Offres
API
Connexion
Documents similaires
Convocation - 250512 convocation
Procès Verbal - 2211 Proces Verbal CM du 21 nov 2022
Convocation - Convocation du 20032023
Convocation - 250310 convocation
Convocation - 251215 convocation
Convocation - 250624 convocation
Convocation - 2302 convocation
Convocation - 250331 convocation
Convocation - 240325 Convocation
Convocation - 251117 convocation
Convocation - 241216 convocation
Document publié le Lundi 16 décembre 2024 par la commune de Saint-Philbert-de-Bouaine.
Lien du pdf (Convocation - 241216 convocation)
Thèmes du document : Institutions publiques, Consommateurs, Bois et produits du bois,
CONSEIL MUNICIPAL 85660 SAINT-PHILBERT-DE-BOUAINE À Saint-Philbert-de-Bouaine, le 10/12/2024 Mesdames, Messieurs les Conseillers Municipaux, J’ai l’honneur de vous inviter à la prochaine réunion du Conseil Municipal qui se tiendra en Mairie le : LUNDI 16 DECEMBRE 2024 À 19H30 Ordre du jour : ➢ Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du 18 novembre 2024 VOIRIE – RESEAUX ET ASSAINISSEMENT ➢ Réseaux – éclairage public – rétrocession de la propriété de l’éclairage public de la tranche 6 de la ZAC ENFANCE – JEUNESSE – AFFAIRES SCOLAIRES ➢ Finances – versement d’une subvention à l’AIFR BÂTIMENTS ET SPORTS ➢ Finances – réhabilitation de la salle collective du Petit Village – plan de financement et demande de subvention ➢ Finances – réalisation d’une vitrine armoire forte pour la croix processionnelle – approbation des travaux, du plan de financement et demande de subvention ➢ Marché public – travaux de construction d’un centre multi-accueil – Lot 05 "Etanchéité" – avenant n°2 ➢ Marché public – travaux de construction d’un centre multi-accueil – Lot 06 "Bardage zinc" – avenant n°1 ➢ Marché public – travaux de construction d’un centre multi-accueil – Lot 09 "Menuiseries intérieures" – avenants n°2, n°3 et n°4 ➢ Marché public – travaux de construction d’un centre multi-accueil – Lot 10 "Cloisons sèches" – avenant n°2 ➢ Marché public – travaux de construction d’un centre multi-accueil – Lot 12 "Revêtements de sols durs – faïence" – avenant n°2 ADMINISTRATION GÉNÉRALE – FINANCES – RESSOURCES HUMAINES ➢ Finances – budget général – décision modificative n°3 ➢ Finances – budget annexe cellules commerciales Le Verdon – décision modificative n°1 ➢ Finances – tarifs 2025 ➢ Finances – budget annexe – remboursement de charges de personnel du budget du CCAS au budget principal ➢ Ressources humaines – contrat d’assurance des risques statutaires du personnel – habilitation du centre de gestion de la fonction publique territoriale de la Vendée INFORMATION SUR LES DÉCISIONS DU MAIRE PRISES EN VERTU DE SA DÉLÉGATION ➢ Droit de préemption urbain ➢ Marchés publics COMMISSIONS ET RÉUNIONS ➢ Compte-rendu des dernières commissions ➢ Date de la prochaine réunion du Conseil Municipal : lundi 20 janvier 2025 à 19h30 Vous remerciant de votre participation, j’attire votre attention sur la nécessité, en cas d’absence, de remettre un pouvoir écrit, préalablement à la séance si vous souhaitez être représenté. Je vous remercie par ailleurs de vous assurer de la présence de la personne à ladite réunion. À ce titre, vous trouverez ci-joint un bon pour pouvoir. Je vous prie d’agréer, Mesdames, Messieurs les Conseillers Municipaux, l’expression de mes salutations dévouées. Le Maire, #signature# Francis BRETON