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Arrêté - VP 2023.14 RUE BESSON
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Cognac.
Lien du pdf (Arrêté - VP 2023.14 RUE BESSON)
Thèmes du document : Transports, Aménagement du territoire, Sécurité routière,
VIEÈLE D
COGNAC 2023.14
Nomendlature : 6.1.8
ARRÊTÉ
Portant réglementation de la circulation
et du stationnement des véhicules
RUE BESSON
VP — 2023.14
LE MAIRE DE LA VILLE DE COGNAC,
VU le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment les articles L2211-1, L2212-1 et 2, L2213-1 à 12213-6, L2213-9 à 23
VU le Code de la Route, et notamment les articles R110-1,R110-2,R411-4 et 5, R411-8, R411-25, R417-1-29 et R417-6,
VU l'arrêté interministériel du 24 novembre 1967 relatif à la signalisation des routes et autoroutes modifié et complété par l'arrêté du 8 janvier 2016 et l'instruction ministérielle de la signalisation routière approuvée par l'arrêté du 7 juin 1977,
VU l'arrêté municipal POL 2006.17, en date du 17 août 2006, réglementant le stationnement à l’intérieur de l’agglomération,
Vu le Code Pénal et notamment l'art R 610-5
CONSIDERANT qu'il incombe au Maire, dans le cadre de ses pouvoirs de police, de réglementer la circulation et le stationnement dans les rues, places et voies publiques,
ARRÊTE
Article 1 . Situation
La rue Besson est située entre le boulevard Oscar Planat et la rue Gilbert.
Article 2. Circulation
À son intersection avec le boulevard Oscar Planat, la rue Besson n'a pas priorité. Un panneau « stop » est implanté à son intersection avec le boulevard Oscar Planat.
Article 3 . Stationnement
3.1 À son intersection avec la rue Duret, le stationnement est interdit côté impair de la rue sur une distance de 5 ml de part et d'autre de la rue Duret.
3.2 Le stationnement et l'arrêt sont interdits du côté impair sur une longueur de 4,50 ml à partir de 15 ml de l'intersection avec la rue Briand Boutillier.
Article 4
La signalisation réglementaire est mise en place par les Services Techniques Municipaux. Article 5
Le présent arrêté annule et remplace toutes les dispositions antérieures.
Article 6
Madame la Directrice Générale des Services, Monsieur le Commandant de Police, Monsieur le Directeur de la Sécurité et du Stationnement, Monsieur le Directeur des Services Techniques sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de veiller au respect de l'application et des dispositions du présent arrêté.
COGNAC, le 2 1 AVR. 2023
Le Maire certifie que le présent arrêté est
exécutoire de plein droit.