Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 250702 075 Convention de co financement communes
unknown - Communauté d'agglomération - Centre Littoral - Del
unknown - Communauté d'agglomération - Centre Littoral - Del
unknown - Communauté de communes - La Brie Nangissienne - 20
Procès Verbal - cm0324 19 plan de financement etudes et travaux a
Procès Verbal - cm0324 18 plan de financement relatif a la demolit
unknown - Communauté de communes - La Brie Nangissienne - 20
Acte - 22240 DSIL etude de faisabilite pour les archi
unknown - DEC 2024 087 Avenant 1 etude faisabilite pole cu
Procès Verbal - 7 convention de partenariat avec la ccb dans le ca
Procès Verbal - 19 approbation de la convention cadre de cooperation partenariale relative a une etude d opportunite et de faisabilite pour la prefiguration d un centre culturel de rencontre
Document publié le Vendredi 25 septembre 2026 par la commune de Blaye.
Lien du pdf (Procès Verbal - 19 approbation de la convention cadre de cooperation partenariale relative a une etude d opportunite et de faisabilite pour la prefiguration d un centre culturel de rencontre)
Thèmes du document : Jeunesse, Enseignement supérieur, Justice et droit,
I )À x., BIaye _,, ,i aiP r r.i- ., !.
DfiRAIT DU PROCES VERBAL DES DEUBERATIONS DU
CONSEIL MUNICIPAL
Marne de Blaye (33390)
L'an deux mitte vingt six le I octobre. [e Conseil Municlpal de la Commune de Blaye étant assemblé en session Ordinaire. salte du conseil municipal. après Convocation légale en date du 25 septembre 2026, sous la présidence de Monsieur Enc JAPIOT Maire de Blaye.
Etaient présents :
M. JAPIOT Maire.
Mme BROWN. Mme QULRAL, Mme BABUS. M. BROQUAIRE, Mme HAMMERER M' JAUD de LA IOUSSELINIERE, M. KERCKHOVE. M. NERBUSSON, Adioints, Mme GIROTTI M' SABOURAUD . M MOINET. M. RENAUD. M GRELLIER, Mme MOINET. M. PROVOT. M' ROUX, Mme BULTAS. M CHAMPION, Mme GILAY M. GRAS, Mme HARDY, Mme ODIN' Mme ORLOWSKI. M. QUEGUINER, Mme SUI-IUBIETTE. Mme VEREAU LEROY, Conseillers Municipaux.
Etait exeusé et représenté par pouroir:
M. ELIAS à Mme GIROTTI
Etait excusé:
M. LUGAND
Conformément à l'arricte L 21?1 15 du Code Général des collectiütés Territoriales. Madame ORLOWSKI Mane est élu secrétaire de séance, et ceci à l'unanimité des membres présents.
Conseiüers en exercice : 29
ConseilleE présenB : Z
Conseillers votents : æ
19 - APFROBATON DE tA CONVENITON CADRE DE COOPÊRATON PARIENÀRIi\IE REIÂITVE À
UNE ÊIUDE D'OPPORTUNTTÉ ET DE FA§ABIL|TÊ POI,R Iâ PRÉFIGI,RAIION D\JN CEI.fiRE CULruREL DE
TIENCONTRE
Pow: 25
Conte : 3
Abstenüon : 0
Le Conseil Mmicipal délibère à la majorité
La Mtte de Blaye souhaite poursuiwe son engaÉement en faveur du développement culturel ]ocal, dL b vatorisation de son patrimoine et de t'animation de son terTitoire' La iéft"rior, "r,g.gée autour de ta préfiguraüon d'un Centre Culturel de Rencontre, au sein de ta Citadette Vauban, s'inscrit dans cette ambition.
L'Associaüon Résonances, acteur culturel majeur de la Haute-Gironde depuis ptus de trente ans, porte ce proiet en partenadat avec [a Mtte de Btaye' Afin d'évaluer [es condiüons de faisabilité et les perspectives de dévetoppement de cette iniüative' i[ est ;;;;; d";L;uye, .ur te= compéiences des étudiants du Master lngénierie de koiets ôutLrets et lntercuth.rrets de t'Université Bordeaux MontaiÉne et du Master Action Pubtique et Èoiets Cutturets de Sclences Po Bordeaux
La convenüon a pour objet de définir les modalités de réa]isation dune étude portant notamment sur :
o le diagnostic du tenitoire ;
. t'anaÇse des dynamiques associaüves et des coopérations pubtiques ; .t'évaluaüondetapertinenceduproietdeCentreCultureldeRencontre;
o t,é]aboration de proposiüons opéraüonnelles conciliant patrimoine, créaüoncontemporaine et participaüon citoyenne.
L'étude se déroulera d'octobre 2026 à mai 2027.
Dans [e cadre de cette convention, ta Mlle de Blaye s'engage à participer au financement de t'étude à hauteur de 1 500 € TTC, seton les moda]ités suivantes :
o 500 € TTC à t'issue de l'année 2026 : . 1 000
€ TTC lors de [a remise du liwable définitif, au ptus târd te 15 mai 2027.
l[ est demandé au Conseil Municipal :
. d'approuver tes termes de ladite convention ;
. d'autoriser Monsieur [e Maire à signer ]a convention ainsi que tout document
nécessaire à son exécution i
. d'autoriser [e versement de [a participation financière de la Vitte de Btaye à hauteur
de 1 500 € TTC seton tes modatités prévues par [a convention. Les crédits seront
inscrits aux budgets correspondants des exercices 2026 et 2027. (Chapitre 011 - Article 61D
La commission n'1 (Tourisme / Unesco - Réseau Vauban / Jumetages / Cuttr.rre / Associations Culturelles Et Diverses / Animation Patrimoniales / Fêtes Et Cérémonies) s'est réunie le 22 septembre 2026 et a émis un aüs favorable.
La commission n"8 (Finances) s'est réunie [e 23 septembre 2026 et a émis un aüs Sans aüs.
Fait et adopte à la majorité en séance, les iours, mcis et an susdits :
la préeente délberatton peltt fârre l'olret dirn recoLrn porir excès de pouvcrr devant ie lnbunal Admrnrsfrâtrf de Bordcaux dans rin déiar de deux mnrs à compter dc sa publcatton et dÉ, :iâ ré.eptlon pâr le représentant de lf lat
.: i I
Le Éiake de
Marie KI
Certifié exécutoire pour avoir été reçu
à ta sous-Préfecturc le 02170126
ldenüfiant de tététransmission : 033-43300585-
202flOü-805a-DE-1-1
OT o