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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Villeneuve-d'Ascq.
Lien du pdf (Ordre du Jour - odj)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Associations, ONG et mouvements politiques, Travail et emploi,
1
CONSEIL MUNICIPAL
DU MARDI 29 SEPTEMBRE 2026
18h45 – Salle du Conseil
1er étage de l'Hôtel de Ville
Monsieur Sylvain ESTAGER
● Désignation du correspondant défense de la Ville
● Modification de la commission 3 Solidarité, sécurité, vie quotidienne, vie associative, état civil, cimetières, participation citoyenne, action sociale (logement d'urgence), prévention, médiation
● Affectation des crédits destinés aux organisations syndicales au titre de l'année 2026
Monsieur Sébastien COSTEUR
● Acquisition par la Ville à l'euro symbolique auprès de Vilogia de trois ilots centraux dans le quartier Résidence
Madame Valérie QUESNE-CAUDRON
● Débat sur la protection sociale complémentaire (PSC) des agents de la Ville
● Instauration d'une astreinte à la direction des systèmes d'information
● Instauration d'une astreinte au service enfance
● Actualisation du tableau des emplois permanents et autorisation de recrutement par voie contractuelle sur certains emplois
● Mise à jour de la délibération instituant le Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEP) n°VA_DEL2018_86 du 29 mai 2018
● Création d'un emploi non permanent en contrat de projet
● Ouverture de cinq postes supplémentaires d'apprentis 2
● Règlement intérieur des activités, sorties, jubilaires et Centres d'Expression, de Rencontre et d'Animation (CERA)
Monsieur Lionel BAPTISTE
● Subvention au titre de la politique Sports - Acceptation des fonds attribués par la Région Hauts-de- France
● Subvention au titre de la dotation politique de la ville - Convention attributive de subvention entre l'État et la Ville de Villeneuve d'Ascq
● Avance de fonds remboursable au CCAS de Villeneuve d'Ascq
● Cession de véhicules aux enchères
Madame Lahanissa MADI
● Convention de partenariat de sensibilisation à l'autisme à destination des agents en relation avec le public
● Convention de partenariat du dispositif commentaires sportifs améliorés entre la Ville de Villeneuve d'Ascq, l'ESBVA LM et l'Université de Lille
● Acceptation d'une offre de concours de l'association PAS à PAS pour le financement de travaux d'aménagement d'un bureau et autorisation de signature d'une convention
● Deuxième affectation des crédits destinés aux associations œuvrant dans le domaine du handicap
Madame Claire MAIRIE
● Quatrième affectation de crédits destinés aux associations sportives - dispositif municipal Emploi sportif
Monsieur Jean PERLEIN
● Autorisation de signer le marché n°26S0003 - Produits et fournitures d'entretien à usage professionnel pour la Ville et le CCAS
● Autorisation préalable de signer le marché n°26S0006 - Acquisition d'instruments de musique et d'accessoires - Ecole municipale de musique et de danse Ivan RENAR
● Autorisation préalable de signer le marché n°26S0028 - Fourniture de carburant 2026-2030
● Marché n°26S0031 - Autorisation préalable de lancer la procédure de consultation des entreprises en vue d'une concession relative à l'implantation, exploitation et entretien d'une signalétique commerciale et publique de proximité sur le domaine public de Villeneuve d'Ascq
● Affectation des crédits destinés aux associations œuvrant dans le domaine du tourisme et du jumelage
● Deuxième affectation de crédits destinés aux associations œuvrant dans le domaine de la coopération internationale 3
Madame Nathalie FAUQUET
● Renouvellement des conseils de Quartier
Monsieur Arnaud ROUSSEAUX
● Programmation du contrat ville 2026
● Subvention d'équipement à l'EHPAD du Moulin d'Ascq
Madame Carine CAPONE
● Participation aux projets du réseau métropolitain "des Fabriques culturelles" 2026
● Convention de partenariat entre la Ville de Villeneuve d'Ascq et le Pôle enfance-adulte Christian Dabbadie ainsi que le SMR Marc Sautelet - TechLab
Monsieur François MERESSE
● Adhésion à l'association du Réseau national des fermes publiques (RNFP)
Madame Dominique FURNE
● Convention de partenariat avec l'association villeneuvoise La Bergerie d'Antan
Monsieur Karim MESSAOUDI
● Séjour Trek pour 6 jeunes de 18/25 ans dans le massif Vosgien du 11 au 15 octobre 2026
● Convention partenariale de logement temporaire pour les 18-25 ans avec l'association ARELI
● Convention logement temporaire avec l'Association MAJT ATRIHOME pour des jeunes 18-25 ans
Madame Marianne PLADYS
● Deuxième affectation de crédits destinés aux associations développant le lien social et les activités de proximité au titre de l'année 2026
Madame Lisa LASSELIN
● Mise à jour des tarifs de l'imprimerie municipale