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Arrêté - Arrete 262 definissant les tarifs municipaux applicables au 1er aout 2024
Document publié le Jeudi 1 août 2024 par la commune de Rixheim.
Lien du pdf (Arrêté - Arrete 262 definissant les tarifs municipaux applicables au 1er aout 2024)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Sport, Tourisme,
Accusé de réception en préfecture 068-216802785-20240729-262-FIN-2024-AR Date de télétransmission : 30/07/2024 Date de réception préfecture : 30/07/2024 LA Ville de ” Rixheim définissant les tarifs municipaux MAIRIE DE RIXHEIM applicables au 1° août 2024 (Haut-Rhin) 28, rue Zuber - B. P.7 ARRETE Téléphone: 03 89 64 59 59 Télécopie: 03 89 44 47 07 N° 262/FIN/2024 Le Maire de la Ville de RIXHEIM, Vu le code général de collectivités territoriales, Vu la délibération du Conseil Municipal du 26 octobre 2020, point 9 de l'ordre du jour, autorisant, en application de l'article L. 2122-22 du Code général des collectivités territoriales, le Maire à fixer, dans la limite de 1.000 €, les droits qui n'ont pas un caractère fiscal, ARRETE: Article 1°: Les tarifs municipaux ci-joints sont applicables à compter du 1% août 2024. Article 2 : Le présent arrêté sera transmis à Monsieur le Sous-préfet de Mulhouse et ampliation sera adressée - au Service de Gestion Comptable de Mulhouse, Fr aux services municipaux de la Ville de Rixheim. Fait à Rixheim, le 29 juillet 2024 Le Maire : Rachel BAECHTEL Mis en ligne sur le site internet de la ville de Rixheim le 31 JUIL. 2024 Accusé de réception en préfecture Date de télétransmission : 30/07/2024 068-216802785-20240729-262-FIN-2024-AR Date de réception préfecture : 30/07/2024 VILLE de RIXHEIM Tarifs municipaux au 01/08/2024 1. TARIFS DU CIMETIÈRE A. CONCESSIONS Tombe simple concession décennale concession trentenaire 120,00 450,00 Tombe double concession décennale concession trentenaire 240,00 900,00 Tombe pour caveau concession cinquantenaire 1.600,00 Tombe pour urne (jardin cinéraire) concession décennale concession trentenaire 50,00 200,00 Columbarium Alvéoles 2 urnes concession décennale concession trentenaire 170,00 580,00 Alvéoles 4 urnes concession décennale concession trentenaire 340,00 1.160,00 Jardin du souvenir Gratuité B. SERVICE D'ENTRETIEN DES TOMBES Catégorie | Tombe simple ou double (terre) 100,00 Catégorie Ibis Tombe triple ou 3 tombes simples pour un même titulaire 170,00 Catégorie II Tombe simple ou double (dalle fixe avec terre ou avec bac à fleurs) 85,00 Catégorie II! Tombe simple (terre ou dalles avec conifères) 65,00 Accusé de réception en préfecture 068-216802785-20240729-262-FIN-2024-AR Date de télétransmission : 30/07/2024 Date de réception préfecture : 30/07/2024 C. AUTRES TARIFS Vacation funéraire 25,00 Il SALAIRES HORAIRES DU PERSONNEL DES SERVICES TECHNIQUES A APPLIQUER POUR TRAVAUX EXÉCUTES EN RÉGIE ET POUR LE COMPTE DE TIERS Catégorie 1 : Attaché Principal, Attaché hors classe, Ingénieur Principal, Ingénieur hors classe. Catégorie 2 : Adjoint Technique Principal, Agent de Maîtrise, Agent de Maîtrise Principal, Ingénieur, Technicien, Adjoint Administratif Principal, Brigadier-chef Principal, Rédacteur, Attaché. Catégorie 3 : Adjoint