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Document publié le Jeudi 3 juillet 2025 par la commune de Marions.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cr 07 25 25)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Logement,
PROCES-VERBAL DU 3 JUILLET 2025
% cemmune
AGE 22
Date du conseil
3 JUILLET 2025
Personnes présentes :
Josiane PAILLEUX, , Adeline PORTET (M), Yvan DOURTHE (A), Samuel DURAND (A), David JAQUET, François LESPES (A),
| Personne(s) excus ée(s) :
Patrice MARQUETTE, Lydie
CASTAGNET
| Personn sentes :
Alexis GEROMETTA, Coralie
| GRISALENA
ORDRE DU JOUR :
1- Approbation du procès-verbal du 10 avril 2025
2 - Election de la Commission Intercommunale d'Aménagement Foncier (CIAF)
3 - Délibération chiffrage travaux salle des fêtes
4 - Délibération Soutien Chasse à la Palombe
S- Entretien des chemins ruraux
6- Questions diverses
Madame le Maire Adeline Portet est présidente de séance et Yvan Dourthe est secrétaire de
séance.
Madame le Maire déclare la séance ouverte à 18 h 33.
1. APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DU 10 avril 2025
Madame le Maire demande aux membres de l’assemblée s’il y a des observations à formuler sur le procès-verbal du 10 avril dernier. Aucune observation, le procès-verbal est donc mis au vote.
e Quiest contre ? D
e Qui s’abstient ? 0
e Quiestpour? 6
Le procès-verbal est donc approuvé à l’unanimité (6 voix « POUR »)
2 - ELECTION DE LA COMMISSION INTERCOMMUNALE D'AMENAGEMENT FONCIER (CIAF)
La Commission Intercommunale d’ Aménagement Foncier de LERM-ET-MUSSET et MARIONS qui sera constituée en application de l’article L.121-4 du Code Rural et de la
Pêche Maritime comprend, entre autres, trois propriétaires possédant des biens fonciers non bâtis sur le territoire de la commune de MARIONS, dont deux titulaires et un suppléant, élus
par le Conseil Municipal. PROCES-VERBAL DU 3 JUILLET 2025
% cemmune de
FOTS 44
2.1 La mission Intercommunale d’Aménagement Foncier de LERM-ET-MUSSET et
MARIONS qui sera constituée en application de l’article L.121-4 du Code Rural et de la
Pêche Maritime comprend, entre autres, trois propriétaires possédant des biens fonciers non
bâtis sur le territoire de la commune de MARIONS, dont deux titulaires et un suppléant,
élus par le Conseil Municipal.
Se sont portés candidats en tant que titulaires, les propriétaires de biens fonciers non batis
suivants :
e Océance Castagnet
e David Jaquet
Se sont portés candidats en tant que suppléants, le propriétaire de biens fonciers non batis
suivants :
e Didier Macquaire
2.2 Il appartient au conseil municipal de désigner 2 propriétaires forestiers titulaires et deux propriétaires forestiers suppléants pour siéger au sein de la CIAF.
Lionel Marquette, titulaire
e Yvan Dourthe, titulaire
e Josiane Pailleux, suppléante
e François Portet, suppléant
2.3 Il appartient au conseil municipal de désigner le maire ou un conseiller municipal pour le représenter pour siéger au sein de la CIAF.
Madame le Maire est désignée.
3 - Délibération chiffrage travaux salle des fêtes
La liste des prestations étudiées par l’architecte Mr Arnal est présentée en conseil dont le devis pour le bureau de contrôle.
3 propositions pour le bureau de contrôle sont présentées : le devis de la société BUREAU
VERITAS est retenu pour un montant de 4925,00 € HT.
De plus, SD précise que des oublis importants du fait de l’architecte représentent un
montant approximatif de 10 000 €. Il propose d’entrer en négociation pour que ce montant soit pris en charge par l’architecte.
Madame le Maire demande aux membres de l’assemblée de procéder au vote :
e Quiest contre ? 0
e Qui s’abstient ? 0
e Quiestpour? 6
3 Le reste du chiffrage correspond à des rajouts non prévus et des rajouts optionnels. La liste est détaillée et discutée en conseil. La délibération porte sur le montant à provisionner sur le budget. Une enveloppe de 50 000 € se dégage des discussions.
Madame le Maire demande aux membres de l’assemblée de procéder au vote de cette
enveloppe :
° Quiest contre ? 0
e Qui s’abstient ? 0
e Quiestpour? 6 PROCES-VERBAL DU 3 JUILLET 2025
% cemmune de
AGITETS«1
4 - Délibération Soutien Chasse à la Palombe :
Il s’agit ici d'apporter le soutien de la commune aux chasses traditionnelles et notamment la
palombe au filet. Voté à l’unanimité 6 voix sur 6
5- Entretien des chemins ruraux :
Nous avons été interpelé par Joel NARCAM qui suite à un problème privé a commandé de la
grave pour combler les trous sur son chemin. Suite à cette livraison, le chemin rural a subi
quelques dommages et l’entreprise prestataire a proposé en dédommagement de livrer un camion de cailloux pour faire le suivi du chemin rural ; ce caillou a été livré à la Commune
afin de faire le nécessaire pour ce chemin et le surplus servira à d’autres chemins
communaux.
Un inventaire de l’état des chemins communaux a été fait par AP et FL afin de demander des devis pour arraser ou boucher des trous.
- Chemin du Sucre : Arrasage
- Chemin de Vignoles : Trous à boucher
- Chemin de la Vigne : Arrasage
- Chemin de la Brouderie : Arrasage
- Chemin du Bartan : Refait en 2025.
- Chemin de Masson : Arrasage
- Chemin de Garillas : Arrasage
- Chemin du Derch : Trous à boucher
- Chemin de Bargasse : Arrasage
- Chemin du Choua : Trous à boucher
Devis à demander à Joannic, Isco, Espuny et Poeydemenge (Forestière Girondine) pour les travaux ci-dessus mentionnés.
6- Questions diverses
- Plan canicule :
o AP a appelé les séniors concernés.
o Plan de sauvegarde à élaborer : relance de la Préfecture.
- Déprédation :
© Bouton poussoir à positionner sur le robinet d’eau devant la salle des fêtes suite à la non fermeture dudit robinet à plusieurs reprises.
o Inauguration 18/7 : 16 officiels et 47 marionnais pour l'instant.
- Point d’eau de Calot : Voir pour tondre.
- Etat de l’église : Faire un état global de l’église (bâti + vitraux) et solliciter des devis estimatifs.
À 20h10 l’ordre du jour étant épuisé, Madame le Maire clôt la séance.