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Document publié le Jeudi 25 juin 2020 par la commune de Baux-de-Provence.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM 25 06 20)
Thèmes du document : Travail et emploi, Institutions publiques, Aménagement du territoire,
| COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL :
Du jeudi 25 juin 2020 à 18h00
Le Conseil Municipal, dûment convoqué, s’est réuni en séance ordinaire le jeudi 25
juin 2020, à 18h00, salle du Country.
Nombre de conseillers en exercice : 11
Présents (11): Mmes et MM, Anne PONIATOWSKI, Laurent FERRAT, Michel
BELGUIRAL, Jean-Benoît HUGUES, Mounia BANDERIER-ZAHIR, Dominique
DELAIRE, Alexandre BRAGLIA, Claire NOVI, Isabelle ACHARD), Jean RENO, Pascal
OFFRE
Secrétaire de séance : Madame Mounia BANDERIER-ZAHIR
La séance est ouverte à 18h00 par Madame le Maire qui donne lecture des décisions
prises par délégation du Conseil Municipal, puis annonce les points prévus à l’ordre
du jour.
Le Conseil Municipal, après avoir entendu les rapporteurs délibère ainsi qu'il suit.
Mme Dominique Delaire n’a pas pris part au vote des délibérations 2020-62, 2020-63,
2020-64 et 2020-66, les autres délibérations ont été prises à l'unanimité :
e 2020-57 Acceptation d’un don de santons à la Commune
e 2020-58 Modification de la délibération 2019-85 relative aux tarifs de la
DSP correspondants à la gestion des Carrières des Bringasses et des
Grands Fronts (dites Carrières de Lumières)
e 2020-59 Modification de la délibération 2019-86 relative aux tarifs combinés
correspondants à la DSP du Château des Baux-de-Provence et à la DSP des
Carrières de Bringasses et des Grands Fronts (Carrières de Lumières)
e 2020-60 Modification de la délibération 2019-71 relative aux tarifs et exonération de droit de stationnement sur l’esplanade François 1® et l’aire
de stationnement du haut du village (places de stationnement des
commerçants)
e 2020-61 Modification de la délibération 2019-70 relative aux tarifs de droit
de stationnement payant des parkings visiteurs et sur les voies publiques (abonnements voirie)
Mairie des Baux-de-Provence - Hôtel de Manville - 13520 Les Baux-de-Provence - Tél. 04.90.54.34.03 - Fax 04.90.54.49.23 e 2020-62 Mise à disposition du cours de tennis n°1 du Country à
l'association Les Baux Loisirs
e 2020-63 Mise à disposition de la piscine du Country à l'association Les
Baux Loisirs
e 2020-64 Mise à disposition de la salle d'activité de l’ancienne école à
l'association Les Baux Loisirs (Taï Chi)
e 2020-65 Mise à disposition de la salle d'activité de l’ancienne école à
l'association Vivons les Arts
e 2020-66 Attribution de subventions de fonctionnement 2020 aux
associations
e 2020-67 Actualisation du tableau des emplois et des effectifs de la
Commune
e 2020-68 Renouvellement des membres à la Commission Communale des
Impositions Directes
L'ordre du jour étant épuisé, Madame le Maire lève Ia séance à 19h00.
Le Maire,
Mairie des Baux-de-Provence - Hôtel de Manville - 13520 Les Baux-de-Provence - Tél. 04.90.54.34.03 - Fax 04.90.54.49.23