerard De Nerval à Creil pour la réfection de la salle
de bain.
- 1 000,00 € à M. et Mme HAFIDAH DINAR — 7 Résidence Du Lech à Nogent-Sur-Oise
dans le cadre de la prime dédiée aux primo-accédants.
° De mettre en œuvre la caisse d'avance pour les demandeurs l'ayant sollicitée :
- M. CUNIN pour un montant de 37 806,00 €
- M. SEDRANI pour un montant de 41 150,00 €
M. POISOT pour un montant de 43 843,00 €
- M. AIT AARIBA pour un montant de 44 268,00 €
= MME LOUAFI pour un montant de 37 343,00 €
- M. KIBANGOU THOKO ACHARD pour un montant de 59 950,00 €
- Mme DURU CHANTAL pour un montant de 4 255,00 €
- Mme FORTES pour un montant de 10 580,46 €
- M. BENBYHY pour un montant de 6 304,00 €
25B063 - HABITAT PRIVE - POPAC COPROPRIETES - ETUDE PREALABLE - SUBVENTION
Mme ZRARI :
Concernant l'habitat privé, il s’agit toujours des subventions de l’'ANAH.
Comme vous le savez, l'ACSO est engagée depuis plusieurs années dans une politique d'amélioration
de l'habitat, un programme qui prendra fin en octobre 2025.
Afin d'anticiper la suite et de continuer à accompagner les copropriétaires fragiles, nous proposons de
lancer une étude pré-opérationnelle portant sur l’ensemble des parcs de copropriété du territoire.
Cette étude, d’une durée estimée entre trois et quatre mois, permettra :
e de compléter les données existantes,
° d'analyser les fragilités des habitants du territoire,
° de définir des stratégies d'intervention,
e et de préparer une future POPAC en partenariat avec FANAH.
Le coût total de l'étude est estimé à 48 000 euros TTC, uniquement pour cette phase d'analyse.
50 % de ce montant, soit environ 20 000 euros hors taxes, pourront être financés par l'ANAH sous
forme de subvention.
Il vous est donc proposé de demander cette subvention.
Après en avoir délibéré, le Bureau communautaire, à l'unanimité
DECIDE :
° De solliciter les subventions estimées à 20 000 € HT auprès de l’ANAH,
° D'autoriser le Président à signer tout document relatif à ce dossier.
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25B064 - PTLCD - RENOUVELLEMENT DU PARTENARIAT AVEC LE MUSÉE NATIONAL DE L'HISTOIRE
DE L'IMMIGRATION (PARTENAIRE-DIFFUSEUR DE DEUX EXPOSITIONS)
Mme DAILLY :
Il s’agit du renouvellement du partenariat avec le Musée national de l'Histoire de l'Immigration.
Ce partenariat concerne deux expositions qui avaient déjà fait l’objet d’une précédente collaboration :
+ la première, intitulée « Frontières », s'appuie sur les réalités historiques, géographiques,
économiques et humaines pour interroger nos représentations de la frontière, de la migration
et des migrants.
C'est un sujet éminemment important aujourd’hui, qui s'inscrit pleinement dans notre
réflexion sur les discriminations.
° la seconde exposition, « Sortir des cases », relève davantage de l'univers de la bande
dessinée.
Le renouvellement de ce partenariat est proposé jusqu'au 1er juin 2030 pour la première exposition,
et jusqu'au 1er septembre 2031 pour la seconde.
Par ailleurs, un événement majeur s’est tenu ce week-end à la Fête de l'Humanité, autour de ces
thématiques : solidarité, représentation du monde et enjeux internationaux.
Ce fut un moment fort, qui illustre l'importance de continuer à travailler sur ces questions,
notamment contre la haine et les discriminations.
Après en avoir délibéré, le Bureau communautaire, à l'unanimité
DECIDE :
e D’'autoriser le Président ou ses représentants à signer la convention type ci-annexée relative
à la prolongation des droits de diffusion pour les expositions « Frontières » et « Sortir des
cases ».
25B065 - MARCHE PUBLIC DE FOURNITURE DE CONTENEURS POUR LE RAMASSAGE DE DECHETS EN
PORTE-A-PORTE - AVENANT N°1
Mme ROSE MASSEIN :
Concernant le ramassage des déchets en porte-à-porte et les besoins en bacs, il s’est finalement avéré
que les besoins réels sont plus importants que prévu.
Il est donc nécessaire d'augmenter le nombre de bacs.
Ainsi, il vous est proposé de valider l'avenant n°1, qui a pour objet d'augmenter le montant maximum
des commandes annuelles dans la limite de 10 %, soit 23 000 euros hors taxes supplémentaires par
an, par rapport au montant initialement prévu.
