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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Genest-Malifaux.
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Thèmes du document : Énergies, Environnement, Institutions publiques,
Département de la Loire COMMUNE DE SAINT-GENEST-MALIFAUX 102 SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 20 septembre 2024 DELIBERATIONS N° Objet Approbation d’ordre 2024-05-63 | Travaux d'assainissement quartier les Chalayes Unanimité Accusé de réception en Préfecture le 24 septembre 2024 2024-05-64 | Travaux de restauration de la voirie forestière du Bois Frison Unanimité Accusé de réception en Préfecture le 24 septembre 2024 2024-05-65 | Etude de zonage d'assainissement de la Scie de la Roue et Unanimité révision du zonage d'assainissement collectif Accusé de réception en Préfecture le 24 septembre 2024 2024-05-66 | Décision modificative n°2 Unanimité Accusé de réception en Préfecture le 24 septembre 2024 2024-05-67 | Admission en non-valeurs de produits irrécouvrables Unanimité Accusé de réception en Préfecture le 24 septembre 2024 2024-05-68 | Effacement de dettes - créances éteintes Unanimité Accusé de réception en Préfecture le 24 septembre 2024 2024-05-69 | Travaux de rénovation énergétique de l'école de l'Etang - Unanimité attribution des lots aux entreprises Accusé de réception en Préfecture le 24 septembre 2024 2024-05-70 | Tarifs camping 2024-2025 Unanimité Accusé de réception en Préfecture le 24 septembre 2024 2024-05-71 | Mise à disposition toiture Jules Verne pour photovoltaïques Majorité centrale villageoise des Monts du Pilat Accusé de réception en Préfecture le 24 septembre 2024 2024-05-72 | Consultation et demande d'avis sur l'arrêté portant création des Unanimité zones d'accélération pour les énergies renouvelables Accusé de réception en Préfecture le 24 septembre 2024 Le secrétaire Le Maire SANTIAGO François Vincent DUCREUX