Conseil Municipal - THEZAN CM 2017 06 15

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Conseil Municipal - THEZAN CM 2017 06 15 Document publié le Jeudi 15 juin 2017 par la commune de Thézan-des-Corbières. Lien du pdf (Conseil Municipal - THEZAN CM 2017 06 15)Thèmes du document : Eau et assainissement, Démocratie, Transports, 1

CONSEIL MUNICIPAL DU 15 Juin 2017

L’an deux mille dix-sept, le 15 Juin à vingt heures trente minutes, le Conseil Municipal de la

Commune de THEZAN DES CORBIERES (Aude), s’est réuni en session ordinaire sous la

présidence de Monsieur Patrick DAPOT, Maire.

Date de la convocation :31 Mai2017

Etaient présents : Procuration pour :

DAPOT Patrick DANIEL Jean-Yves VALLIER Rémi

PERAULT Françoise THEILLARD Jacqueline

GILABERT Aude FALCOU Léone

NUFFER Nadia LATHAM David

BOUNIOL Daniel PIZZIGHINI Olivier

Etaient absents : MARTY Patrice, ABARCA Christelle.

1° Approbation compte rendu de la séance du 13 Avril 2017 :Procès-verbal adopté à l’unanimité

2° Désignation du secrétaire de séance : Madame PERAULT Françoise

3° Travaux en cours et à venir :présentation Monsieur DAPOT Patrick et Monsieur BOUNIOL Daniel

- Eau : démarrage travaux fin Juin 2017, durée prévue : 1 mois, Route de Narbonne, jusqu’à l’embranchement de la rue de la Paix (cimetière).

3 devis ont été dépouillés : TPAL 83 099€ HT, CATHARE 90 950€ HT, MALLET 89 890€ HT.

Monsieur le Maire propose de retenir le devis de TPAL, d’autant que cette entreprise a déjà effectué

des travaux à Thézan, qui ont donné toute satisfaction. Après délibération, le Conseil Municipal

approuve le choix de TPAL à l’unanimité.

- Eclairage cœur de village :Concerne le tronçon partant de chez Monsieur et Madame LEGRIS jusqu’à Route de Narbonne. Ces travaux prévus pour Septembre 2017 seront effectués par le SYADEN pour un coût de 25 920€ HT, subvention prévue de 15 000€. Il s’agit de la 2ème tranche (environ 50 000€ de travaux restant à faire pour remplacement par des LED des anciens éclairages).

- Climatisation dans l’ex bâtiment de la Communauté des Communes :La subvention demandée auprès de la DETR n’a pas été validée pour 2017 mais ces travaux étant reconduits, elle pourra être redemandée.

- Station d’épuration :AZUR Environnement a détectée une fuite Secteur Terrain de Rugby sur 500m avec un débit évalué à 2,5m3/heure (25 000 litres/heure). L’Agence de l’Eau vient le 16 Juin pour repérer l’emplacement exact de la fuite. Une seconde fuite existe vers le cimetière de 0.7m3/heure (7000 litres/heure). Le colmatage, en Régie, de ces fuites, permettra enfin d’optimiser la gestion de l’eau de notre village.

- Photovoltaïque : le 3 Juillet 2017 le SYADEN vient pour examiner s’il est rentable ou non d’installer du photovoltaïque sur le toit du nouveau hangar communal.

- Divers travaux (non exhaustifs) :

o Ecole maternelle : achat et pose chauffe-eau, remplacement joints cuvettes WC. Achat et pose chauffe-eau local ex CdC. Achat et pose laine de verre grenier de l’ex gendarmerie. Dépose et repose (+ près de l’entrée du village) des panneaux de signalisation d’agglomération coté ex Cave coopérative + débouchage égout. Préparation et coulage d’un bateau sur le trottoir Avenue de la Mer. Continuité du désherbage avec remerciement à Monsieur TORTORICCI qui a débroussaillé le ruisseau au pont de la RD 611.

