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Compte-Rendu - CR CM 17 03 1
Document publié le Mercredi 17 mars 2021 par la commune de Baux-de-Provence.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM 17 03 1)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Mode, textile et habillement,
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
Du mercredi 17 mars 2021 à 18h00
Le Conseil Municipal, dûment convoqué, s’est réuni en séance ordinaire le mercredi 17 mars
2021, à 18h00, salle du conseil municipal.
Nombre de conseillers en exercice : 11
Etaient présents (9): Mmes et MM, Anne PONIATOWSKI, Laurent FERRAT, Michel BELGUIRAL, Jean-Benoît HUGUES, Claire NOVI, Dominique DELAIRE, Alexandre
BRAGLIA, Pascal OFFRE, Mounia BANDERIER-ZAHIR
Absences excusées (2) : Mme Isabelle ACHARD, M. Jean RENO
Procurations (2) : Isabelle ACHARD a donné procuration à Claire NOVI Jean RENO a donné procuration à Laurent FERRAT
Secrétaire de séance : Mounia BANDERIER-ZAHIR
® La séance est ouverte à 18h00 par Madame le Maire qui annonce les points prévus à l’ordre du jour.
Elle informe les conseillers municipaux des décisions prises depuis le dernier conseil
municipal du 13 janvier 2021 :
- Décision 2021-02 du 04/02/2021
Demande de subvention auprès du CD13 au titre de l’aide au Travaux de Proximité
pour la réhabilitation de la piscine municipale du Country Club
- Décision 2021-03 du 03/03/2021
Attribution du marché de travaux de réhabilitation de la piscine municipale du
Country Club à BULEO pour les 3 lots
- Décision 2021-04 du 15/03/2021
Acceptation d’un don de santons habillés du XXème siècle de la part de M. et Mme
FULLEDO
Le Conseil Municipal, après avoir entendu les rapporteurs délibère ainsi qu'il suit. > Monsieur Pascal OFFRE ne prend pas part au vote de la délibération 2021-14, celle- ci est prise à l'unanimité, soit 10 votes (8 présents et 2 procurations) : + 2021-14 Actualisation de la convention de mise à disposition à titre onéreux du local de chasse
> Madame le Maire ne prend pas part au vote de la délibération 2021-16, celle-ci est prise à l’unanimité, soit 10 votes (8 présents et 2 procurations) :
° 2021-16 Approbation du compte administratif 2020
Mairie des Baux-de-Provence - Hôtel de Manville - 13520 Les Baux-de-Provence - Tél. 04.90.54.34.03 - Fax 04.90.54.49.23 > Les autres délibérations ont été prises à l'unanimité :
2021-06 Location d’un local à usage d’atelier dans la maison Serra entre la commune
et La Ferme 3D à compter du 1e avril 2021
2021-07 Renouvellement de la convention de mise à disposition « SAFER » pour
l'exploitation de parcelles d’oliviers
2021-08 Rapport annuel d'activité 2019 du Syndicat Mixte du Parc Naturel Régional
des Alpilles
2021-09 Rapport annuel d'activité 2020 du Syndicat Mixte du Vigueirat et de la
Vallée des Baux
2021-10 Retrait de la communauté de communes Vallée des Baux-Alpilles du
SMVVB
2021-11 Modification des statuts du Syndicat Mixte du Vigueirat et de la Vallée des
Baux
2021-12 Mise à l'enquête publique préalable au déclassement d’une annexe du
chemin rural n°21 dit chemin des lombards
2021-13 Mise à l'enquête publique préalable au déclassement partiel du chemin
rural n°12 dit chemin des vertus
2021-15 Redevance pour l'occupation du domaine public routier due par les
opérateurs de communications électroniques
2021-17 Approbation du compte de gestion 2020
® L'ordre du jour étant épuisé, Madame le Maire lève la séance à 19h00
Le Maire,
Anne PONIATOWSKI
Mairie des Baux-de-Provence - Hôtel de Manville - 13520 Les Baux-de-Provence - Tél. 04.90.54.34.03 - Fax 04.90.54.49,23