Technique, Adjoint Administratif, Gardien/Brigadier de Police. Catégorie 4 : Autres (CEC, CAE, CUI,...). Catégorie Nature des heures 1 2 3 4 Heure normale 28,33 24,81 19,71 19,18 Heure supplémentaire : - de 14 heures 35,41 25,25 19,82 19,19 + de 14 heures 35,98 29,99 23,53 22,79 Dimanche/jour férié 59,02 42.08 33,03 32,00 Nuit 70,82 50,50 39,64 38,38 Ill DROITS DE PLACE POUR L'UTILISATION DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL 1) Marché hebdomadaire, à la Place du Marché le jeudi Les tarifs s'entendent par mètre linéaire accessible au public. Abonnés tarif journalier 1,00 tarif mensuel 4,00 Marchands occasionnels tarif journalier 1,00 2) Autres utilisations du domaine public communal Commerçants au déballage pour une opération ponctuelle (outillage, légumes, ...) par jour et par ml 3,00 Commerce de sapins (forfait du 1° au 24 décembre) 165,00 Exposition publicitaire de véhicules destinés à la vente (tarif par jour et par véhicule exposé) 29,00 Cirques, théâtres ambulants (par jour) Location 310,00 Caution 310,00 Accusé de réception en préfecture 068-216802785-20240729-262-FIN-2024-AR Date de télétransmission : 30/07/2024 Date de réception préfecture : 30/07/2024 3 Carrousels et établissements similaires (par jour) 80,00 Commerçants installant terrasses, stands,......(redevance annuelle par m2) 10,00 Installations de chantiers (hors chantiers publics et hors échafaudage) par semaine et par m2 1,42 Commerçants intervenant sur le marché du "Doïsiger" (par ml) 2,00 Cabanon ou emplacement dans le cadre du Marché de Noël (le week-end) Location 25,00 Caution 150,00 IV FIXATION DU TARIF D'UTILISATION DES VÉHICULES ET ENGINS 1) Services Techniques Libellé Fan horaire triporteurs 7,35 véhicules de 4 à 7 cv et véhicules électriques 8,40 utilitaire PTAC < 3,5t 19,96 camion CU 10t 32,57 camion CU 10 t + mat. déneigement 43,07 camion 4 x 4 CU < 10t 31,52 camion 4 x 4 CU < 10 t + mat. déneigement 42,02 tracteur tout type 42,02 chariot élévateur 42,02 roto-faucheuse / débroussailleuse articulée 38,87 cylindre double bille 8,40 remorque 6,30 tonne à eau 5,25 débroussailleuse individuelle 2,10 tronçonneuse - taille haie 2,10 tondeuse poussée où tractée 7,35 tondeuse autoportée 48,33 balayeuse aspiratrice 48,33 Tracteur avec bras de fauchage 48,33 tracto-pelle 4 x 4 66,19 camion nacelle 38,87 outils pneumatiques 10,51 compresseur et marteau 24,16 benne ampliroll (tout tonnage) 6,30 camion 10 T avec grue 38,87 groupe électrogène 17,86 nettoyeur HP / désherbeur thermique 17,86 broyeur à végétaux 17,86 machine de traçage routier 17,86 Accusé de réception en préfecture 068-216802785-20240729-262-FIN-2024-AR Date de télétransmission : 30/07/2024 Date de réception préfecture : 30/07/2024 bétonnière 17,86 monte-meubles 50,00 2) Service Incendie bel ie fourgon porteur d'eau 76,69 véhicule tous usages (VTU) 39,92 véhicule de transport de personnes (VTP) 39,92 véhicule de liaison et de commandement 15,76 3) Service des Sports Les véhicules affectés au Service des Sports sont couramment loués à des associations locales, notamment sportives dans le cadre de leurs déplacements. Pour un trajet global de 0 à 499 km (tarif au kilomètre) 0,20 Pour un trajet global