Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - CR CM 11 03
Déliberation - LISTE DELIBERATIONS CM 28 03 23
Compte-Rendu - CR CM 11 04 2022
Compte-Rendu - CR CM 1 12 2021
Compte-Rendu - CR CM 17 2020 1
Compte-Rendu - CR CM 17 03 1
Compte-Rendu - CR CM 04 02 1
Compte-Rendu - CR CM 25 06 20 1
Compte-Rendu - CR CM 18 AOUT
Déliberation - DELIB EN LIGNE CM MARS 2020
Compte-Rendu - 3 CR CM 15.04 1
Document publié le Jeudi 15 avril 2021 par la commune de Baux-de-Provence.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 3 CR CM 15.04 1)
Thèmes du document : Institutions publiques, Fiscalité, Budget,
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
Du jeudi 15 avril 2021 à 18h00
Le Conseil Municipal, dûment convoqué, s’est réuni en séance ordinaire le jeudi 15 avril 2021,
à 18h00, salle du conseil municipal.
Nombre de conseillers en exercice : 11
Etaient présents (9): Mmes et MM, Anne PONIATOWSKI, Laurent FERRAT, Michel
BELGUIRAL, Jean-Benoît HUGUES, Mounia BANDERIER-ZAHIR, Dominique DELAIRE,
Claire NOVI, Isabelle ACHARD), Pascal OFFRE,
Absences excusées (2) : Alexandre BRAGLIA, Jean RENO
Procurations (2) : Alexandre BRAGLIA a donné procuration à Pascal OFFRE
Jean RENO a donné procuration à Anne PONIATOWSKI
Secrétaire de séance : Mounia BANDERIER-ZAHIR
® La séance est ouverte à 18h00 par Madame le Maire qui annonce les points prévus à l’ordre
du jour.
Elle informe les conseillers municipaux des décisions prises depuis le dernier conseil
municipal du 17 mars 2021 :
- Décision 2021-05 du 01/04/2021
Demande de subvention auprès du CD13 au titre de l’aide à la Forêt communale 2021
pour les travaux de broyage de rémanents sur les parcelles PF2 et PF3
Le Conseil Municipal, après avoir entendu les rapporteurs délibère ainsi qu’il suit.
Les délibérations suivantes ont été prises à l’unanimité :
+ 2021-18 Enquête publique préalable à l’aliénation de l'embranchement du chemin
rural n°18
+ 2021-19 Demande de distraction de parcelles relevant du régime forestier
e 2021-20 Modification des statuts de la CCVBA
e 2021-21 Affectation du résultat 2020
° 2021-22 Vote des taux d'imposition 2021
* 2021-23 Information sur les indemnités de fonction perçues par les élus municipaux
en 2020
e 2021-24 Vote du budget primitif 2021
Mairie des Baux-de-Provence - Hôtel de ville, 31 Grand'’rue F. Mistral - 13520 Les Baux-de-Provence - Tél. 04.90.54.34.03 -
accueil-mairie@lesbauxdeprovence.com ° 2021-25 Reversement de la taxe de séjour et attribution de la subvention de
fonctionnement 2021 à l’FPIC « Office de Tourisme des Baux-de-Provence »
e 2021-26 Attribution des subventions de fonctionnement 2021 aux associations
e 2021-27 Modification et actualisation du tableau des effectifs
e 2021-28 Convention d'archivage avec le CDG13 pour 2022-2023-2024
@ L'ordre du jour étant épuisé, Madame le Maire lève la séance à 19h15
Le Maire,
Anne PONIATOWSK
Mairie des Baux-de-Provence - Hôtel de ville, 31 Grand’rue F. Mistral - 13520 Les Baux-de-Provence - Tél. 04.90.54.34.03 - accueil-mairie@lesbauxdeprovence.com