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Arrêté - 2679 320
Arrêté - 3644 174
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Cours.
Lien du pdf (Arrêté - 3644 174)
Thèmes du document : Transports, Aménagement du territoire, Sécurité routière,
DEPARTEMENT DU RHONE
ARRONDISSEMENT DE COMMUNE DE COURS
Le de ete te ne ot ol ne fe de ste ate at te at ole nt ate ofa ata le ate ote ae te ae nte fe at aa aa ta at at at le a
CIRCULATION - REGLEMENTATION TEMPORAIRE POUR LA FETE DES CLASSES
EN 5 ET 6 DE PONT TRAMBOUZE
CHEMIN DE LA FARANDOLE -RUE AIME CHRISTOPHE
N° 2025 / 174
Le Maire de la Commune de COURS,
VU le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment ses articles L 2212-2, L 2213-1,L
2213-5 et L 2512-13,
VU le Code de la Route et notamment ses articles R.417-10,
VU l'arrêté interministériel du 24 NOVEMBRE 1967 relatif à la signalisation routière, et
l’ensemble des textes qui l’ont modifié et complété,
Considérant que pour permettre l’organisation de la Fête des classes en 5 et 6, le samedi 14 juin
2025, il convient de réglementer la circulation CHEMIN DE LA FARANDOLE et RUE AIME
CHRISTOPHE, afin d'assurer la sécurité des intervenants et le défilé de la Fête de Classes.
ARRETE:
ARTICLE _1°/ - La circulation sera interdite, Chemin de la Farandole et Rue Aimé
Christophe, le Samedi 14 Juin 2025, à partir de 14 heures 45 et ce jusqu’à la fin du défilé.
ARTICLE 2°/- Une déviation sera mise en place par la Rue de la Voie Ferrée et la Rue de la Gare.
ARTICLE 3°/- La signalisation sera assurée, conformément aux prescriptions sur la signalisation routière, par les services techniques de la commune de Cours.
ARTICLE 4°/- Le Commandant de la Brigade de Gendarmerie, le Policier Municipal, les services
techniques et les présidents des classes en 5 et 6 sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de
l’exécution du présent arrêté.
ARTICLE 5°/- Le présent arrêté sera publié et affiché par les soins de la Commune de COURS.
Fait à COURS, le vingt mai deux mil vingt-cinq.
LEDESS Le Maire,
lg H\ Patrice VERCHERE
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