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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Fouquereuil.
Lien du pdf (Déliberation - 2026002 organisation temps scolaire)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Famille,
Envoyé
en
préfecture
le 22/01/2026
Reçu
en
préfecture
le 22/01/2026
Publié
le
l
1
JAN,
2026
République
Française
ID : 062-216203497-20260121-2026002D-DE
Département
du
Pas-de-Calais
Commune
de Fouquereuil
n° 2026
002
Extrait
du registre
des
délibérations
du
Conseil
Municipal
Séance
du
21
Janvier
2026
- n°
2
Par
suite
d’une
convocation
en
date
du
quinze
Janvier
2026,
les membres
composant
le Conseil
Municipal
de
la
commune
de
FOUQUEREUIL
se
sont
réunis,
en
séance
ordinaire,
le
Mercredi
21
Janvier
2026
à
19h00,
Salle
des
Mariages
en Mairie,
sous
la présidence
de Monsieur
Gérard
OGIEZ,
Maire.
Etaient
présents
:
Mr
OGIEZ
Gérard,
Mr
BILLET
Guy,
Mme
VERPRAET
Séverine,
Mr
JOURDAIN
Michel,
Mme
BOVAL
Régine,
Mr
BRASME
Christian,
Mr
PEREIRA
Fabrice,
MALINGUE
Caroline,
Mr
LIAGRE
Jean-Paul,
Mme
CRASQUIN
Christine,
Mme
KREPULEC
Patricia
et Mme
DRAB
Sabine
Absents
excusés
ayant
donné
procuration :
Mr
MARECAUX
Sébastien
à
Mr
OGIEZ
Gérard,
Mr
LENGLET
Laurent
à Mr
BRASME
Christian,
Mr
GUISSE
Roger
à Mme
BOVAL
Régine,
Mme
BILLET
Dany
à Mr
BILLET
Guy
Absents
excusés
:
Absents
:
Mr
BAYARD
Didier,
Mme
KOBRZ
YNSKI
Linda
et
Mme
CODRON
Violette
En
application
de l’article L2127-17
du
CGCT,
Monsieur
le Maire
constate
que
la majorité
des
membres
en
exercice
est présente
et que
l’assemblée
peut valablement
délibérer.
La
séance
est
donc
ouverte,
Il
a
ensuite
été
procédé,
conformément
à l’article
L
2121-15,
à
l’élection
d’un
secrétaire
de
séance
au
sein
du
conseil
municipal.
Mr
BILLET
Guy
a ainsi
été élu secrétaire
de séance.
Objet:
Organisation
du
Temps
Scolaire
Membres
en
exercice
: 19
Présents
: 12
Exprimés:
16
Vote :
Pour:
: 16
Contre:
0
Abstentions
:
0
Monsieur
le Maire
informe
le conseil
municipal
qu’il
y
a lieu
de
se prononcer
sur
la reconduction
ou
la modification
de
l’organisation
du
temps
scolaire.
Pour
rappel,
par
délibération
2017-005
en
date
du
30
juin
2017,
le conseil
municipal
avait entériné
une
organisation
de 4 jours
de classe.
Aucune
demande
de
modification
n’ayant
été soumise
par
les parents
d’élèves,
il propose
donc
de
garder
l'organisation
du temps
scolaire
en place.
Après
en
avoir
délibéré,
et à l’unanimité
des
présents,
le conseil
municipal
DECIDE
:
e
De
reconduire
l’organisation
du
temps
scolaire
actuellement
en
place
avec
pour
rappel
les
caractéristiques
suivantes
:
o
4 jours
de classe hebdomadaires
(les lundi,
mardi, jeudi
et vendredi)
o
Horaires journaliers
: 8h30-12h
à 13h45-16h15
Fait et délibéré
les jour,
mois
et an
que
dessus
Pour
extrait
conform