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Compte-Rendu - CR CM 18 AOUT
Document publié le Jeudi 18 août 2022 par la commune de Baux-de-Provence.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM 18 AOUT)
Thèmes du document : Institutions publiques, Collectivités territoriales, Associations, ONG et mouvements politiques,
| COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
Du jeudi 18 août 2022 à 18h30 |
Le Conseil Municipal, dûment convoqué, s’est réuni en séance ordinaire le jeudi 18 août 2022,
à 18h30, salle du conseil municipal.
Nombre de conseillers en exercice : 11
Etaient présents (9): Mmes et MM., Anne PONIATOWSKI, Laurent FERRAT, Michel BELGUIRAL, Mounia BANDERIER-ZAHIR, Dominique DELAIRE, Claire NOVI, Isabelle ACHARD, Jean RENO, Pascal OFFRE
Absences excusées (2) : Jean-Benoît HUGUES, Alexandre BRAGLIA
Procurations (1) : Alexandre BRAGLIA a donné procuration à Pascal OFFRE
Secrétaire de séance : Mounia BANDERIER-ZAHIR
® La séance est ouverte à 18h35 par Madame le Maire qui annonce les points prévus à l’ordre
du jour.
Elle informe les conseillers municipaux des décisions prises depuis le dernier conseil :
DECISIONS PRISES DEPUIS LE CONSEIL DU 31/05/2022
Date N° Décision Objet
04/07/2022 2022-11 Demande de subvention auprès du Conseil
Départemental 13 au titre du Fonds d'Aide au
Développement Local-Acquisition de véhicule neuf
18/07/2022 2022-12 Convention de partenariat entre la Commune et
l'association Kolybree, Nuits Dorées 3 le samedi 20
août 2022
08/08/2022 2022-13 Demande de subvention auprès du Conseil
Départemental 13 au titre du Fonds Départemental
pour la mise en œuvre du plan « Energie-Climat »
Le Conseil Municipal, après avoir entendu les rapporteurs délibère ainsi qu’il suit.
Les délibérations suivantes ont été prises à l’unanimité :
°2022-36 Modification des statuts de la Communauté de Communes de la
Vallée des Baux-Alpilles
2022-37 Modification des statuts du Syndicat Intercommunal du Vigueirat et
de la Vallée des Baux suite à l’adhésion de la Commune d’Aureille
Mairie des Baux-de-Provence - Hôtel de Manville - 13520 Les Baux-de-Provence - Tél. 04.90.54.34.03 - Fax 04.90.54.49.23 ° 2022-38 Mise en place de la nomenclature M57 abrégée à compter du 1°" janvier
2023
2022-39 Signature d’une convention de mise à disposition d’un terrain pour
l'installation et l'exploitation d'équipements techniques destinés au service
de communications électroniques et/ou audiovisuels en forêt communale
@ L'ordre du jour étant épuisé, Madame le Maire lève la séance à 19h05.
Le Maire,
Anne PONIATOWSKI
|
Mairie des Baux-de-Provence - Hôtel de Manville - 13520 Les Baux-de-Provence - Tél. 04.90.54.34.03 - Fax 04.90.,54.49.23