Déliberation - CD 08 AVRIL 2024

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Déliberation - CD 08 AVRIL 2024 Document publié le Lundi 8 avril 2024 par la commune de Brens. Lien du pdf (Déliberation - CD 08 AVRIL 2024)Thèmes du document : Énergies, Investissement et développement économique, Éducation, CM – 08/04/2024 Salle du conseil de la Mairie

Présents : Roger Patermo (RP), Régine Novel (NR), Laure Picchiottino (LP), Stéphanie Zampin(SZ), Stéphanie Gayraud (SG), Sandrine Lachize Piccino (SLP), Georges Delahaye (GD), Christian Chenavier(CC), Roland Piot(PR), Catherine Martin ‘CM), Paul Bertrand (PB), Grégory Prevost (GP) Norbert Aubrun (NA) , Olivier Maurin (secrétaire de mairie)

Pouvoirs : Francis Frati donne pouvoir à SZ ,

Excusée : Céline Guicherd Perrin

13 présents. 14votants. Secrétaire officielle : Picchiottino Laure.

Séance enregistrée en audio

Les projets à l’ordre du jour et les préparations au budget ont été envoyés à tous les conseillers.

Introduction informative du Maire

Stéphanie Zampin remplace Nadine Van Gele à la communauté de communes. Lecture de la liste des différentes délibérations.

Mme Novel prend la parole pour déclarer ses raisons de voter contre le budget avec messieurs Delahaye et Prévost.

Le Maire indique que le moment est inopportun de déclarer une opposition avant présentation d’une délibération. La prise de parole doit se faire dans le respect de l’ordre du jour. Mme Novel pourra reprendre la parole après la présentation de la délibération.

Le Maire distribue au public présent le résumé de la réunion de travail préparatoire au budget du 25 mars. Tous les documents seront à la disposition des brégnards en toute transparence.

Le Maire donne la parole à Roland Piot qui a préparé le budget avec lui et Mme Martin, en concertation avec les Adjoints.

Délibération n 1 Vote du budget principal

PR : En fonctionnement (dépenses courantes d’entretien) les crédits sont prévus en fonction des dépenses de l’année antérieure.

Roland Piot fait la lecture détaillée du tableau prévisionnel des travaux d’investissement.

Sur le total de ce prévisionnel, ces projets représentent environ la moitié du potentiel financier de la commune.

L’autre moitié constitue une réserve pour des investissements futurs.

GD les frais de bornage concernent le terrain de M. Tournier ?

PR Terrain de M. Tournier et celui de Brens gare pour un futur achat du Café de Brens. PR sur la bureautique 2 achats de PC, 1 pour la mairie et 1 pour la bibliothèque SLP A la mairie ?

PR celui de l’accueil.

NATURE COMPTE MONTANT

TERRAIN

ACHAT DE TERRAIN M TOURNIER 211 6 200.00 €

Frais de notaire 622 3 200.00 €

Frais de bornage 202 1 600.00 €

MATÉRIEL

Bureautique 2183 2 500.00 €

Grillage 2175 5 200.00 €

VOIRIE

Chemion piétonnier 615231 60 000.00 €

crépi locaux techniques 615221 2 600.00 €

BATIMENTS

Photovoltaïque Mairie 2131 30 000.00 €

Pac école Maternelle 2131 30 000.00 €

Pac école primaire 2131 30 000.00 €

Appartement 2131 10 000.00 €

Salle des fêtes 2131 150 000.00 €

Chapelle 2131 4 000.00 €

TOTAL 335 300.00 € PR Le devis pour le remplacement du parc informatique de l’école est attendu. A prévoir pour l’année prochaine. PR Pose de grillage côté nord du city parc pour protéger les panneaux solaires. PR Chemin piétonnier de l’école jusqu’ à Gotraz. On a prévu 60 000 €, mais on attend les devis exacts de la part de L’Agence d’ingénierie 01 et aussi pour demander les subventions.

SLP comme celui qui part de l’école ?

PR on est en attente des plans et des propositions alternatives pour voir ce qui peut être fait. Au niveau du local technique (voie d’accès CNR), on crépit le côté extérieur du muret. RN il n’y a pas de couvertine, elle a été refusée.

RP Elle n’a pas été refusée mais si besoin, on en reparlera avec l’artisan.

PR pas de problème pour lui demander.

PR Au niveau des bâtiments il s’agit de la salle des fêtes. Au départ on prévoyait un acier poly tuiles. Mais problématique pour la pause du photovoltaïque. Donc on passe sur un bac acier pour qu’il supporte les panneaux. Ce sera plus léger et facile à accrocher. Pas de souci pour la neige. Les normes sont respectées. SLP les couts seront respectés ?