de 500 à 999 km (forfait) 150,00 Pour un trajet global de 1 000 à 1 499 km (forfait) 210,00 Pour un trajet global de 1 500 à 1 999 km (forfait) 250,00 Au-delà de 2 000 km par tranche de 500 km en plus (forfait) 40,00 Au-delà de 3 jours de location consécutive il convient de , ÉD ce UE à 10,00 rajouter au tarif kilométrique un forfait par jour de V TARIFS DE LOCATION DES SALLES Le Trèfle : Grande salle (salle des fêtes) associations (par évènement avec un maximum de 3 jours) 420,00 par journée supplémentaire 150,00 caution 315,00 Cuisine associations (par évènement avec un maximum de 3 jours) 105,00 par journée supplémentaire 45,00 caution 170,00 Forum associations (par évènement avec un maximum de 3 jours) 140,00 par journée supplémentaire 60,00 caution 140,00 Une location par an est gratuite pour les associations rixheimoises (maximum 3 jours consécutifs). Centre Polyvalent d'Entremont : Pas de location. Centre la Rotonde : Pas de location. Le Foyer Paroissial lle-Napoléon : Accusé de réception en préfecture 068-216802785-20240729-262-FIN-2024-AR Date de télétransmission : 30/07/2024 Date de réception préfecture : 30/07/2024 Du lundi au vendredi tarif journalier caution 84,00 105,00 Les salles de sport : Les salles de sports sont mises à disposition à titre gratuit aux associations sportives locales aux fins d'organisation de matchs de championnat ou de coupe et d'entrainements. Certaines associations ou organismes sportifs (comités départementaux, ligues, fédérations...) organisent des stages ou des formations payantes pour les participants. Afin de couvrir les frais de fonctionnement et compte-tenu de la disparité du service proposé selon la salle sollicitée, il est proposé d'appliquer les tarifs horaires suivants : COSEC 40,00 Petite salle de la Cité de Sports 30,00 Grande salle de la Cité de Sports 50,00 DOJO 50,00 Salle de LA ROTONDE 20,00 Gymnase Saint-Jean 30,00 Les salles de réunion : Associations rixheimoises ou manifestations organisées à la demande la Ville ou œuvrant au rayonnement de la Ville Gratuité Cité des Sports — Grande salle de réunion avec coin cuisine 50,00 Cité des Sports — Salle de réunion du 1°’ étage 20,00 Stade Municipal - Club-house avec cuisine 50,00 Autres salles (Maison des Associations...) 20,00 Accusé de réception en préfecture 068-216802785-20240729-262-FIN-2024-AR Date de télétransmission : 30/07/2024 Date de réception préfecture : 30/07/2024 Les Serres et les Salons de la Commanderie Associations rixheimoises, manifestations organisées par la Ville ou à la demande de la Ville, Association extérieures oeuvrant au rayonnement de| Gratuité Rixheim Associations extérieures pour des expositions ou manifestations Serres (tarif journalier) 50,00 Salon des Commandeurs (tarif journalier) 50,00 Salon des Chevaliers (tarif journalier) 30,00 Salon du Lion (tarif journalier) 30,00 Associations extérieures pour des expo-ventes Serres (tarif journalier) 100,00 Salon des Commandeurs (tarif journalier) 100,00 Salon des Chevaliers (tarif journalier) 60,00 Salon du Lion (tarif journalier) 60,00 Entreprises pour des manifestations diverses Serres (tarif journalier) 300,00 Salon des Commandeurs (tarif journalier) 240,00 Salon des