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Ordre du Jour - cm du 19 06 24 ordre du jour 1
Ordre du Jour - cm du 28 03 24 ordre du jour 002
Ordre du Jour - cm du 15 11 23 ordre du jour
Document publié le Mercredi 15 novembre 2023 par la commune de Viviers.
Lien du pdf (Ordre du Jour - cm du 15 11 23 ordre du jour)
Thèmes du document : Télécommunications et internet, Justice et droit, Éducation,
Hôtel de Ville
2, avenue Pierre Mendès-France
07220 Viviers
7 MAIRIE DE VIVIERS CONSEIL MUNICIPAL Service : Direction générale ‘ DU MERCREDI 15 NOVEMBRE 2023
Votre interlocutrice : Carole Aubry A18h30
: 04.75.49.86. M A0N.72 2066 A L'HOTEL DE VILLE
54 : c.aubry@mairie-viviers.fr
Objet : Conseil municipal du 15.11.23/ Convocation
Viviers, le 9 novembre 2023
ORDRE DU JOUR
Dossiers du Maire
1. Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 3 juillet 2023 2. Rapports d'activités 2022 DRAGA (eau, assainissement & déchets ménagers) 3. Congrès des maires de France - Mandat spécial, Frais de transport et séjour des élus
Commerces
4. Accord pour le transfert du bureau de poste à un relais-poste commerçant
Finances
5. Budget Principal - Décision modificative n° 1
Action Sociale
6. Dénomination de la maison de santé pluridisciplinaire
7. Création d'une maison de santé pluridisciplinaire —- Approbation des avenants aux marchés de travaux
8. Approbation de la Convention Territoriale Globale 2024-2028
Urbanisme-Patrimoine
9. Cession d'un bâtiment communal
Sport - Vie Associative
10. Subvention exceptionnelle - Club Motonautique du Vivarais (C.M.V.) 11. Subvention exceptionnelle - Amicale des Sapeurs-Pompiers de Viviers 12. Subvention exceptionnelle - Union Départementale des Sapeurs-Pompiers de l'Ardèche (UDSP07) 13. Subvention de fonctionnement - Association « Team Quad Enduro 07 > 14. Sports - Adhésion de la Ville à l'Association Nationale Des Elus en charge du Sport (ANDES)
Culture
15. Education musicale - procès-verbal de mise à disposition des locaux de l’école de musique 16. Convention entre la CCDRAGA et la commune de Viviers pour le fonctionnement de l'antenne de l'école de musique
Ecoles
17. Reversement aux écoles des aides départementales pour les sorties scolaires 18. Approbation du Projet Educatif Du Territoire intercommunal
£ : 04 75 49 86 10 / GX : service.courrier@mairie-viviers.fr / Site internet : www.mairie-viviers.fr / Page Facebook : k. MairieVi Horaires d'ouverture : du lundi au vendredi de 8h30 à 12h et de 13h30 à 17h (19h le mardi) / Fermé au public le jeudi après-midi Ressources Humaines
19. Modification du tableau des effectifs communaux
20. Recours au Service Civique
21. Détermination de l’organisation du service minimum en cas de grève dans les accueils périsco- laires
Informations diverses
— Information sur les contentieux de la commune
— Premier bilan de l'extinction nocturne de l'éclairage public
— Présentation des décisions du maire adoptées du 28 juin au 9 novembre 2023
Æ : 04 75 49 86 10 / 53: rier airie-viviers, fr / Site internet : www.mairie-viviers.fr / Page Facebook : www.facebook.com/MairieViviers Horaires d' OUVERTE: du lundi au vendredi de 8h30 à 12h et de 13h30 à 17h {19h le mardi) / Fermé au public le jeudi après-midi