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Déliberation - liste des deliberations cm du 7 mars 2023
Document publié le Mardi 7 mars 2023 par la commune de Saint-Genis-Pouilly.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations cm du 7 mars 2023)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Sécurité sociale, Aménagement du territoire,
A SAINT GENIS POUILL LOLUR QU PAYS CE CEX
COMMUNE
DE
SAINT-GENIS-POUILLY
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
7 MARS
2023
à 19
HEURES
30
AU
CENTRE
CULTUREL
JEAN
MONNET
LISTE
DES
DELIBERATIONS
Date
de
publication
: Vendredi
10
mars
2023
Finances 1-
Séisme
en
Turquie
et
en
Syrie
- Appel
aux
dons
de
la
Croix-Rouge
française
au
profit
des
populations
affectées
-
subvention
de
la commune
de
Saint
Genis-Pouilly.
Approuvée
à l’unanimité
2-
NOCTAMBUS
-Versement
de
participation.
Approuvée
à l’unanimité
3-Remboursement
de
frais
de
déplacement
à
un
agent
communal
- Participation
à six
Festivals
en
2023.
Approuvée
à
l’unanimité 4-
Remboursement
des
frais
de
déplacement
- Mandat
spécial
- Festival
d'Avignon
2023.
Approuvée
à l’unanimité
Enfance
Jeunesse
5-
Convention
d’Objectifs
et
de
Financement
«Accueil
adolescents»
avec
la
Caisse
d’Allocations
Familiales
de
l’Ain
Avenant
2023-1
modifiant
le
mode
de
paiement
et
le
taux
de
régime
général
suite
aux
nouveaux
accords
entre
la
CNAF
et la
MSA.
Approuvée
à l’unanimité
Affaires
culturelles
6-
Festival
"P'tits
Yeux
Grand
Ecran"
-
Convention
de
partenariat
avec
le
cinéma
municipal
"Le
Patio"
de
Gex.
Approuvée
à l’unanimité
7-
Convention
de
partenariat
avec
l'association
JazzContreBand
- Année
2023.
Approuvée
à l’unanimité
8-
Convention
de
partenariat
avec
le
Département
de
l'Ain
pour
le
fonctionnement
de
la
médiathèque
de
Saint
Genis-
Pouilly.
Approuvée
à l’unanimité
Travaux 9-Construction
d’une
maison
solidaire
et
citoyenne
- Attribution
des
marchés
de
travaux
démolition/désamiantage
et
terrassement.
Approuvée
à l’unanimité
10
-
Construction
d'une
maison
solidaire
et
citoyenne
-
Avenant
au
marché
de
maitrise
d'œuvre.
Approuvée
à
l’unanimité Urbanisme 11-
Engagement
d'une
procédure
d'expropriation
de
la
parcelle
A
298
appartenant
aux
consorts
LECCIA,
en
vue
de
l'extension
du
Groupe
scolaire
de
Pregnin.
Approuvée
à l’unanimité
(2
abstentions)
Personnel
Communal
12-
Modification
du
tableau
des
emplois
au
15
mars
2023.
Approuvée
à l’unanimité III
— Mise
en
œuvre
de
la
délégation
au
Maire
en
application
de
l’article
L 2122-22
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
:
- Contrat
de
cession
d’exploitation
d’un
spectacle
- Saison
22/23
- « Ulysse
de
Taourirt
»
-
Contrat
de
cession
d'exploitation
d'un
spectacle
- Quartiers
d'été
2023
- Les
Tripotes
—
Encore
une
fois
- Contrat
de
cession
d'exploitation
d'un
spectacle
- Quartiers
d'été
2023
— Mentir
lo Minimo
- Contrat
de
cession
d'exploitation
d'un
spectacle
- Quartiers
d'été
2023
— La
Vouivre
-
Contrat
de
cession
d’exploitation
d’un
spectacle
pour
la
médiathèque
- «
Chanadh
—
Musique
irlandaise
»
-
Contrat
de
cessation
du
droit
d’exploitation
d’un
spectacle
pour
la
médiathèque
- «
Une
histoire
du
soleil
»
-
Contrat
de
cessation
du
droit
d’exploitation
d’un
spectacle
pour
la
médiathèque
- «
L'homme
qui
rit
»
-
Marché
de
fourniture
et
livraison
de
produits,
petits
matériels
d'entretien
et
consommables
- Avenant
n°1
pour
les
lots
n°1,
2 et
3
-
Avenant
au
contrat
de
maintenance
de
logiciels
Gestion
financière
et
Gestion
des
ressources
humaines
maintenance
des
licences
-
Contrat
de
maintenance
et
d'assistance
des
progiciels
ATAL
II
ET
E.ATAL
- Société
Berger-Levrault
|
-
Logiciel
de
billetterie
de
Sirius
: avenant
au
contrat
de
maintenance
du
logiciel,
du
module
de
billetterie
dématérialisée
et du
module
de
vente
en
ligne
Orion
- Renouvellement
de
l’adhésion
à l’association
JazzContreBand
2023
-
Requalification
du
Centre
-Ville
(Rues
Hautains
&
Petite
Vie)
- Mission
de
Maîtrise
d’œuvre
Attribution
du
marché
-
Maison
solidaire
- Missions
hydrogéologiques
en
vue
de
l’exploitation
géothermique
du
sous-sol
- Attribution
du
marché
de
Service
de
Propriété
Intellectuelle
- Société
SUEZ
Consulting
-
Projet
autoconsommation
collective
- Mission
d'assistance
à maitrise
d'ouvrage
pour
la
réalisation
d'un
marché
global
de
performance
énergétique
(photovoltaïque)
-
Attribution
du
marché
de
Service
de
Propriété
Intellectuelle
- Société
ACERE
groupe
-
Mise
en
place
d'un
système
de
supervision
du
réseau
de
vidéoprotection
de
la
commune
par
la
société
Snef
Connect
-
Demande
de
subvention
pour
les
équipements
du
Centre
de
Premières
Interventions
de
Saint-Genis-Pouilly.
Fait
à Saint-Genis-Pouilly,
le 8
mars
2023
Le
Maire,
Hubert
BERTRAND
Les
délibérations,
décisions
et
arrêtés
du
Maire
sont
publiés
sur
le site
internet
de
la
ville
et
consultables
en
mairie.