Chevaliers (tarif journalier) 120,00 Salon du Lion (tarif journalier) 120,00 Particuliers (exclusivement pour les expositions agréées par la Ville), syndics et autres institutions Serres (tarif journalier) 100,00 Salon des Commandeurs (tarif journalier) 100,00 Salon des Chevaliers (tarif journalier) 60,00 Salon du Lion (tarif journalier) 60,00 Ces tarifs comprennent la mise à disposition des grilles d'exposition. Sessions de prises de vue et/ou tournage Afin de réaliser des photographies ou vidéos, la Ville est susceptible de Commanderie (salons et salle des mariages) et son parc. La journée ouvrée le week-end où la journée fériée caution 600,00 800,00 500,00 mettre à disposition la En cas d'annulation, la Ville conservera 50% du montant prévu au titre des frais exposés (visite préalable, rédaction de convention, formalités administratives). À titre exceptionnel et sur avis conforme et préalable de Madame le Maire, la mise à disposition des locaux peut être consentie à titre gracieux. VI MAISON DE VIE Activité Habitant Type Jour(s) et Lieu Rixheim horaires d'animation (60 ans et +) Autres Accusé de réception en préfecture 068-216802785-20240729-262-FIN-2024-AR Date de télétransmission : 30/07/2024 Date de réception préfecture : 30/07/2024 -7- Carte de membre 10 € 10 € . , Activité Jeudi 10h - : Anglais (créneau 1) culturelle 11h30 Collège Dreyfus 42 € 52 € . , Activité Mardi 8h45 — Maison des Anglais: eréneanx 2} culturelle 10h15 Associations ee Sa € . , Activité Mardi 10h45 — Maison des AROIAIS ETÉRSAUR 8) culturelle 11h45 Associations 42€ 2€ Broderie (asso Activité de Lundi Quartier Entremont 30 € 50 € membre ACPE loisir 14h-17h Local ACPE AGORA Lundi Salle Paroissiale Gym des neurones ACUMIS de The 1SHA0 Eglise réformée, 37 15 € 25 € loisir (tous les 15 ‘ . Grand' Rue jours) Activité de Résidence "Les Jeux de belote loisir Jeudi 14h30-17h | Glycines" 17 rue du 15 € 25 € Général Leclerc Jeux de société Activité de lundi 9h30-11h30 Maison des 15€ 25 € nouveau loisir Associations l'atelier boulangerie / | Activité de . Quartier Entremont pâtisserie loisir Hañeèle Local ACPE, AGORA | °° € 65e . Activité de Quartier Entremont La Enège loisir Local ACPE, AGORA | 20€ 7 Le Pot'âgé Activité de | lundi jeudi h- | EbAp st Sébastien | 40 € 50 € loisir 11h Pastels secs et dessin | ACVIÉ de | |hai 44h-16h30 Maison des 41 € 51€ loisir Associations Scrabble Activité de | Le Udi 14h-16h30 MAISDNIUeS 15€ 25€ loisir Associations . . Le Foyer UNION 1 B Soelbak ou billard | Activité de || ni 44h30-17h| Grand'Rue Pierre | 15€ | 25€ hollandais loisir BrauR _8- Accusé de réception en préfecture 068-216802785-20240729-262-FIN-2024-AR Date de télétransmission : 30/07/2024 Date de réception préfecture : 30/07/2024 . Activité de | Vendredi 13h45- | Quartier Entremont Taxis 1OIsir loisir 17h Local ACPE, AGORA | 15 € FR € Tarot, belote du mardi AFIN de Mere és Malsen des 15 € 25 € loisir 16h30 associations a He Mardi 18h30- Salle des Fêtes du Méous niveau) AoMies 20h00 (tous les | Trèfle, allée du 25 € 35€ p 15 jours) Chemin Vert ue Variable (départ , Activités . , Balade Nordique à Mardi 9h-11h30 | parking des Etangs, 18 € 28 € sportives à rue des Pêcheurs) ue Variable (départ | Activités . Balade Nordique à Jeudi 9h-11h30 | parking des Etangs, 18 € 28 € sportives à rue des Pêcheurs) Balades tranquilles Activités Mercredi 14h30- Variable (départ 43€ 53€ sportives 17h parking Jumenterie) Danse Country Activités Mardi 14h00- Quartier Entremont 25 € 35€ avancés sportives 15h45 Local ACPE, AGORA Danse Country 7 4 . débutante ét Activités Mardi 15h45- Quartier Entremont 25 € 35€ . ur sportives 18h00 Local ACPE, AGORA intermédiaires Gym douce (asso ue . Salle du Cercle St membre gym ais Eu iSlrise Léger, 26 rue du 76 € 110 € sportives 16h45 D volontaire) Général Leclerc Gym douce (asso Le . Salle du Cercle St membre gym AEUVISS Mardi #80 Léger, 26 rue du 76 € 110 € sportives 15h30 D volontaire) Général Leclerc Activités Salle du Cercle St Gym en forme sportives Lundi 9h-10h Léger, 26 rue du 25 € 35 € P Général Leclerc Handfit (asso membre | Activités Vendredi 15h- Complexe sportif Ile 37 € 55€ ASPTT Handball) sportives 16h Napoléon Activité Variable (départ ctivités : : Marche Nordique Lundi 9h-11h30 | parking des Etangs, 18 € 28 € sportives à rue des Pêcheurs) Activité Variable (départ . ctivités - . Marche Nordique : Mardi 9h-11h30 | parking des Etangs, 18 € 28 € sportives rue des Pêcheurs) Accusé de réception en préfecture 068-216802785-20240729-262-FIN-2024-AR Date de télétransmission : 30/07/2024 Date de réception préfecture : 30/07/2024 à ue . Variable (départ Marche Nordique fenviIes Bencreul ah parking des Etangs, 18 € 28 € sportives 11h30 à rue des Pêcheurs) «ue Variable (départ : Activités : Marche Nordique : Jeudi 9h-11h30 | parking des Etangs, 18 € 28 € sportives 2 rue des Pêcheurs) Marches Balades | AMIS | Mardioh412n | Variable (départ 43€ 53 € sportives parking Jumenterie) Petite balade du Activités Mardi 14h30-17h Variable (départ 43€ 53€ mardi sportives parking Jumenterie) Promenade du Activités Mercredi 9h30- Variable (départ 43€ 53€ mercredi sportives 11h30 parking Jumenterie) Rando pédestre | ACIVIÉS | Li oh-12h30 | _ Variable (départ 43€ 53€ sportives parking Jumenterie) Activités Jeudi toute la Variable (départ Rando- raquettes : journée, je complexe sportif Ile 43 € 53 € sportives LU y janvier à mars Napoléon) Self défense (asso Lau : : rébre Cane du Activités Vendredi 14h- Complexe sportif lle 56 € 88€ sportives 15h30 Napoléon Judo) Activités Lundi toute la Variable (départ Ski alpin . journée, je complexe sportif Ile 43 € 53 € sportives TR Là à janvier à mars Napoléon) Tennis de table AGNRES | jjarditant7h | COMblexe sporiile | 55e 35€ sportives Napoléon Fans de table Activités Vendredi 15h15- | Complexe sportif lle 25 € 35€ sportives 18h Napoléon Tennis loisir (asso Activités Mardi 10h30 — Salle ASER, 2 rue 50 € 90 € membre ASER tennis)| sportives 12h00 Albert Schweitzer Activités Variable (départ Vélo de loisir ï Jeudi 9h-12h parking Sundgauvia 15 € 25€ sportives L rue d'Ottmarsheim) Taï-Chi (confirmés) | Bienétre | Mercredi10h- | Salle du Cerck St | Le 35€ 11h30 léger Accusé de réception en préfecture 068-216802785-20240729-262-FIN-2024-AR Date de télétransmission : 30/07/2024 Date de réception préfecture : 30/07/2024 -10- Mercredi 8h30- Salle du Cercle St Taï-Chi (débutants) Bien être 25 € 35 € 10h léger Méditation guidée Bien être Mardi 10h30- ACPE 25 € 35 € nouveau 11h30 Ces mêmes tarifs sont divisés par 2 lorsqu'il s’agit d’une activité permanente pour laquelle l'inscription intervient à compter du 1er mars (cette disposition ne concerne ni les sessions ni les activités saisonnières). Les animateurs bénévoles qui participent à des activités bénéficient du tarif ‘Habitant Rixheim (55 ans et +), même s'ils ne sont pas habitants de Rixheim. VII BILLETTERIE Les Médiévales 2024 Tarif plein (1 jour) 8,00 € Tarif réduit pour les moins de 16 ans (1 jour) 4,00 € Spectacle de feu du samedi soir 10,00 € Raccordement électrique d’un stand (pour les 2 jours) 30,00 € Thés dansants Entrée 6,00 Buvette Café - thé - infusion 1,00 Jus de fruit 3,00 Soda 3,00 Eau 3,00 Bière 3,00 Verre de vin blanc 4,00 Coupe de crémant 4,00 Bouteille de vin 15,00 Bouteille de crémant 15,00 Pâtisserie 2,50 Bretzel 1,50 VII MUSEE DU PAPIER PEINT Billets d’entrée Tarif normal 6,00 Demi-tarif (en cas de visite incomplète) 3,00 Tarif réduit 4,00 Tarif enfant (hors Rixheim) 2,00 Billet combiné MPP/MISE (tarif normal) 14,00 Billet combiné MPP/MISE (tarif réduit) 10,00 Billet combiné MPP/MISE (tarif groupe, par personne) 10,00 Accusé de réception en préfecture 068-216802785-20240729-262-FIN-2024-AR Date de télétransmission : 30/07/2024 Date de réception préfecture : 30/07/2024 Museum PASS Musées Pass définitif ou dématérialisé (tarif normal) 119,00 Pass définitif ou dématérialisé (tarif réduit) 113,00 PASS Alsace Mini Pass 24h - Adulte 25,00 Mini Pass 48h - Adulte 35,00 Pass'Alsace 3 jours - Adulte 45,00 Pass Hiver 3 jours - Adulte 25,00 Mini Pass 24h - Enfant 17,00 Mini Pass 48h - Enfant 22,00 Pass'Alsace 3 jours - Enfant 27,00 Pass Hiver 3 jours - Enfant 17,00 Supplément Option Batorama (par personne) 5,00 Visites guidées Tarif normal 90,00 Tarif réduit 70,00 Visite scolaire avec atelier 120,00 Les tarifs réduits s'appliquent aux : membres de l'Auberge de Jeunesse de Mulhouse titulaires de la carte INTER MUSEES usagers du Camping de ll! (prospect. + cachet) titulaires de la carte CE+ / CE Peugeot titulaires de la Carte CEZAM ou IRCOS titulaires du CITY PASS (ticket réduit) enseignants présentant une carte du Ministère de l'Education usagers des gîtes de France 67 68 et 90 présentant un passeport vacances titulaires du PASS SENIORS usagers de La Grange à Elise de Rixheim usagers de l'Hôtel Art'Appart de Rixheim VVYNNVNNVNVNNNNVNNNVN NV Les entrées gratuites s'appliquent aux : enfants de Rixheim écoles de Rixheim (sous réserve du coût des prestations extérieures) titulaires de la carte Culture UHA usagers du Camping les Castors Heimsbrunn titulaires du CITY PASS (ticket gratuit) membres de la D.R.A.C Ministère de la Culture + 1 accompagnant enseignants et étudiants des Beaux-Arts et Arts plastiques membres de lICOM bénéficiaires de Tombolas Journalistes et correspondants de presse titulaires de la Carte PRO (Réseau Haute Alsace Office de Tourisme) titulaires du Passeport Gourmand (1 entrée gratuite pour 1 entrée payante) époux mariés à l'hôtel de ville VVVY VV NN NN NN N Y Ventes d'affiches Diverses expositions 2,30 Décor Galerie Louis XIV 9,20 B.D. Histoire du P.P. 1,90 