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Déliberation - 28 Liste des deliberations du 23 novembre 2022
Document publié le Mercredi 23 novembre 2022 par la commune de Beaupréau-en-Mauges.
Lien du pdf (Déliberation - 28 Liste des deliberations du 23 novembre 2022)
Thèmes du document : Entrepreneuriat et startup, Institutions publiques, Jeunesse,
Beaupréau
SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DE BEAUPREAU-EN-MAUGES
Liste des délibérations du conseil municipal du 23 novembre 2022
Décisions du maire
N° 2022-11-02:
N° 2022-11-03 :
N° 2022-11-04 :
N° 2022-11-05 :
N° 2022-11-06 :
N° 2022-11-07 :
N° 2022-11-08 :
N° 2022-11-09 :
N° 2022-11-10 :
N° 2022-11-11 :
N° 2022-11-12:
N° 2022-11-13:
N° 2022-11-14:
Budget Principal : décision modificative n°4
Adoptée à l'unanimité
Budget Chaufferie Beaupréau : décision modificative n°2
Adoptée à l’unanimité
Participation 2022 aux Organismes de Gestion de l'Enseignement Catholique (OGEC)
Adoptée à la majorité : 50 voix pour et 4 contre.
Facturation des frais de scolarisation des élèves extérieurs — année scolaire 2021-2022
Adoptée à l'unanimité
Subvention 2022 association Récréàämômes
Adoptée à l’unanimité
Subventions aux associations
Adoptée à l’unanimité
Subvention à l'association pour le développement de la Mauges Adoptée à l'unanimité
Avenant n°1 convention cadre relative au projet Cœur des Mauges et avenant n°1 convention d’un groupement de commandes projet Valorisation de la Vallée de l’Evre
Adoptée à l’unanimité
Salon des Arts 2022 à Jallais : prix de la ville
Adoptée à l’unanimité
Tableau des emplois : modifications
Adoptée à l’unanimité
Modification du remboursement des frais de déplacement
Adoptée à l’unanimité
Acquisition fonds de jardin — section 23 AN n°127 - rue du Faubourg Gourdon à Beaupréau
Adoptée à l'unanimité
Acquisition fonds de jardin — section 23 AN n°122 -— rue du Faubourg Gourdon à Beaupréau
Adoptée à l’unanimité N° 2022-11-15:
N° 2022-11-16 :
N° 2022-11-17 :
N° 2022-11-18 :
N° 2022-11-19:
N° 2022-11-20 :
N° 2022-11-21:
Lotissement Le Petit Anjou au Pin-en-Mauges : vente du lot n°7 Adoptée à l’unanimité
Lotissement La Dube n°2 à Beaupréau : vente du lot n°39
Adoptée à l’unanimité
Lotissement Le Cormier à La Chapelle-du-Genêt : dénomination d'une nouvelle voie
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Dénomination de deux voies à La Jubaudière
Adoptée à l’unanimité
OPAH-RU : attribution de subventions
Adoptée à l’unanimité
OPAH-RU : attribution de subventions aux particuliers pour les travaux de façades
Adoptée à l’unanimité
SIEML : travaux de rénovation sur le réseau d'éclairage public
Adoptée à l’unanimité
Affiché et publié le 1°" décembre 2022
Franck AUBI