Après en avoir délibéré, le Bureau communautaire, à l'unanimité
DECIDE :
e De valider l'avenant n°1 au marché public relatif à la « FOURNITURE DE CONTENEURS POUR
LE RAMASSAGE DE DECHETS EN PORTE-A-PORTE » ayant pour objet d'augmenter le montant
maximum de commandes annuel dans la limite de 10% soit 23 000 € HT de plus par an
portant le montant maximum annuel à 253 000 € HT,
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° _D’autoriser le président à signer l’avenant et tout document y afférent.
25B066 - FOURNITURE ET LIVRAISON DE BENNES A ORDURES MENAGERES - ATTRIBUTION DU
MARCHE PUBLIC
Mme ROSE MASSEIN :
I! s’agit de l'achat de deux bennes à ordures ménagères :
e une première de 26 tonnes, que nous allons acquérir à la suite de sa location, puisque nous
l’utilisons déjà actuellement ;
° une seconde, plus petite, de 12 tonnes, destinée à faciliter le ramassage des déchets dans les
zones difficiles d'accès ou les rues étroites.
M. VILLEMAIN :
S'il n’y a pas d'opposition, je vous remercie.
Après en avoir délibéré, le Bureau communautaire, à l'unanimité
DECIDE :
+ De valider la décision de la Commission d'Appel d'Offres d'attribuer le lot n°1 à
l’entreprise SEMAT pour sa proposition variante correspondante à l'achat d'un véhicule
d'occasion dans le cadre du marché public « FOURNITURE ET LIVRAISON DE DEUX BENNES À
ORDURES MENAGERES POUR LA COLLECTE EN PORTE À PORTE DES DÉCHETS » ;
° De valider la décision de la Commission d'Appel d'Offres d'attribuer le lot n°2 à
l'entreprise TERBERG MATEC SAS pour sa proposition d'achat d’un véhicule neuf dans le
cadre du marché public « FOURNITURE ET LIVRAISON DE DEUX BENNES À ORDURES
MENAGERES POUR LA COLLECTE EN PORTE À PORTE DES DÉCHETS » ;
e D’autoriser le Président à signer le marché, tout document y afférent et les avenants
ultérieurs d’un montant inférieur à 5 % par rapport au montant du marché initial.
25B067 - MISE A DISPOSITION DE LA STATION D'EPURATION DE MONTATAIRE A L'INERIS DANS LE
CADRE D'ESSAIS D'APTITUDES AUX PRELEVEMENTS
M. GALLIEGUE :
Il vous est proposé de prolonger de six mois la convention signée avec INERIS et SUEZ, afin de
maintenir la mise à disposition de la station d'épuration (STEP) de Montataire, pour y opérer des
prélèvements et des analyses.
M. VILLEMAIN :
Avez-vous des questions ou des oppositions ? Je vous remercie.
Après en avoir délibéré, le Bureau communautaire, à l'unanimité
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Procès-verbal —- Bureau communautaire du 17 septembre 2025
DECIDE :
e D’autoriser le Président à signer la convention avec l’INERIS et SUEZ pour maintenir la mise à
disposition de la station d'épuration de Montataire pour la réalisation d’essais d'aptitude aux
prélèvements.
25B068 - DISPOSITIF QU'(ART)IER - CONVENTION RÉSIDENCES-MISSION À DES FINS D'EDUCATION
ARTISTIQUE ET CULTURELLE ET DE COHÉSION SOCIALE
M. MARTIN :
Il s’agit d’un projet de la DRAC des Hauts-de-France dans le cadre d'une résidence-mission visant à
développer l'éducation artistique et culturelle dans les quartiers prioritaires et les zones rurales.
Le dispositif, intitulé cette année « Quartier murmure — Monde urbain, monde ruraux », prévoit une
résidence d'une durée de trois mois.
Celle-ci a pour objectif de renforcer l'éducation et l'accès à la culture sur l'ensemble du territoire et du
site de la Friche-Gournay, en co-construction avec l'ACSO et les partenaires de l'agglomération.
Elle offrira aux habitants une expérience culturelle collective, favorisant le lien social.
La résidence a été confiée à la compagnie Les Choses de Rien, avec le projet « Inachevé », une
création présentée à la Friche-Gournay qui explore et revisite les figures mythologiques féminines.
La DRAC des Hauts-de-France prend en charge l'intégralité des rémunérations artistiques, sur la base
d’un artiste solo, soit un montant de 18 000 euros.
Il est donc proposé au bureau communautaire d'autoriser le président à signer la convention avec la
compagnie Les Choses de Rien, pour le déploiement des actions dans le cadre du dispositif « Quartier
murmure » de la DRAC des Hauts-de-France.
M. VILLEMAIN :
S’il n’y pas d'opposition.
Après en avoir délibéré, le Bureau communautaire, à l'unanimité
DECIDE :
e D’autoriser le Président à signer la convention avec la compagnie LES CHOSES DE RIEN pour
le déploiement des actions dans le cadre du dispositif QU(ART)IER de la DRAC Hauts-de-
France.
Bpeanr VILLE AIN
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