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Document publié le Lundi 3 avril 2023 par la commune d'Hesdin.
Lien du pdf (Déliberation - 13 Organisation temps scolaire)
Thèmes du document : Éducation, Institutions publiques, Union Européenne,
Envoyé en préfecture le 11/04/2023
Reçu en préfecture le 11/04/2023
Publié le
ID : 062-216204479-20230403-20230403 13-DE
Délibération n°20230403_13
République Française
Département du Pas-de-Calais
= DÉLIBÉRATION du CONSEIL MUNICIPAL
Cure de la commune d'HESDIN
Hesdin SÉANCE DU 03 AVRIL 2023
L'an deux mil vingt-trois, le trois du mois d'avril à dix-huit heures trente
se sont réunis dans le lieu ordinaire de leurs séances, les membres du
Conseil municipal de la Commune de HESDIN, sous la présidence de
Monsieur Matthieu DEMONCHEAUX, Maire, dûment convoqués le vingt-
neuf mars deux mil vingt-trois.
Date de convocation du Conseil municipal : 29 mars 2023.
Présents : Mesdames et Messieurs Matthieu DEMONCHEAUX,
Nathalie BEDHOM, Christian CLEMENT, Philippe COACHE, Corinne
CODEVELLE, Laurence DUPIRE, Philippe DURIER, Véronique FIOLET,
Henryanne GRESSIER, Bernard GUILBERT, Emmanuelle PIERROT, Sylvie
PLE, Dominique POITEAUX, Marco PUAUX et Benoît ROYER.
Absents excusés : Mme Claudia CERRATO, Mrs Stéphane LAGACHE, Guy
REGNIER et Renaud VAHE.
Procurations :
M. Guy REGNIER donne son pouvoir à M. Matthieu DEMONCHEAUX
M. Stéphane LAGACHE donne son pouvoir à Mme Véronique FIOLET
Mme Claudia CERRATO donne son pouvoir à Mme Emmanuelle
PIERROT
M. Renaud VAHE donne son pouvoir à M. Benoît ROYER
Absent non excusé : Néant
Nombre de membres en exercice :19
Nombre de membres présents : 15
Nombre de membres votants :19 (15 présents et 4 procurations)
Le secrétariat est assuré par Monsieur Benoît ROYER.
Début de séance : 18h30
Fin de séance : 20h19
Hôtel de ville
10 place d'Armes
BP 99
62140 Hesdin
Tel : 03.21.86.84.76
Page 1 sur 2 Envoyé en préfecture le 11/04/2023
Reçu en préfecture le 11/04/2023
Publié le
ID : 062-216204479-20230403-20230403 13-DE
Délibération n°20230403_13
République Française
Département du Pas-de-Calais
Organisation du temps scolaire à compter de la rentrée 2023
Modification des horaires d'entrées et sorties des écoles maternelle et élémentaire
Vu le code de l'éducation ;
Wu le décret n° 2017-1108 du 27 juin 2017 relatif aux dérogations à l'organisation de la semaine scolaire dans les écoles maternelles et élémentaires publiques ; Vu les articles D.521-10 ; D.521-12 du code de l'éducation ;
Vu le compte rendu du conseil d'école en date du 10 février 2023 approuvant l'organisation de la pause méridienne sur deux heures,
Il est exposé au Conseil Municipal que, dans le fonctionnement de la cantine, l'instauration de la cantine à un euro, a entrainé une hausse de la fréquentation de celle-ci. Afin de pouvoir pallier à la demande croissante des inscriptions, un double service sera mis en place à la rentrée scolaire de septembre 2023.
La pause méridienne actuelle ne permettant pas la mise en place du double service,
Monsieur le Maire propose les nouveaux horaires suivants, la semaine de 4 jours restant valide et reconduite :
Le Conseil Municipal,
APPROUVE LA MODIFICATION des horaires d'entrées et sorties des élèves afin de pouvoir mettre en place un double-service
DIT que l’organisation du temps scolaire est la suivante, à compter de la rentrée scolaire 2023
Enseignement Pause Enseignement
Heure | Heure | durée | Heure | Heure | durée | Heure | Heure | durée
début fin début fin début fin
Lundi 8h45 12h 3h15 12h 14h 2h 14h 16h45 2h45
Mardi 8h45 12h 3h15 12h 14h 2h 14h 16h45 2h45
Jeudi 8h45 12h 3h15 12h 14h 2h 14h 16h45 2h45
Vendredi | 8h45 12h 3h15 12h 14h 2h 14h 16h45 2h45
Hôtel de ville
10 place d'Armes
BP 99
62140 Hesdin
Tel : 03.21.86.84.76
AUTORISE Monsieur le Maire à soumettre ces modifications à l'approbation de la Direction Académique des services de l'Education Nationale. Pour : 19
Contre : O
Abstention : O
La présente délibération est adoptée à l'unanimité.
Fait et délibéré le trois avril deux mil Vihgt-trois.
Pour extriit celtifié conforme,
Le Maire,
Matthieu MEMQNCHEAUX.
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