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Convocation - 251117 convocation
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Saint-Philbert-de-Bouaine.
Lien du pdf (Convocation - 251117 convocation)
Thèmes du document : Institutions publiques, Inégalités sociales, Travail et emploi,
CONSEIL MUNICIPAL
85660 SAINT-PHILBERT-DE-BOUAINE
À Saint-Philbert-de-Bouaine, le 10/11/2025
Mesdames, Messieurs les Conseillers Municipaux,
J’ai l’honneur de vous inviter à la prochaine réunion du Conseil Municipal qui se tiendra en Mairie le :
LUNDI 17 NOVEMBRE 2025 À 19H30
Ordre du jour :
➢ Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du 13 octobre 2025
VOIRIE ET RÉSEAUX
➢ Eclairage public – rénovation de l’horloge astronomique A015 rue du Fief Louis – L.RN.262.25.001
BÂTIMENTS ET SPORTS
➢ Bâtiment – salle de sport – mise à disposition ponctuelle de la salle A
AFFAIRES SCOLAIRES – ENFANCE - JEUNESSE
➢ Finances – contribution au budget de fonctionnement du RASED de la circonscription de Montaigu
ADMINISTRATION GÉNÉRALE - FINANCES – RESSOURCES HUMAINES ➢ Administration générale – renouvellement des membres du bureau de l’Association Foncière de Remembrement de Saint-Philbert-de-Bouaine
➢ Ressources humaines – assurance statutaire
➢ Ressources humaines – participation au financement de la protection sociale complémentaire « PSC » volet « santé » : procédure de labellisation
➢ Administration générale – rapport d’activités 2024 de la Communauté d’agglomération de Terres de Montaigu
➢ Administration générale – Terres de Montaigu – approbation du rapport sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets ménagers
➢ Administration générale – Terres de Montaigu – approbation du rapport sur le prix et la qualité du service public d’Assainissement Collectif et du service public d’Assainissement Non Collectif
➢ Administration générale – approbation du rapport annuel 2024 de Vendée Expansion - SPL
➢ Finances – budget général – décision modificative n°4 ➢ Levée topographique – Val des sports – étude non suivi de travaux
INFORMATION SUR LES DÉCISIONS DU MAIRE PRISES EN VERTU DE SA DÉLÉGATION ➢ Droit de préemption urbain
➢ Marchés publics
COMMISSIONS ET RÉUNIONS
➢ Compte-rendu des dernières commissions
➢ Date de la prochaine réunion du Conseil Municipal : mardi 16 décembre à 19h30
Vous remerciant de votre participation, j’attire votre attention sur la nécessité, en cas d’absence, de remettre un pouvoir écrit, préalablement à la séance si vous souhaitez être représenté. Je vous remercie par ailleurs de vous assurer de la présence de la personne à ladite réunion. À ce titre, vous trouverez ci-joint un bon pour pouvoir.
Je vous prie d’agréer, Mesdames, Messieurs les Conseillers Municipaux, l’expression de mes salutations dévouées.
Le Maire,
#signature#
Francis BRETON