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Ordre du Jour - ordre du jour cm du 12 05 26
Document publié le Samedi 9 mai 2026 à 00h34 par la commune de Viviers.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour cm du 12 05 26)
Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Justice et droit,
Hôtel de Ville
2, Av. Pierre Mendès-France
07220 Viviers
MAIRIE DE VIVIERS
CONSEIL MUNICIPAL
Service : Direction générale DU MARDI 12 MAI 2026 Votre interlocuteur : Gilles Bouchet-Bert-Manoz A 18 h30
Æ : 0475498610 A L'HOTEL DE VILLE : g.bouchet-bert-manoz@mairie-viviers.fr
Objet : Conseil municipal du 12.05.26 / Convocation
Viviers, le 6 mai 2026
RDRE DU JOUR:
Dossiers du Maire
1.
2.
13.
14.
Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 15 avril 2026
Désignation d’un membre du conseil municipal appelé à représenter la commune et le C.C.A.S. au
sein du Comité National d'Action Sociale (C.N.A.S.)
Désignation des membres du conseil municipal appelés à représenter la commune au sein du conseil
d'administration de l'Association Logement Vallée du Rhône (A.L.V.R.)
Désignation d’un membre du conseil municipal appelé à représenter la commune au sein du Syndi-
cat de Développement, d'Equipement et d'Aménagement (SDEA)
Désignation des représentants de la commune au sein de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (C.L.E.C.T.)
Désignation des représentants de la commune au sein de la Commission Locale d’Informations
(C.L.I.) du Plan Particulier d'intervention (P.P.1.)
Constitution d’une nouvelle commission communale des impôts directs
Désignation d’un correspondant « Défense »
Désignation d’un correspondant « Incendie et Secours »
. Désignation d’un correspondant à la Sécurité Routière
. Formation des commissions municipales et désignation de leurs membres
. Formation de la Commission d'Appel d'Offres en matière de marchés publics et désignation de ses membres
Formation d’une commission municipale « Délégation de Service Public » et désignation de ses membres
Création d’une commission extra-municipale « marché hebdomadaire »
Finances
15.
16.
17.
Budget Principal - Décision modificative n° 1
Garantie d'emprunt pour le projet immobilier de construction de 17 logements et une salle com-
mune à Viviers « Résidence Marie de Romieu »
Admission en non-valeur de créance de faible montant
Affaires Scolaires et Périscolaires
18. Modification du règlement intérieur des accueils périscolaires
& : 04 75 49 86 10 / BA : service.courrler@mairle-viviers.fr/ Site internet : www.malrie-viviers.fr / Page Facebook : Horaires d'ouverture : du lundi au vendredi de 8h30 à 12h et de 13h30 à 17h (19h le mardi) - Fermé au public le jeudi après-midi informations diverses
> Présentation du projet éducatif vivarois 2026-2032
Les procurations sont à envoyer à c.aubry@mairie-viviers et g.bouchet-bert-manoz@mairie-viviers.fr
& : 04 75 49 86 10 / E2 : service.courrier@malrle-vlviers.fr / Site internet : www.malrie-viviers, fr / Page Facebook : Horaires d'ouverture : du lundi au vendredi de 8h30 à 12h et de 13h30 à 17h (19h le mardi) - Fermé au public le jeudi après-midi