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Déliberation - Decision agglo 2026 10 15 D152 LGT LFM Vente documents
Document publié le Jeudi 8 octobre 2026 par la commune de Flers.
Lien du pdf (Déliberation - Decision agglo 2026 10 15 D152 LGT LFM Vente documents)
Thèmes du document : Entrepreneuriat et startup, Culture et patrimoine, Enseignement supérieur,
JG/EA
Flers Agglo
Communauté d’agglomération
Date Décision Nature Folio n°
15.10.2026 D152 7.10
REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE ET DES DECISIONS DU PRESIDENT
A la date ci-dessus, le Président de Flers Agglo,
Vu le Code Général des Collectivités territoriales en son article L 5211-10,
Vu la délibération n° 2026-203 du 08 octobre 2026, reçue en sous-préfecture le 14 octobre suivant, lui déléguant une partie des attributions de l’Assemblée communautaire prévues par l’article précité et notamment la délégation n° 2,
A PRIS LA DECISION figurant au verso.
D E C I S I O N
par délégation du
Conseil Communautaire
OBJET
ESPACE CULTUREL LE GRAND TURC A LA FERTE MACE
VENTE DE DOCUMENTS
Compte rendu donné à la prochaine séance ordinaire du Conseil Communautaire
Date d'affichage et d'envoi à la Sous-Préfecture 15 OCTOBRE 2026
Date de mise en ligne sur le site internet 15 OCTOBRE 2026 La médiathèque La Grande Nouvelle entretient l'actualité de ses collections en pratiquant un tri raisonné qui porte le nom de désherbage en bibliothéconomie. Lors de cette opération, les documents peu consultés, en mauvais état ou qui n'ont pas trouvé leur public, sont écartés du libre accès.
Les documents (livres, CD, revues) dont la direction valide l'élimination des collections, peuvent être vendus, données ou détruits (pilon) selon leur état et la décision du Conseil.
La médiathèque propose donc d'organiser une vente de documents du 24 au 28 novembre 2026.
Le Président décide :
1- D’AUTORISER la vente des livres et CD (ainsi que les revues vendues par lot de 5) présentés dans la liste jointe.
2- DE FIXER le prix de vente unique à 0,50 €.
Le Président,
Jérémy PREVOST