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unknown - Communauté de communes - Puisaye-Forterre - 088 2024 Affectation des resultats 2023 pour le budget principal et les budgets annexes
Document publié le Lundi 17 juin 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Puisaye-Forterre - 088 2024 Affectation des resultats 2023 pour le budget principal et les budgets annexes)
Thèmes du document : Loisirs, Mode, textile et habillement, Culture et patrimoine,
4 Envoyé en préfecture le 21/06/2024
PUISAYE FORTERRE Reçu en préfecture le 2106/2024 z
fete de nature et de développement Publié lé: Communauté de communes S L Ed
ID : 089-200067130-20240617-088_2024-DE
Délibération _n°088/2024
Extrait du registre des délibérations du Conseil communautaire
de la Communauté de communes de Puisaye-Forterre
SEANCE DU 17 JUIN 2024
Date de convocation : 10/06/2024 Nombre de présents : 60
Effectif légal du conseil communautaire : 80 Nombre de pouvoirs : 12
Nombre de membres en exercice : 79 Nombre de votants : 72
Date d'affichage : 10/06/2024
L'an deux mil vingt-quatre, le dix-sept juin à dix-neuf heures, les membres du conseil
communautaire se sont réunis dans la salle des fêtes de la commune de Toucy, suite à la
convocation accompagnée d’une note de synthèse en date du dix juin deux mil vingt-quatre, qui
leur a été adressée par le Président, Monsieur Jean-Philippe SAULNIER-ARRIGHI.
Présents ou représentés : ABRY Gilles, BEAUJARD Maryse, BOISARD Jean-François, BROUSSEAU
Chantal, BUTTNER Patrick, CARRÉ Michel, CHAMPAGNAT Jean-Louis, CHANTEMILLE Sophie,
CHARPENTIER Dominique, CHEVALIER Jean-Luc, CHOUBARD Nadia, CONTE Claude, CORDE
Yohann, CORDET Yannick, CORDIER Catherine, DA SILVA MOREIRA Paulo, D'ASTORG Gérard,
DAVEAU Max, DEMERSSEMAN Gilles, DESNOYERS Jean, DROUHIN Alain, FOURNIER Jean-Claude,
GAUDIN Marie-Carmen, GERARDIN Jean-Pierre, GERMAIN Robert, GIROUX Jean-Marc, GUYARD
François, HERMIER Bernadette, JARD Nathalie, JASKOT Richard, JAVON Fabienne, JOURDAN
Brice, KOTOVTCHIKHINE Michel, LEGER Jean-Marc, LEPRÉ Sandrine, MASSÉ Jean, MELLIN
Solange, MICHEL Nathalie, MILLOT Claude, MORISSET Dominique, PERRIER Benoit, PICARD
Christine, POUILLOT Denis, PRIGNOT Roger, RAMEAU Etienne, RAVERDEAU Chantal, REVERDY
Chantal, REVERDY Gilles, ROY Daniel (pouvoir à M. Xainte), SALAMOLARD Jean-Luc, SANCHIS
Jean-Pierre, SAULNIER Nathalie, SAULNIER-ARRIGHI Jean-Philippe, THIEULENT Maryline,
VANDAELE Jean-Luc, VANHOUCKE André, VASSENT Frédéric, VIGOUROUX Philippe, VUILLERMOZ
Rose-Marie, WLODARCZYK Monique, XAINTE Arnaud.
Délégués titulaires excusés : BECKER Cécile, COUET Micheline, DUFOUR Vincent {pouvoir à M.
Boisard), FERRON Claude (pouvoir à M. Giroux}, FOUCHER Gérard (suppléante Mme Gaudin),
FOUQUET Yves (pouvoir à M. Kotovtchikhine}, GROSJEAN Pascale (pouvoir à M. Reverdy), HABAY
BARBAULT Céline (suppléant M. Guyard), HOUBLIN Gilles (pouvoir à Mme Thieulent}, JACQUOT
Brigitte (pouvoir à M. Charpentier), LOURY Jean-Noël (pouvoir à M. Desnoyers), MACCHIA Claude
{pouvoir à M. Léger), MÉNARD Elodie (pouvoir à Mme Javon), RENAUD Patrice (pouvoir à Mme
Choubard), RIGAULT Jean-Michel (pouvoir à M. Vigouroux).
Délégués absents : GUILLAUME Philippe, JACQUET Luc, LHOTE Mireille, PAURON Éric, PROT
Michel.
Secrétaire de Séance : Mme Chantal RAVERDEAU
OBJET : Affectation des résultats 2023 du budget principal et des budgets annexes
- Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,
- Vu l'approbation des comptes de gestion et des comptes administratifs 2023 pour le
budget principal et les budgets annexes,
- Vu l’avis favorable de la commission finances réunie le 3 juin 2024,
- Après avoir entendu l’exposé du Vice-Président en charge des finances,
- Sur proposition du Président de séance, PUISAYE FORTERRE y Communauté de communes
Tenne de notune et de dévelsppement
Délibération n°088/2024
Envoyé en préfecture le 21/06/2024
Reçu en préfecture le 21/06/2024
Publié le
Le conseil communautaire, après avoir délibéré, à l'unanimité (71 voix pour) :
S'EOT
ID : 089-200067130-20240617-088_2024-DE
- Approuve les affectations définitives des résultats 2023 du budget principal et des
budgets annexes comme suit :
Affectation du résultat
Comptes administratifs Affectation 2023
002 001 1068
608.00 - Budget Principal 2557 931,81 -1 766 295,12 2 478 602,52
608.02 - Bâtiments -131 689,98 212 908,44 0,00
industriels
608.06 - Centres de loisirs 1 391,57 5 356,64 0,00
608.07 - Crèches 533,76 9 318,03 0,00
608.08 - École de musique 0,00 14080,95 0,00
608.09 - Gestion des 1 307 256,47 722 661,65 0,00
déchets
608.11 - Lotissements 0,00 0,00 0,00
608.15 - Maisons de santé 0,00 -576 550,97 0,00
608.17 - Résidence Caffet 139 262,56 -172 926,11 172 926,11
608.20 - Zones d'Activités 2 778,10 220 917,58 0,00
608.28 - Centre Aquatique 0,00 2 293 134,23 0,00
608.29 - CNIFOP 0,00 0,00 0,00
Ainsi fait et délibéré les jour, mois et an que dessus
Pour extrait certifié conforme
Le Président de séance, Alain DROUHIN