o Réfection de la charrette offerte par Monsieur et Madame Marceau LACOMBE. o Moteur du dégrilleur Chemin de la Step : après démontage, vu avec la société SALES pour remise ne place d’un moteur neuf, gratuitement. A ce Chemin le support chaine de la pompe de recyclage a cassé par usure et rouille. Le Personnel municipal a rencontré d’énormes difficultéspendant 2 jours mais a réussi à récupérer la pompe au2

fond du tuyau, la refixer et la remettre en service avec conformité de tout le circuit de recyclage.

o Remise en état Chemin de Guignol, idem Chemin de la Prade au niveau du gué (trou important),

o Rebouchage trous Place de la Gare et enlèvement d’un bloc de béton au centre, o Continuité de la construction du mur, retrait de l’échafaudage,réception du portail et du portillon pour l’annexe du cimetière(en attente du traitement de peinture thermo laquée pour la pose),

o Foyer municipal : pose de « pavés » LED au plafond (3 zones indépendantes permettant de moduler l’allumage selon les besoins), d’appliques LED murales et d’un éclairage extérieur en LED avec cellules de détection de mouvement pour l’allumage,

o Remplacement des batteries des radars pédagogiques,

o Hangar municipal : pose d’une mini colonne d’arrivée d’eau + travaux pour la dalle de propreté en béton,

o Travaux par VEOLIA sur la D611 (raccord tuyauterie principale).

4° Point Finances : Compte rendu des dépenses et recettes réalisées depuis le vote des

budgets: présentation Madame PERAULT Françoise

En ce milieu de l’année 2017 les dépenses de Fonctionnement, tant en M14 qu’en M49, évoluent de

façon très satisfaisante, bien en dessous de 50 % du total des dépenses votées aux Budgets Primitifs

(B.P) 2017. L’encaissement des recettes de Fonctionnement reste bas pour la plupart des articles car

ces rentrées budgétaires s’effectuent majoritairement au 2ème semestre de l’année. Les dépenses et

recettes d’Investissement restent faibles dans les deux BP 2017.

Madame PERAULT Françoise expose au Conseil Municipal que les crédits ouverts aux articles ci-

après du budget M14 de l’exercice 2017 ayant été insuffisants pour ces articles, il est nécessaire de

voter les crédits supplémentaires et/ou de procéder aux réajustements des comptes et d’approuver les

décisions modificatrices suivantes :

Dépenses Recettes

60633 Fournitures de Voirie -300

615221 Entretien, Réparations bâtiments publics -214

65541 Participation AGEDI 214

721 (042) Immobilisations incorporelles 300

Total -300 300_

Total 0

Après délibération, le Conseil Municipal approuve lesdécisions modificatrices en M14 à l’unanimité.

5° ECOLE :présentation Madame GILABERT Aude

a- Locaux scolaires et cantine : à la prochaine Rentrée scolaire nous avons une augmentation d’effectifs scolaires sans obligation d’ouverture de classe (nos classes à la rentrée 2017/2018 seront < 28 élèves). Cependant les locaux actuels devenant trop étroits il est prévu d’aménager en espace scolaire le local actuel de la cantine et de déménager celle-ci au 1er étage de la Mairie dans l’appartement qui vient d’être libéré le 1er juin 2017.

Madame GILABERT Aude présente le plan du projet d’aménagement de la nouvelle cantine qui aura une capacité d’accueil supérieure, permettant un seul service de repas au lieu du roulement en 2 services actuel. Le changement d’affectation de ce local étant soumis à la règlementation régissant l’accueil d’enfants, la réalisation du projet d’aménagement devra au préalable être validée par les instances officielles de la sécurité : dans l’attente, à la Rentrée prochaine la cantine reste à son emplacement actuel avec un nombre limité de capacité d’accueil. b- Rythmes scolaires : Madame GILABERT Aude explique la différence entre l’extra- scolaire (vacances, mercredi avant la mise en place des rythmes scolaires en 2012,…) et le périscolaire (ALAE, mercredi à partir de 2012, …) : selon qu’il s’agisse de l’un ou de l’autre les financements ne sont pas les mêmes et le mercredi à la Rentrée 2017 est à la charge des Communes. Les changements prévus pour l’évolution des rythmes scolaires ne sont pas3

