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Document publié le Vendredi 1 janvier 2010
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Haut-Béarn - 25 201013 ADM Designation modificative representants LEADER tampon)
Thèmes du document : Mode, textile et habillement, Exploration spatiale, Industrie,
C O M M U N A U T É D E C O M M U N E S D U H A U T - B E A R N
R E G I S T R E D E S D É L I B É R A T I O N S
SÉANCE DU 13 OCTOBRE 2020
Etaient Présents 62 titulaires, 3 suppléants, 4 conseillers ayant donné pouvoir
Présents : Dany BARRAUD, André BERNOS, Jean-Claude COSTE, Etienne SERNA, David MIRANDE, Pierre CASABONNE, Marie-Pierre CASTAINGS, Bernard MORA, Jacques CAZAURANG, Henri BELLEGARDE, Françoise ASSAD, Jean-Jacques BORDENAVE, Jean-Claude COUSTET, Fabienne TOUVARD, Ophélie ESCOT, Jean CASABONNE, Maryse ARTIGAU, Suzanne SAGE, Philippe SANSAMAT, Alexandre LEHMANN, Philippe PECAUT, Claude LACOUR, Jean SARASOLA, Jean LABORDE, Cédric PUCHEU, Lydie ALTHAPE, Laurent KELLER, Claude BERNIARD, Michèle CAZADOUMECQ, Christine CABON, Bernard AURISSET, Sandrine HIRSCHINGER, Patrick MAUNAS, Marthe CLOT, Jean-Luc ESTOURNÈS, Marc OXIBAR, Marie-Lyse BISTUÉ, Jean-Maurice CABANNES, Jean CONTOU CARRERE, Laurence DUPRIEZ, Philippe GARROTE, André LABARTHE, Daniel LACRAMPE, Flora LAPERNE, Patrick MAILLET, Jean-Luc MARLE, Nathalie PASTOR, Dominique QUEHEILLE, Brigitte ROSSI, Anne SAOUTER, Bernard UTHURRY, Raymond VILLALBA, Muriel BIOT, Alain QUINTANA, Elisabeth MIQUEU, Marie Annie FOURNIER, Aurore GUEBARA, Louis BENOIT, Bruno JUNGALAS, Martine MIRANDE, Jacques MARQUÈZE, Christophe GUERY
Suppléants : Bruno MILLOX suppléant de Sylvie BETAT, Jérôme PALAS suppléant de Michel CONTOU-CARRÈRE, Patrick DRILHOLE suppléant de Rose Elisabeth LOPEZ
Pouvoirs : Fabienne MENE-SAFFRANE à Marc OXIBAR, Emmanuelle GRACIA à Anne SAOUTER, Stéphane LARTIGUE à Patrick MAILLET, Chantal LECOMTE à Raymond VILLALBA
Absents : Alain CAMSUSOU, Jean-Michel IDOIPE, Gérard LEPRETRE, Sami BOURI, Anne BARBET
RAPPORT N° 25-201013-ADM-
DÉSIGNATION MODIFICATIVE DE REPRESENTANTS AU
COLLEGE PUBLIC DU COMITE DE PROGRAMMATION
L.E.A.D.E.R. HAUT-BEARN
M. ESTOURNES expose :
Vu la délibération du Conseil Communautaire du 30 Juillet 2020, actant la désignation de 7 représentants titulaires et 7 représentants suppléants pour siéger au sein du Comité de Programmation LEADER Haut-Béarn : Titulaires Suppléants
M. Xavier BOISSY
M. Michel LASSERRE
M. Bernard STUT
M. Guillaume CHARLES
M. Benat GESSE
M. Claude BERNIARD
M. Lionel DUCROS
Mme Marie-Pierre CASTAINGS
Mme Anne SAOUTER
Mme Christine CABON
M. Marc OXIBAR
M. Claude LACOUR
M. Eric BONNAVENTURE
Mme Lauriane TRESSERRE
Considérant les récentes instructions règlementaires apportées par l’Autorité de Gestion à l’équipe technique, au cours d’une réunion bilatérale le 13 août 2020, il convient que notre collectivité soit représentée au Comité de Programmation par au moins un de ses Vice-Présidents en tant que titulaire.
Ainsi et au regard des désignations ci-dessus, il apparaît que 4 Vice-Présidents en font bien partie, mais en tant que suppléants.
Aussi, il convient de modifier ces désignations pour répondre à cette exigence règlementaire.
Ouï cet exposé
Le Conseil Communautaire, à l’unanimité
- DESIGNE les titulaires et suppléants pour représenter la Communauté de Communes du Haut-Béarn au sein du Comité de Programmation LEADER Haut Béarn :
Titulaires Suppléants
M. Xavier BOISSY
M. Michel LASSERRE
M. Bernard STUT
M. Guillaume CHARLES
M. Benat GESSE
M. Claude BERNIARD
M. Claude LACOUR
M. Lionel DUCROS
Mme Marie-Pierre CASTAINGS
Mme Anne SAOUTER
Mme Christine CABON
M. Marc OXIBAR
M. Eric BONNAVENTURE
Mme Lauriane TRESSERRE
- ADOPTE le présent rapport.
Ainsi délibéré à OLORON STE MARIE, ledit jour 13 octobre 2020
Suit la signature
Le Président
Signé BU
Bernard UTHURRY