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unknown - Communauté de communes - Puisaye-Forterre - 086 2024 Vote des comptes de gestion 2023 du budget principal et des budgets annexes
Document publié le Lundi 17 juin 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Puisaye-Forterre - 086 2024 Vote des comptes de gestion 2023 du budget principal et des budgets annexes)
Thèmes du document : Environnement, Loisirs, Banque,
du Envoyé en préfecture le 21/06/2024
n. PU ISAYE FORTERRE Reçu en préfecture le 21/06/2024
c
nne de nalune. et de développement Publié le ommunauté de communes $ LGr
ID : 089-200067130-20240617-086_2024-DE
Délibération n°086/2024
Extrait du registre des délibérations du Conseil communautaire
de la Communauté de communes de Puisaye-Forterre
SEANCE DU 17 JUIN 2024
Date de convocation : 10/06/2024 Nombre de présents : 59
Effectif légal du conseil communautaire : 80 Nombre de pouvoirs : 12
Nombre de membres en exercice : 79 Nombre de votants : 71
Date d'affichage : 10/06/2024
L'an deux mil vingt-quatre, le dix-sept juin à dix-neuf heures, les membres du conseil
communautaire se sont réunis dans la salle des fêtes de la commune de Toucy, suite à la
convocation accompagnée d’une note de synthèse en date du dix juin deux mil vingt-quatre, qui
leur a été adressée par le Président, Monsieur Jean-Philippe SAULNIER-ARRIGHI.
Présents ou représentés : ABRY Gilles, BEAUJARD Maryse, BOISARD Jean-François, BROUSSEAU
Chantal, BUTTNER Patrick, CARRÉ Michel, CHAMPAGNAT Jean-Louis, CHANTEMILLE Sophie,
CHARPENTIER Dominique, CHEVALIER Jean-Luc, CHOUBARD Nadia, CONTE Claude, CORDE
Yohann, CORDIER Catherine, DA SILVA MOREIRA Paulo, D'ASTORG Gérard, DAVEAU Max,
DEMERSSEMAN Gilles, DESNOYERS Jean, DROUHIN Alain, FOURNIER Jean-Claude, GAUDIN
Marie-Carmen, GERARDIN Jean-Pierre, GERMAIN Robert, GIROUX Jean-Marc, GUYARD François,
HERMIER Bernadette, JARD Nathalie, JASKOT Richard, JAVON Fabienne, JOURDAN Brice,
KOTOVTCHIKHINE Michel, LEGER Jean-Marc, LEPRÉ Sandrine, MASSÉ Jean, MELLIN Solange,
MICHEL Nathalie, MILLOT Claude, MORISSET Dominique, PERRIER Benoit, PICARD Christine,
POUILLOT Denis, PRIGNOT Roger, RAMEAU Etienne, RAVERDEAU Chantal, REVERDY Chantal,
REVERDY Gilles, ROY Daniel (pouvoirà M. Xainte), SALAMOLARD Jean-Luc, SANCHIS Jean-Pierre,
SAULNIER Nathalie, SAULNIER-ARRIGHI Jean-Philippe, THIEULENT Maryline, VANDAELE Jean- Luc, VANHOUCKE André, VASSENT Frédéric, VIGOUROUX Philippe, VUILLERMOZ Rose-Marie,
WLODARCZYK Monique, XAINTE Arnaud.
Délégués titulaires excusés : BECKER Cécile, CORDET Yannick, COUET Micheline, DUFOUR Vincent
{pouvoir à M. Boisard), FERRON Claude (pouvoir à M. Giroux), FOUCHER Gérard (suppléante
Mme Gaudin), FOUQUET Yves (pouvoir à M. Kotovtchikhine), GROSJEAN Pascale (pouvoir à M.
Reverdy), HABAY BARBAULT Céline (suppléant M. Guyard), HOUBLIN Gilles (pouvoir à Mme
Thieulent), JACQUOT Brigitte (pouvoir à M. Charpentier), LOURY Jean-Noël (pouvoir à M.
Desnoyers), MACCHIA Claude (pouvoir à M. Léger), MÉNARD Elodie {pouvoir à Mme Javon),
RENAUD Patrice (pouvoir à Mme Choubard), RIGAULT Jean-Michel (pouvoir à M. Vigouroux).
Délégués absents : GUILLAUME Philippe, JACQUET Luc, LHOTE Mireille, PAURON Éric, PROT
Michel.
Secrétaire de Séance : Mme Chantal RAVERDEAU
OBJET : Vote des comptes de gestion 2023 du budget principal et des budgets annexes
Après s'être fait présenter le budget principal et les budgets annexes de l'exercice 2023,
les titres définitifs des dépenses à recouvrer, le détail des recettes effectuées et celui
des mandats délivrés, les bordereaux de titres de recettes, les bordereaux de mandats
de dépenses, le compte de gestion dressé par le receveur accompagné des états de
développement des comptes de tiers, ainsi que l’état de l’actif, du passif, l’état des
restes à recouvrer, l’état des restes à payer.
- Vu les articles L.1612-12 et L.2121-31 du Code Général des Collectivités Territoriales,
- Vu les comptes de gestion 2023, PU | SAYE FORTERRE Envoyé en préfecture le 21/06/2024
Communauté de communes Reçu en préfecture lé 21/06/2024
ame de nature el de développement PET SET
ID : 089-200067130-20240617-086_2024-DE
Délibération _n°086/2024
- Vu l'avis favorable de la commission finances réunie le 03 juin 2024,
- Après avoir entendu l’exposé du Vice-Président en charge des finances,
- Sur proposition du Président de séance,
Le conseil communautaire, après en avoir délibéré, à l’unanimité (70 voix pour) :
- Approuve les comptes de gestion pour l'exercice 2023 du budget principal et des
budgets annexes suivants :
608.00 BUDGET PRINCIPAL 608.15 MAISONS DE SANTÉ
608.02 BATIMENTS INDUSTRIELS 608.17 RESIDENCE CAFFET - EHPAD SAINT-
608.06 CENTRES DE LOISIRS AMAND
608.07 CRECHES MULTI-ACCUEIL— RAM — LAEP 608.20 ZONES ACTIVITES
608.08 ECOLE DE MUSIQUE 608.28 CENTRE AQUATIQUE
608.09 GESTION DES DÉCHETS 608.29 CNIFOP
608.11 LOTISSEMENTS HABITATION
Ainsi fait et délibéré les jour, mois et an que dessus
Pour extrait certifié conforme
Le Président de séance, Alain DROUHIN