encore validés, les instances représentatives n’ayant pas trouvé d’accord pour le passage ou non de 4,5 à 4 jours d’école et ses modalités d’application. Si la semaine scolaire resteà 4,5 jours, notre Commune paiera la municipalité de St Laurent de la Cabrerisse puis, via les Charges Transférées sera remboursée par la Communauté des Communes (Convention). A suivre après le 21 juin 2017.

6° Information : modalités d'organisation du recensement de la population qui aura lieu du 18 janvier au 17 février 2018 : présentation Monsieur DAPOT Patrick

Le recensement de la population a lieu tous les 5 ans. Monsieur le Maire propose de nommer Madame RICARD Hélène Agent Recenseur et Madame CASSIGNAC Hélène Agent de Coordination. L’Agent Recenseur est rémunéré sur la base d’un forfait par imprimé défini par l’Etat qui octroie à cet effet une Dotation de recensement via la DGF (Dotation Globale de Fonctionnement) : pas de frais pour la Commune qui avait même été bénéficiaire en 2013 (dotation > forfait imprimés).Après délibération par le Conseil Municipal adopte la proposition à l’unanimité.

7° Vie associative : présentation Madame NUFFER Nadia

a- Madame NUFFER Nadia a procédé à une étude de l’évolution depuis 2014 des adhésions dans les différentes Associations de notre Commune : dans l’ensemble le nombre d’adhésions reste stable pour un grand nombre d’Associations, avec une forte augmentation pour la FJEP, et la Douceur des Arts qui a doublé son nombre d’adhérents.

b- Manifestations 2017 à venir :

o 21 juin Comité des Fêtes : Concert Musique Irlandaise

o 27 juin Souvenir Français : réunion des Présidents des sections de l’Aude o 30 juin Douceur des Arts : vernissage Expo d’été

o 7 juillet Douceur des Arts : concert de Jazz JM Cabrol Quartet

o 8 juillet Loto MJC

o 14 juillet Fête Nationale défilé et apéritif en matinée, repas le soir

o 21 juillet Douceur des Arts : concert de Jazz BKO Quintet

o 9 au 12 août Comité des Fêtes : fête du village

o 13 août Douceur des Arts : concert de Jazz Jazzador

o 16 août Petit Quinquin

o 26 août repas MJEP : moules frites

o 2 septembre Douceur des Arts : concert de Jazz Azulenca

o 3 septembre vide grenier MJC + Forum associatif

o 9 septembre de Ferme en Ferme

8° Compte rendu Elections Présidentielles, préparation élections Législatives : présentationMonsieur DAPOT Patrick

Monsieur le Maire remercie les membres Conseil Municipal présents ces jours-là et Madame Hélène CASSIGNAC pour leur participation à ces 2 journées d’élections Présidentielles et leur bon déroulement. Le pourcentage de votes exprimés à Thézan des Corbières a été supérieur à la moyenne nationale pour les deux tours des élections.

Les deux tours des élections Législatives seront aussi assurés par les membres du Conseil Municipal, et Madame Hélène CASSIGNAC.

9° Questions diverses : présentationMonsieur DAPOT Patrick

a- Nouvelles consignes pour le prêt de tables et de chaises pour les Administrés : les tables et chaises continueront d’être prêtées aux Associations, à charge pour elles de les enlever et les rendre. Pour les particuliers, ces derniers devront se charger de venir chercher et ramener le matériel auprès de Madame RICARD (versement d’une caution : 80.00 €).

b- Information relative au départ du garagiste du local communal au mois de juin : SEBAMECA a libéré le hangar de l’Avenue de la Gare, un état des lieux satisfaisant a été effectué par Monsieur le Maire. La Trésorerie de Durban Corbières a charge de récupérer les mensualités (4) restées impayées.