Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - cm du 26 07 22 ordre du jour
Déliberation - liste des deliberations cm du 15 04 26
Ordre du Jour - ordre du jour cm du 12 05 26
Ordre du Jour - ordre du jour cm du 04 04 23 1
Ordre du Jour - cm du 15 11 23 ordre du jour
Ordre du Jour - cm du 12 04 24 ordre du jour
Ordre du Jour - ordre du jour cm du 02 04 25
Ordre du Jour - ordre du jour cm du 26 01 26
Ordre du Jour - ordre du jour cm du 22 09 21
Ordre du Jour - ordre du jour cm du 23 02 26
Ordre du Jour - ordre du jour cm du 15 04 26
Document publié le Samedi 4 avril 2026 à 00h34 par la commune de Viviers.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour cm du 15 04 26)
Thèmes du document : Institutions publiques, Banque, Éducation,
Hôtel de Ville
2, Av. Pierre Mendès-France
07220 Viviers
MAMIE DE VIENS
CONSEIL MUNICIPAL
Service : Direction générale DU MERCREDI 15 AVRIL 2026 Votre interlocuteur : Gilles Bouchet-Bert-Manoz Ai8h 30 & : 0475498610 r FA : g.bouchet-bert-manoz@mairie-viviers.fr A L'HOTEL DE VILLE
Objet : Conseil municipal du 15.04.26 / Convocation
Viviers, le 2 avril 2026
ORDRE DU JOUR :
Dossiers du Maire
1.
2
3.
a
Election du président de séance
Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 21 mars 2026
Approbation du règlement intérieur du conseil municipal
Formation des élus
Finances
wvouou
11.
12.
13.
Approbation du règlement budgétaire et financier
Comptes Financiers Uniques 2025 du budget principal et du budget annexe « Port »
Affectation des résultats 2025 du budget principal et du budget annexe « Port » Fixation des taux d'imposition pour l’année 2026
Budgets Primitifs 2026 (budget principal et budget annexe « Port »)
. Fixation du taux des indemnités de fonction attribuées aux élus (Adjoints et conseillers municipaux
délégués)
Subventions aux associations pour l’année 2026
Subventions de fonctionnement des écoles pour l’année 2026
Convention de recouvrement entre la commune de Viviers et le Service de gestion comptable de Pri-
vas
Ressources Humaines
14. Constitution de provisions pour financer le Compte Epargne Temps (C.E.T.)
Les procurations sont à envoyer à c.aubry@mairie-viviers et a.bouchet-bertmanoz@mairie-viviers.fr
Æ : 04 75 49 86 10 / FA : service.courrier@mairie-viviers.fr / Site internet : www,mairie-viviers.fr / Page Facebook : www.facebook,com/MairieViviers Horaires d'ouverture : du lundi au vendredi de 8h30 à 12h et de 13h30 à 17h (19h le mardi) - Fermé au public le jeudi après-midi