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Document publié le Lundi 25 mars 2024 par la commune de Saint-Philbert-de-Bouaine.
Lien du pdf (Convocation - 240325 Convocation)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Budget, Institutions publiques,
CONSEIL MUNICIPAL
85660 SAINT PHILBERT DE BOUAINE
À Saint-Philbert-de-Bouaine, le 12/03/2024
Mesdames, Messieurs les Conseillers Municipaux,
J’ai l’honneur de vous inviter à la prochaine réunion du Conseil Municipal qui se tiendra en Mairie le :
LUNDI 25 MARS 2024 À 19H30
Ordre du jour :
➢ Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du 11 mars 2024
ADMINISTRATION GÉNÉRALE – FINANCES – RESSOURCES HUMAINES ➢ Finances – approbation du compte de gestion du budget général 2023 ➢ Finances – approbation du compte administratif du budget général 2023 ➢ Finances – affectation des résultats 2023 au budget général de la commune 2024 ➢ Finances – taux d’imposition 2024
➢ Finances – budget primitif général 2024
➢ Finances – autorisation de programme – crédit de paiement n°001 – petite crèche ➢ Finances – approbation du compte de gestion du budget annexe "cellules commerciales Le Verdon" 2023
➢ Finances – approbation du compte administratif du budget annexe "cellules commerciales Le Verdon" 2023
➢ Finances – affectation des résultats 2023 au budget annexe "cellules commerciales Le Verdon" de la commune 2024
➢ Finances – budget primitif annexe "cellules commerciales Le Verdon" 2024 ➢ Finances – budget général – admission en non-valeur de créances éteintes ➢ Ressources humaines – convention de disponibilité d’un sapeur-pompier volontaire sur son temps de travail au profit du SDIS de la Vendée
URBANISME – AMÉNAGEMENT – ENVIRONNEMENT – CADRE DE VIE ➢ Foncier – acquisition d’une partie de la parcelle AV n°414 (SCI Les Glycines) pour la réalisation de places de stationnement
VOIRIE ET RESEAUX
➢ Réseaux – éclairage public – rétrocession de la propriété de l’éclairage public de la tranche 6 de la ZAC
AFFAIRES SCOLAIRES – ENFANCE - JEUNESSE
➢ Affaires scolaires – AESH – convention de mise à disposition individuelle
BATIMENTS ET SPORTS
➢ Marchés publics – attribution du marché de fourniture d’un télescopique ➢ Complexe sportif – mise à disposition d’équipement au profit de TRONICO
INFORMATION SUR LES DÉCISIONS DU MAIRE PRISES EN VERTU DE SA DÉLÉGATION ➢ Droit de préemption urbain
➢ Marchés publics
COMMISSIONS ET RÉUNIONS
➢ Compte-rendu des dernières commissions
➢ Date de la prochaine réunion du Conseil Municipal : le lundi 13 mai à 19h30
Vous remerciant de votre participation, j’attire votre attention sur la nécessité, en cas d’absence, de remettre un pouvoir écrit, préalablement à la séance si vous souhaitez être représenté. Je vous remercie par ailleurs de vous assurer de la présence de la personne à ladite réunion.
À ce titre, vous trouverez ci-joint un bon pour pouvoir.
Je vous prie d’agréer, Mesdames, Messieurs les Conseillers Municipaux, l’expression de mes salutations dévouées.
Le Maire,
#signature#
Francis BRETON