RP le cout sera inférieur à celui du devis initial.

PR 91000 HT prévus au départ. Le fonds vert nous est refusé car l’état nous donne une subvention importante. Environ 50% de subvention.

SG c’est pour de la revente ?

PR Oui, c’est de la revente.

RP les subventions sont pour le toit ; mais pour les panneaux en revente totale il n’y a pas de subvention sur des opérations à retour sur investissements.

NA en autoconsommation il n’y a pas de subvention ?

RP si, il peut y avoir des subventions pour de l’autoconsommation.

GD quelles surface est rénovée ?

RP on refait toute la toiture de toute la salle.

NA l’appartement ne va pas chauffer ?

PR il y a l’isolation ; On remet sur l’existant. On rajoute une couche par-dessus. Le bac acier est facile à poser et je fais confiance à l’entreprise.

PR Concernant la chapelle on devrait avoir une subvention de 2000 euros sur un coût de 6000 TTC. Une opération qui se fera rapidement. Normalement au printemps.

PR au niveau de l’école primaire, le but est de poursuivre la politique de rénovation énergétique d’ensemble. Le projet est de mettre une pompe à chaleur pour réduire la facture de fuel et les émissions carbones CC 7000 l /an.

Selon le projet proposé, on pourrait économiser 75 % de fuel, voir supprimer la chaudière fuel si le modèle de pompe est capable permet d’assurer aussi le chauffage du rez-de-chaussée de l’ancienne Mairie. Les appartements de l’ancienne Mairie seront équipés en radiateurs électriques. La pompe à chaleur de l’école maternelle est installée, c’est un report de crédits de 2023. NA Où en est-on de l’isolation

CC On prévoit l’isolation du grenier en projeté on peut en louant les machines nécessaires. NA les employés font faire les travaux ?

PR oui on y réfléchit.

CC on a 2 personnes qui ont le permis pour les élévateurs

NA quelle couleur ?

CC on ne sait pas encore.

NA il resterait quoi alors en chauffage fioul ?

PR le bas de l’école.

RP Plusieurs propositions sont à l’étude. Techniquement on nous avait déconseillé de mettre une pompe à chaleur sur un circuit en vieux radiateurs en fonte. Aujourd’hui les professionnels nous disent qu’il est peut-être possible d’avoir une pompe à chaleur qui alimente toute l’école et le rez-de-chaussée de la mairie ; on attend le devis et si le projet technique est viable.

NA la budgétisation est pour 1 pompe ?

RP pour l’instant 1 pompe. On a surestimé pour anticiper l’achat d’une pompe plus performante. CC c’est la chaudière au fioul qui alimente le plancher chauffant et la cantine.RP Merci à Roland et à Catherine Martin et aux Adjoints pour le travail d’élaboration de ce budget. Vote contre 6 pour 8

RP il y eu une réunion où tous les documents ont été donnés à tous. Je redonne la parole à Mme Novel. RN Je n’ai rien à redire

SLP vous nous avez envoyés les documents ; Nous ne sommes pas venus et vous nous avez répondu tard RP l’essentiel a été envoyé le 13 février Vous avez informé de votre refus de participer le 25 mars.

Délibération 2 Maintien des taux d’imposition

Le Maire indique que conformément à ses engagements pas d’augmentation des taux d’imposition sut la durée du mandat, contrairement au mandat précédent.

Vote 14 pour

Délibération 3 Prime exceptionnelle pouvoir d’achat

RP En réunion de travail, on avait proposé 120 euros., on est passé à 150 € sur la proposition de plusieurs conseillers.

RN j’ai regardé sur Internet, on doit donner 300 €.

RP C’est une erreur. La prime est facultative, le maximum est fixé en fonction des revenus comme c’est préciser dans le texte de loi que nous tenons à disposition.

Vote 14 pour

Délibération 4 Pose de panneaux photovoltaïques sur les toits de la Mairie et de la salle polyvalente RP pour la mairie le projet est en autoconsommation.

Vote 14 pour

Délibération 5 Demande de subvention pour la rénovation énergétique de l’ancienne mairie et de

l’école primaire

Vote 14 pour

Délibération 6 Demande de subvention pour la pose de panneaux photovoltaïques sur le toit de la

Mairie

GD on n’a pas les mêmes prix sur les délibérations il y a le même nombre de panneaux ? RP c’est juste il y a une faute de frappe

Vote 14 pour

Ordre du jour est terminé

Clôture à 19H50