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Déliberation - deliberations du 27 07 2023
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Lélex.
Lien du pdf (Déliberation - deliberations du 27 07 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Consommateurs, Loisirs,
REPUBLIQUE FRANCAISE
Département
de
I'Ain
Commune
ae
f,Éf,nX
LISTE
DES
DELIBERATIONS
Conseil
municipal
du
jeudi
27
juillet
2023 18H30
Présents
: Roger
GROSSIORD, GROSGURIN
Laurence,
Patrick
LEVRIER,
Gilles PERONNET,
Jacques
MERMET,
Delphine
GAB
RI
EL-ROBEZ,
J
ean-Pierre GRO
S
GURIN
Excusé:
Sacha
TREMBLAY
pouvoir
à
Patrick
LEVRIER
Secrétaire
de
séance: Laurence
GROSGURIN
Délibération 2023-07-001
: Gestion Centre de
Loisirs
par Familles
Rurales
Avenant
n"2-2O23
àla
convention
de
partenariat
adopté
à
I'unanimité
Délibération
2023-07-002
: Convention
avec
le
SDIS
de
l'Ain
pourmise
à
disposition
d'un
agent
communal
sapeur-pompier
volontaire
(SPV]
pour
disponibilité
opérationnelle
et
de
formation
adopté
à
I'unanimité
Délibération
2023-07-003
: CAPG
Mutualisation:
convention
de mise
à
disposition
de
services
pour
les
Marchés Publics
adopté
à
l'unanimité
Lélex,
le
28
juillet
2023
Le Maire Roger
GROSSIORD