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Arrêté - 2906 174
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Cours.
Lien du pdf (Arrêté - 2906 174)
Thèmes du document : Transports, Sécurité routière, Aménagement du territoire,
DEPARTEMENT DU RHONE
= = = = = = = = = = = = = = = =
ARRONDISSEMENT DE COMMUNE DE COURS VILLEFRANCHE = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = EXTRAIT DU REGISTRE DES ARRETES CANTON DE THIZY ************************************** = = = = = = = = = = = =
STATIONNEMENT - CIRCULATION - REGLEMENTATION TEMPORAIRE CHEMIN DE LA FARANDOLE – RUE ANTOINE BEILLARD – PLACE MICHALOT – PLACE BEILLARD – RUE AIME CHRISTOPHE
N° 2024 / 174
Le Maire de la Commune de COURS,
VU le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment ses articles L 2212-2, L 2213-1, L 2213-5 et L 2512-13,
VU le Code de la Route et notamment ses articles R.417-10,
VU l’arrêté interministériel du 24 NOVEMBRE 1967 relatif à la signalisation routière, et l’ensemble des textes qui l’ont modifié et complété,
Considérant que pour permettre la mise en place des manèges et l’organisation du marché artisanal il convient de réglementer la circulation et le stationnement : CHEMIN DE LA FARANDOLE - RUE ANTOINE BEILLARD – PLACE MICHALOT – PLACE BEILLARD – RUE AIME CHRISTOPHE, afin d’assurer la sécurité des intervenants de la fête foraine et des exposants et d’éviter les accidents.
A R R E T E :
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ARTICLE 1°/ – A compter du Lundi 27 Mai 2024 à 08 heures 00 et jusqu’au Lundi 03 Juin 2024 à 20 heures 00, la circulation et le stationnement seront interdits : RUE ANTOINE BEILLARD – PLACE MICHALOT – PLACE BEILLARD, afin de permettre la mise en place des manèges.
ARTICLE 2°/ - Le Samedi 01 Juin 2024, de 07 heures à 20 heures, la circulation sera interdite Chemin de la Farandole dans la portion comprise entre la Route du Vif Cœur et l’entrée du Parc de la Farandole.
ARTICLE 3°/- Le stationnement sera interdit Rue Aimé Christophe, entre la Rue Antoine Beillard et le numéro 5 Rue Aimé Christophe, côté des numéros impaires pour l’installation de stands.
ARTICLE 4°/- La signalisation sera assurée, conformément aux prescriptions sur la signalisation routière, par les services techniques de la commune de Cours.
ARTICLE 5°/- Le Commandant de la Brigade de Gendarmerie, le Policier Municipal, les services techniques, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent arrêté.
ARTICLE 6°/- Le présent arrêté sera publié et affiché par les soins de la Commune de COURS.
Fait à COURS, le vingt-trois avril deux mil vingt-quatre.
Le Maire,
Patrice VERCHERE