Accusé de réception en préfecture 068-216802785-20240729-262-FIN-2024-AR Date de télétransmission : 30/07/2024 Date de réception préfecture : 30/07/2024 Vase arabesques 6,90 Domino oiseau 6,90 Domino 36,00 Ventes de cartes Carte simple Tarif 1 à 3 1,00 Carte simple Lot de 4 3,50 Carte simple Lot de 6 4,50 Carte double 1,60 Pochette cartes doubles 4 figures 4,50 Carte double longue 1,60 Ventes de produits TASSOTTI Papier décoratif PM 2,50 Papier décoratif GM 4,00 Papier cadeau MPP 14,90 Exlibris 4,40 Gomme 2,10 Ventes de produits LUDOM EDITION Calendrier anniversaire 4,90 Cartes à disques 6,00 Ventes de papeterie Cahier de coloriage 4,90 Cahier de coloriage HOKUSAI 9,90 Cartes à jouer 9,40 Carnet Chêne P.M. 4,80 Carnet Chêne G.M. 6,90 Carnets Lanzfeld A6 6,90 Carnets Lanzfeld A5 9,90 Marque-pages 0,70 Marque-pages recto-verso à l'unité 1,50 Marque pages recto verso lot de 2 2,50 Marque-pages recto verso lot de 3 3,00 Porte-document P.M. 24,90 Porte-document G.M. 29,90 Passeport Gourmand 64,00 Ventes de produits Colorathur et LOQI Coussin 40x40 29,00 Etui Lunettes/Tél 11,90 Microfibre Kelnet 4,80 Porte carte 4,90 Porte monnaie 6,90 Sac cabas 14,90 Tapis de souris 7,90 Trousse GM 13,90 Trousse HOKUSAI - Lot de 3 19,90 Accusé de réception en préfecture 068-216802785-20240729-262-FIN-2024-AR Date de télétransmission : 30/07/2024 Date de réception préfecture : 30/07/2024 -13- Ventes de produits M.J. GEBEL Foulard | 115,00 Ventes de produits IHR Mouchoirs 1,00 Mouchoirs-10% 0,90 Mouchoirs -30% 0,70 Petites serviettes 3,30 Petites serviettes -10% 2,97 Petites serviettes -30% 2,31 Grandes serviettes 5,00 Grandes serviettes -10% 4,50 Grandes serviettes -30% 3,50 Sachet cadeau 3,90 Ventes de produits ROYAL GARDEN Boite XS 12,00 Boite S 15,00 Boite M 18,00 Boite L 22,00 Boite XL 26,00 Bougie P.M. 7,50 Bougie 113g 13,50 Bougie G.M 184g 19,50 Bloc magnétique 6,80 Bloc Mémo 7,50 Carnet aimanté 5,80 Eventail 8,00 Sous- verre 7,90 Porte Sachet à Thé 3,00 Mini Plateau Mélamine 8,90 Plateau G.M. Mélamine 19,00 Plateau bois 24,00 Plateau bois GM 44,00 Plateau Rectangulaire Mélamine 29,00 Ventes de catalogues Catalogue Dominos 7,70 Chevaliers teutoniques 2,30 Divers Petits journaux 1,60 Au Royaume des petits princes 7,50 Tournant du goût 2,30 Art Nouveau 30,50 Art Nouveau "Jérémie Cerman' 75,00 Art et Artistes du papier peint 39,00 Catalogue MPP 14,00 Créations en France 49,00 Décorer le Monde ESSEF 20,00 Accusé de réception en préfecture 068-216802785-20240729-262-FIN-2024-AR Date de télétransmission : 30/07/2024 Date de réception préfecture : 30/07/2024 -14- Dominotés (Fr Al. Ital) 135,00 Dufour Joseph 24,00 Glorius Splendor 25,00 Histoire des motifs 48,00 L'artiste et l'objet 26,00 Le Bon Motif 45,00 Le regard de deux Manufacturiers 15,00 Les pap. Dominotés Valérie Hueber 24,00 Murs et Merveilles 19,50 Nouveaux cahier Zuber N° 6 21,00 OVIDE dans le Jura 22,00 Pap. Peints Chinois au XVIII 17,00 Poésie des murs 35,00 Rixheim, grandeur nature 23,00 Schôner schein 39,50 Sté d'Histoire Bullentin N° 34 20,00 Technique et papiers peints 19,00 WALLPAPER "POMMERANTZ" 75,00 Wände Sprechen Bände 35,00 ZUBER 80,00 Ventes diverses Angelots 3,00 Boîte bonbons Flavigny 3,50 Boule de Noël 7,00 Chaussettes /Socquettes 9,90 Dessous de verre x 4 9,50 Mug 11,90 Magnets 4,00 Miroir de poche 6,50 Parapluie Japonisant Simple 80,00 Parapluie Panoramique Double 100,00 Presse-papiers 17,90 Puzzle Bois Brésil 137,00 Totebag 24,90 IX URBANISME Instruction des dossiers d'urbanisme — Valeur de l'EPC (Equivalent Permis de Construire) 165,00 Contrôle de la conformité des travaux (tarif horaire) 55.00 Taxe Locale sur la Publicité extérieure (TLPE) Enseignes < 7 m2 Exonération totale de 7 m2 à 12 m2 (par m2) 20,20 Accusé de réception en préfecture 068-216802785-20240729-262-FIN-2024-AR Date de télétransmission : 30/07/2024 Date de réception préfecture : 30/07/2024 de 12 m2 à 50 m2 (par m2) 40,40 > 50 m2 (par m2) 80,80 Pré-enseignes < 1,5 m2 Exonération totale de 1,5 m2 à 50 m2 non numérique (par m2) 20,20 > 50 m2 non numérique (par m2) 40,40 Support numérique (par m2) 60,60 Dispositifs publicitaires < 50 m2 non numérique (par m2) 20,20 > 50 m2 non numérique (par m2) 40,40 Support numérique (par m2) 60,60 À compter du 1° janvier 2025, de nouvelles dispositions sont applicables. Elles ont été arrêtées par le Conseil Municipal lors de sa séance du 27 juin 2024 (point 9 de l’ordre du jour). X DIVERS Location de barrières de ville (tarif journalier) 4.20 Location de grilles d'exposition doubles (tarif journalier) 4.20 Location de garnitures (tarif journalier) 6.30 Location de cabanons-stands (tarif hebdomadaire) 105,06 Location d'urne électorale (tarif journalier) 345 Location d'isoloir (tarif journalier) 315 Panneaux de signalisation (tarif journalier) 345 Percolateur (tarif journalier) 36,77 Petit podium (jusqu'à 20 m2) location (4 jours) + forfait montage/démontage . 126,07 location seule (4 jours) 59 53 par journée supplémentaire 1314 Moyen podium (de 21 à 40 m2) location (4 jours) + forfait montage/démontage 241,64 location seule (4 jours) 84,05 par journée supplémentaire 21,01 Grand podium (plus de 40 m2) location (4 jours) + forfait montage/démontage 477,77 location seule (4 jours) 126,07 par journée supplémentaire 31,52 Forfait montage/démontage de panneaux de jalonnement de manifestations 315,18 Matériel de sonorisation (tarif journalier) 36,77 Accusé de réception en préfecture 068-216802785-20240729-262-FIN-2024-AR Date de télétransmission : 30/07/2024 Date de réception préfecture : 30/07/2024 -16- Vidéo-projecteur (tarif journalier) 36,77 Lot de 4 projecteurs pour éclairage scénique 63,04 Bandeau de signalisation commerciale (tarif annuel) 1.00 Cession du droit à l'image relevant de la photothèque de la Ville (le 20.00 cliché) ’ Photocopie A4 noir et blanc d’un document administratif municipal 0.05 Photocopie A3 noir et blanc d’un document administratif municipal 0.10 Photocopie A4 couleur d'un document administratif municipal 010 Photocopie A3 couleur d'un document administratif municipal 0.20 Photocopie d’un document administratif municipal d’un format x supérieur à A3 (par prestation extérieure) AU RGAUS revient TTC Photocopie A4 noir et blanc d’un document extérieur 0.25 Photocopie A3 noir et blanc d’un document extérieur 0.50 Photocopie A4 couleur d'un document extérieur 1.00 Photocopie A3 couleur d’un document extérieur 2 00